Construction, rénovation et réglementation du bâtiment

Aide à la relance de la construction durable 2021
Aide à la relance de la construction durable 2022
Décarbonation du bâtiment
Éco Énergie Tertiaire (EET)
Innovation dans le bâtiment
Le label « reconnu garant de l’environnement » RGE
Observatoire national de la rénovation énergétique

Accessibilité du bâti

Accessibilité du bâti
L'accessibilité des établissements recevant du public (ERP)
L'accessibilité du logement

Construction et performance environnementale du bâtiment

Aides financières à la rénovation énergétique
Construction et performance environnementale du bâtiment
Assurance construction
Bâtiment à énergie positive et réduction carbone
Bâtiment et Biodiversité
Bâtiment et numérique
Bâtiment et risques naturels
Carnet d’information du logement
Commission d’agrément des bureaux d’étude
Commission d’agrément des contrôleurs techniques de la construction (CACT)
Conseil national de l’habitat
Contrat de performance énergétique pour les collectivités territoriales
Déchets du bâtiment
Déclaration environnementale de certains produits de construction et équipements destinés au bâtiment
Développement des nouveaux équipements et réseaux (recharges des véhicules électriques, stationnement vélos et très haut débit)
Diagnostic de performance énergétique - DPE
Économie de la construction
Énergie dans les bâtiments
Engagements en matière de consommation énergétique de la France pour le bâtiment au niveau international
Exigences réglementaires pour la construction des bâtiments (RT 2012)
Exigences réglementaires thermiques pour les bâtiments existants
Expérimenter la construction du bâtiment performant de demain
Filière bois construction
Individualisation des frais de chauffage, de refroidissement et d’eau chaude sanitaire
Interdiction de location et gel des loyers des passoires énergétiques
Labels Bâtiment Basse Consommation en rénovation
Le conseil supérieur de la construction et de l’efficacité énergétique (CSCEE)
Le diagnostic « produits, équipements, matériaux et déchets » (PEMD)
Le Smart Readiness Indicator (SRI), l'indicateur de potentiel d'intelligence des bâtiments
Matériaux de construction biosourcés et géosourcés
Normes européennes de construction
Parcs de stationnement
Professionnels de la construction
Professionnels du bâtiment
Programme d’action pour la qualité de la construction et la transition énergétique (Pacte)
Réécriture des règles de la construction : nouvelle version du Livre Ier du code de la construction et de l’habitation
Réglementation environnementale RE2020
Réglementation thermique RT2012
Réglementation thermique, acoustique et aération des logements neufs outre-mer
Respect des règles de construction

Diagnostics techniques immobiliers

Confort et qualité d'usage dans les bâtiments
Diagnostics techniques immobiliers
Diagnostiqueur immobilier : une profession réglementée
Réglementation technique de la construction Outre-Mer

Prévention des risques domestiques, sanitaires et naturels

Prévention des risques domestiques, sanitaires et naturels
Acoustique et bâtiment
Amiante dans la construction
Assurance et vérification de l’application des règles et des normes
Balcons : points de vigilance et conseils aux particuliers
Construction et risques sismiques
Étiquetage des produits de construction
Indemnisation en cas de catastrophe naturelle
Lutte contre l'amiante
Prévention des inondations
Protection contre les incendies
Protection des piscines et des portes de garages
Qualité de l’air dans la construction, radon et monoxyde de carbone
Réhabilitation et construction de bâtiments dans une zone soumise au risque cyclonique
Risques liés au plomb et autres risques sanitaires
Santé dans la construction : plomb et légionelle
Santé des occupants et utilisateurs des bâtiments
Sécurité des ascenseurs
Sécurité des ascenseurs
Sécurité des installations électriques et de gaz
Sécurité face aux accidents de la vie courante : piscines et portes automatiques de garage
Sols argileux, sécheresse et construction
Termites, insectes xylophages et champignons lignivores

Rénovation des bâtiments

Tout savoir sur la rénovation énergétique
Questions-réponses sur l'audit énergétique réglementaire
Audit énergétique réglementaire
Diagnostic de performance énergétique - DPE
Éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ)
Éco-prêt logement social
Éco-prêt logement social outre-mer
Éco-PTZ : formulaires, guides et textes de référence
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