Urbanisme et aménagement du territoire

Décarbonation de l'aménagement

Le Lab2051, incubateur de projets urbains innovants

Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (loi ALUR)

Loi pour un État au service d'une société de confiance (ESSOC)

Loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU)

Plan Nature en Ville

Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA)

Documents d'urbanisme

Documents d'urbanisme

Carte communale : un document d’urbanisme pour délivrer les autorisations de construire

Constructibilité limitée hors document d’urbanisme

Contentieux de l’urbanisme : quelles sont les évolutions récentes?

Démarche et outils pour élaborer un Plan local d’urbanisme (PLU) et un PLUi

Dématérialisation des autorisations d’urbanisme

Géoportail de l’urbanisme, mode d’emploi

Le SCoT : un projet stratégique partagé pour l’aménagement d’un territoire

Procédures de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme

Saisine de l’autorité environnementale pour avis sur la décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale

SRADDET : un schéma stratégique, prescriptif et intégrateur pour les régions

Fiscalité de l'aménagement et de l'urbanisme

Fiscalité de l’urbanisme

Calcul de la taxe d'aménagement

La participation pour réalisation d’équipements publics exceptionnels (PEPE)

La taxe sur la création de locaux à usage de bureaux, de locaux commerciaux et de locaux de stockage (TCBCS)

Le financement en zone d’aménagement concerté (ZAC)

Projet urbain partenarial (PUP)

Redevance d'archéologie préventive

Taxe d'aménagement

Versement pour sous densité

Lutte contre l’étalement urbain et préservation des paysages et de la biodiversité

Lutte contre l’étalement urbain et préservation de la biodiversité

Commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers

Constructibilité en zones agricoles, naturelles et forestières

La biodiversité dans les plans locaux d’urbanisme et dans les schémas de cohérence territoriale

Le paysage dans les documents d’urbanisme

Lutter contre l'étalement urbain et la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers

Paysage : penser son aménagement en réseau

Planification territoriale

Planification territoriale

Hiérarchie des normes

Les acteurs de la politique d’aménagement des territoires de montagne

Les spécificités d’aménagement des territoires de montagne

Planifier et aménager les territoires en outre-mer

Schémas régionaux d’aménagement et de développement

Spécificités d’aménagement du littoral : instructions pour les élus

Territorialisation de la production de logements : méthodologie et outil d’estimation

Politiques foncières et opérations d’aménagement

Le réseau national des aménageurs (RNA)

Les contrats de projets partenarial d’aménagement et les grandes opérations d’urbanisme

Les établissements publics d’aménagement (EPA)

Les établissements publics fonciers (EPF)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement

Politiques foncières et opérations d'aménagement

Rôle de l’État et des acteurs de l'urbanisme et de l’aménagement du territoire

Ville durable

Démarche EcoCité

Démarche ÉcoQuartier

Démonstrateurs de la ville durable

Démonstrateurs industriels pour la ville durable

France Ville Durable

Référentiel européen des villes et territoires durables

Stratégie Ville durable et bâtiments innovants

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