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Infrastructures et mobilités

Conseil d'orientation des infrastructures (COI)

Mobilités actives et partagées

Identification des cycles
Le covoiturage en France, ses avantages et la réglementation en vigueur
Le fonds mobilités actives
Le soutien des employeurs aux mobilités durables
Le vélo et la marche, des modes de déplacement vertueux et avantageux
L’autopartage en France
Stratégie d'innovation et investissements d'avenir dans les transports
Trottinettes électriques et EDPM : la réglementation en vigueur
Voies réservées sur les axes routiers structurants

Organisation, décarbonation et financement

Agence de l'innovation pour les transports
Brexit : les impacts sur le transport ferroviaire
Décrets d'application de la loi d'orientation des mobilités (LOM)
Évaluation des projets de transport
France Mobilités - French Mobility
Information GES des prestations de transport
La logistique en France
Le mécanisme pour l’interconnexion en Europe - transports (MIE-T)
Le nouveau pacte ferroviaire
Le partage de données de mobilité
Les services numériques de mobilité
L’organisation de la mobilité en France
Ouvrages d’art de rétablissement des voies (loi Didier)
Réglement européen pour la numérisation des documents de transport
Services librement organisés
Transports et adaptation au changement climatique

Mobilités ferroviaires et transports collectifs

Aide à l'exploitation des services de wagons isolés
Brexit : les impacts sur le transport ferroviaire
Commission ferroviaire d'aptitudes
Données nationales des flux de marchandises
Expérimentation des caméras embarquées
Expérimentation des caméras individuelles par les agents assermentés des exploitants de transport
Grand projet : la liaison ferroviaire Lyon-Turin
L'Etat, autorité organisatrice des trains d'équilibre du territoire
La licence d'entreprise ferroviaire
La lutte contre la fraude dans les transports
Le Charles De Gaulle Express
Le comité de suivi de la sécurité ferroviaire
Le transport combiné
Les acteurs de la sécurité ferroviaire
Les autoroutes ferroviaires
Les Opérateurs Ferroviaires de Proximité (OFP)
Les passages à niveau
Les projets de lignes à grande vitesse
Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire - les paquets ferroviaires et la création de l'ARAFER
Prévention des violences sexuelles et sexistes dans les transports collectifs terrestres
Questions sociales générales du transport ferroviaire
Sécurité et sureté dans les transports ferroviaires
Services express régionaux métropolitains (SERM)
Statuts du personnel et régimes spéciaux des établissements publics constituant le groupe public ferroviaire et de la RATP
Stop Fraude
Stratégie nationale pour le fret ferroviaire
Train de nuit
Transport urbain : appels à projets de transports collectifs en site propre (TCSP)
Transports en Île-de-France : le Grand Paris Express
Transports guidés, par câbles et remontées mécaniques
Trottinettes électriques et EDPM : la réglementation en vigueur

Transport fluvial et activités portuaires

Acteurs, activités et actualités portuaires
Conséquences sur les ports français du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Généralités sur le transport et le réseau fluvial en France
Infrastructures : le Canal Seine-Nord-Europe
L'action de l'État en faveur du transport fluvial
La charte SAILS de bonnes pratiques du transport maritime pour la protection du milieu marin et du littoral
La déclaration Tony deBrum : la nécessaire contribution du transport maritime à la lutte contre les émissions de gaz à effet de serre (GES)
Les autoroutes de la mer
Lutte contre la pollution de l’air par les navires : la réduction de la teneur en soufre des carburants marins
Manutention portuaire et ouvriers dockers
Projet de zone de réglementation des émissions de polluants (ECA) en mer Méditerranée
Réglementation sociale dans le transport fluvial
Stratégie nationale portuaire (SNP)
Sûreté portuaire

Mobilités routières

Accès et exercice à la profession de transporteur de personnes
Accès et exercice de la profession de transporteur de marchandises
Accompagnement convois exceptionnels
Acteurs de la route en France
Brexit : les impacts sur le transport routier
Circuler en toute sécurité
Commissionnaires de transport routier
Conditions de prise du repos hebdomadaire normal des conducteurs routiers : le repos en cabine
Contrôle du transport routier de marchandises
Déménagement : faire appel à un transporteur professionnel
Dispositif d'information d'émissions de gaz à effets de serre des prestations de transport routier
Formalités déclaratives applicables au détachement dans le transport routier
Formation des conducteurs du transport routier
L'entretien du réseau routier en France
Le congé de fin d'activité des conducteurs du transport routier
Le temps de travail des conducteurs routiers de transport de marchandises
Le temps de travail des conducteurs routiers de transport de personnes
Les Bilans ex-post des projets routiers (Bilans LOTI)
Les études d'impact des projets d’infrastructures linéaires de transport - prise en compte de la séquence Eviter-Réduire-Compenser
Les grands projets routiers
Les informations clés du secteur du transport de marchandises (TRM)
Les mesures en faveur des insectes pollinisateurs sauvage sur le réseau routier national
Les péages et autoroutes en France
Liste des entreprises inscrites au registre électronique national des entreprises de transport par route et au registre des commissionnaires de transport
L’ouverture des données du réseau routier national
Normes euros d'émissions de polluants pour les véhicules lourds - Véhicules propres
Organisation des transports routiers internationaux de personnes
Organisation des transports routiers nationaux de personnes
Rapports d’activité des services chargés de la régulation des transports routiers en région
Règles et interdictions de circulation dans le transport routier
Sécurité et transport routier : éthylotests, pesage, arrimage, contrôle technique, poids et dimensions (44 tonnes, bois ronds), interdictions de circulation...
Suivi du temps de travail dans le transport léger de marchandises : l'outil Mobilic
Tachygraphe
Taxi, VTC, VMDTR et CPA : réglementation des transports publics particuliers de personnes
Transport international de marchandises et cabotage
Transport routier automatisé et connecté
Transport routier automatisé et connecté : ressources pour les territoires
Véhicules Utilitaires Légers (VUL) : interdiction de la prise des repos à bord
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