Urbanisme et aménagement du territoire

Décarbonation de l'aménagement
Le Lab2051, incubateur de projets urbains innovants
Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (loi ALUR)
Loi pour un État au service d'une société de confiance (ESSOC)
Loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU)
Plan Nature en Ville
Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA)

Documents d'urbanisme

Documents d'urbanisme
Carte communale : un document d’urbanisme pour délivrer les autorisations de construire
Constructibilité limitée hors document d’urbanisme
Contentieux de l’urbanisme : quelles sont les évolutions récentes?
Démarche et outils pour élaborer un Plan local d’urbanisme (PLU) et un PLUi
Dématérialisation des autorisations d’urbanisme
Géoportail de l’urbanisme, mode d’emploi
Le Club PLUi
Le SCoT : un projet stratégique partagé pour l’aménagement d’un territoire
Procédures de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme
Saisine de l’autorité environnementale pour avis sur la décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale
SRADDET : un schéma stratégique, prescriptif et intégrateur pour les régions

Fiscalité de l'aménagement et de l'urbanisme

Fiscalité de l’urbanisme
Calcul de la taxe d'aménagement
La participation pour réalisation d’équipements publics exceptionnels (PEPE)
La taxe sur la création de locaux à usage de bureaux, de locaux commerciaux et de locaux de stockage (TCBCS)
Le financement en zone d’aménagement concerté (ZAC)
Projet urbain partenarial (PUP)
Redevance d'archéologie préventive
Taxe d'aménagement
Versement pour sous densité

Lutte contre l’étalement urbain et préservation des paysages et de la biodiversité

Lutte contre l’étalement urbain et préservation de la biodiversité
Commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
Constructibilité en zones agricoles, naturelles et forestières
La biodiversité dans les plans locaux d’urbanisme et dans les schémas de cohérence territoriale
Le paysage dans les documents d’urbanisme
Lutter contre l'étalement urbain et la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers
Paysage : penser son aménagement en réseau

Planification territoriale

Planification territoriale
Hiérarchie des normes
Les acteurs de la politique d’aménagement des territoires de montagne
Les spécificités d’aménagement des territoires de montagne
Planifier et aménager les territoires en outre-mer
Schémas régionaux d’aménagement et de développement
Spécificités d’aménagement du littoral : instructions pour les élus
Territorialisation de la production de logements : méthodologie et outil d’estimation

Politiques foncières et opérations d’aménagement

Le réseau national des aménageurs (RNA)
Les contrats de projets partenarial d’aménagement et les grandes opérations d’urbanisme
Les établissements publics d’aménagement (EPA)
Les établissements publics fonciers (EPF)
Mobilisation du foncier public en faveur du logement
Politiques foncières et opérations d'aménagement
Rôle de l’État et des acteurs de l'urbanisme et de l’aménagement du territoire

Ville durable

Ville durable
Démarche EcoCité
Démarche ÉcoQuartier
Démonstrateurs de la ville durable
Démonstrateurs industriels pour la ville durable
France Ville Durable
Référentiel européen des villes et territoires durables
Stratégie Ville durable et bâtiments innovants
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