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Économie circulaire et déchets

Plan d’action interministériel de lutte contre les déchets plastiques en mer 2026-2030

Économie circulaire

Affichage environnemental sur les vêtements
Financement des projets
Fiscalité des déchets
L'économie circulaire
La charte plage sans déchet plastique
La feuille de route économie circulaire (FREC)
La loi anti-gaspillage pour une économie circulaire
Le Conseil national de l’économie circulaire (CNEC)
Le traité mondial contre la pollution plastique
Lutte contre la pollution plastique

Filières à responsabilité élargie des producteurs

Cadre général des filières à responsabilité élargie des producteurs
Articles de bricolage et de jardin (ABJ)
Articles de sport et de loisirs (ASL)
Bateaux de plaisance ou de sport
Batteries
Dispositifs médicaux perforants utilisés par les patients en auto-traitement et les utilisateurs d'autotest
Éléments d’ameublement (DEA)
Emballages ménagers et papiers graphiques
Emballages professionnels
Équipements électriques et électroniques (DEEE)
Huiles minérales ou synthétiques
Jouets
Médicaments non utilisés
Pneumatiques
Produits chimiques (DDS)
Produits de l’agrofourniture
Produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB)
Produits textiles (TLC)
Textiles sanitaires à usage unique (TSUU)
Véhicules hors d’usage (VHU)

Gestion des déchets

Gestion des déchets : principes généraux
Biodéchets
Conditions de l'élimination des déchets non dangereux
Critères de sortie du statut de déchet pour les terres excavées et sédiments
Déchets dangereux
Déchets du bâtiment et des travaux publics
Différentes catégories de déchets
Guides de valorisation – Aiguilleur
Le rôle des territoires, au coeur de l'économie circulaire et de la politique des déchets
Lutte contre les accidents dans le secteur des déchets
Lutte contre les dépôts illégaux de déchets
Recyclage des navires
Stratégie d’accélération recyclabilité, recyclage, réincorporation des matériaux recyclés
Traçabilité des déchets, terres excavées et sédiments
Traitement des déchets
Transferts transfrontaliers de déchets
Tri des déchets

Information du consommateur

Affichage environnemental sur les vêtements
Encadrement des allégations environnementales et information du consommateur sur les produits
Indice de durabilité
Indice de réparabilité
Le bonus réparation, qu'est-ce que c'est ?
Les informations environnementales obligatoires
Les labels environnementaux

Prévention des déchets

Cadre général de la prévention des déchets
Déchets marins
Durée de vie des produits
Emballages consignés
Fin des sacs plastique
Gaspillage alimentaire
Stop-pub
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