Le Lundi 10 octobre 2022
Pour embarquer l’esprit tranquille, il est indispensable d'anticiper votre voyage et de vérifier que vous et vos accompagnants, êtes totalement en règle en termes de formalités : passeports, visas, sorties de territoire, vaccinations obligatoires … Chaque jour, des dizaines de passagers se voient refuser l’embarquement à l’aéroport, à cause d’un défaut de papier d’identité ou de papiers non-conformes.
Information COVID-19
La pandémie du Covid-19 met actuellement sous forte tension l'ensemble du système de transport aérien. La Commission européenne a mis en ligne les 18 mars et 13 mai 2020 des orientations interprétatives et des recommandations concernant les droits des passagers dans ce contexte.
- Site de la Commission européenne - Droits des passagers et dépassement de la durée des séjours
- Site de la Commission européenne - Recommandation concernant des bons à valoir destinés aux passagers et voyageurs à titre d’alternative au remboursement des voyages à forfait et des services de transport annulés dans le contexte de pandémie de COVID-19
Si vous envisagez de voyager, les informations sur les restrictions de déplacement et les conseils utiles aux voyageurs par pays sont disponibles sur le site du ministère de l’Europe et des affaires étrangères.
- Site du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Informations Coronavirus - Covid-19
- Site du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - فيروس كورونا - إرشادات
- Site du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Coronavirus Covid-19 : Informationen, Empfehlungen & Gesundheitsmaßnahmen
- Site du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Coronavirus - Advice for Foreign Nationals in France
- Site du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - COVID-19 - Informaciones para ciudadanos extranjeros en Francia
- Site du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Коронавирус - Информация
Alerte - Thomas Cook
L’entreprise de voyages Thomas Cook a annoncé sa mise en cessation de paiement le 23 septembre.
Les clients qui rencontreraient des difficultés pour la poursuite de leur séjour ou leur retour vers le territoire français sont invités à :
- contacter le numéro d’urgence mis en place par Thomas Cook France au 01 41 05 40 81 ;
- consulter le site Internet de Thomas Cook.
Alerte - XL Airways
La compagnie XL Airways a déclaré, jeudi 19 septembre au soir, à l’issue de son comité d’entreprise, être en situation de cessation de paiement. La compagnie engagera, ce jour, une procédure de redressement judiciaire auprès du Tribunal de Commerce de Bobigny.
La compagnie XL Airways est dans l’obligation d’arrêter ses ventes dès aujourd’hui.
Alerte - Aigle Azur
La compagnie aérienne Aigle Azur a annoncé la suspension de l’ensemble de ses vols à compter du samedi 7 septembre 2019.
Pour plus d’informations, les passagers peuvent se référer aux « conseils aux voyageurs » du Ministère de l’Europe et des affaires étrangères.
Une procédure de déclaration de créance a par ailleurs été mise en place par les mandataires en charge de la procédure de redressement.
Contrôle systématique en entrée et sortie de l’espace Schengen depuis le 7 avril 2017
Les attentats ayant frappé la France et plusieurs autres pays européens au cours des derniers mois et la persistance de la menace terroriste ont rendu nécessaire le renforcement des contrôles aux frontières extérieures de l’espace Schengen. C’est pourquoi, à l’initiative de la France, le Code frontières Schengen a été modifié, afin que la totalité des voyageurs entrant et sortant de l’espace Schengen fassent l’objet d’un contrôle aux frontières systématique et approfondi. Le nouvel article 8-2 du Code frontières Schengen a ainsi été publié au Journal Officiel de l’Union Européenne le 18 mars 2017 et est entré en vigueur le 7 avril.
Les contrôles systématiques s’appliquent aux frontières extérieures de la France, ainsi qu’aux frontières intérieures pendant les périodes de rétablissement des contrôles à ces frontières.
En pratique, depuis le 7 avril 2017, tous les voyageurs, qu’ils soient ressortissants des pays tiers ou des pays de l’Union Européenne, sont soumis à un contrôle systématique en entrée et en sortie de l’espace Schengen aux frontières aériennes, maritimes et terrestres. Auparavant, les ressortissants européens n’étaient soumis qu’à un contrôle minimal.
Ce contrôle comprend :
- la vérification de l’authenticité du document de voyage présenté afin de prévenir toute tentative de falsification ou d’usurpation ;
- et la consultation des bases de données nationales, européennes et internationales afin de s’assurer que la personne ne fait pas l’objet d’une fiche de signalement
Les services des Douanes et de la Police Aux Frontières qui assurent les contrôles aux frontières sont pleinement mobilisés pour que ces contrôles soient réalisés en conformité avec les nouvelles dispositions du Code frontières Schengen et pour en limiter l’impact sur la fluidité des franchissements de frontières.
Les services de l’Etat travaillent également avec les gestionnaires de site afin d’accroître le déploiement des sas PARAFE(1) , permettant d’automatiser les contrôles aux frontières recevant des flux importants de voyageurs dans les meilleurs conditions de sécurité. Aussi est-il conseillé aux ressortissants européens majeurs détenteurs d’un passeport biométrique d’utiliser en priorité ces sas PARAFE afin d’accélérer les contrôles.
(1) Les points de passage aux frontières tenus par la Police aux Frontières actuellement équipés de sas PARAFE sont les suivants :
- frontières aériennes : les aéroports parisiens de Roissy et d’Orly, les aéroports de Marseille et Lyon ;
- frontières ferroviaires : la gare de St-Pancras à Londres.
Voyage des mineurs
Depuis le 15 janvier 2017, un mineur qui voyage à l’étranger sans être accompagné d’une personne détentrice de l’autorité parentale doit impérativement être muni d’une « autorisation de sortie du territoire » signée par l’un des parents titulaire de l’autorité parentale et d’une copie de la pièce d’identité (carte d’identité, passeport ou permise de séjour) du parent signataire.
Le formulaire peut être téléchargé sur le lien ci-dessous.
Vous trouverez également sur ce site les informations détaillées relatives à l’autorisation de sortie du territoire.
Pour simplifier les contrôles de sortie du territoire effectués par la police et réduire les temps d’attente, il est vivement conseillé que le mineur soit porteur d’une copie du livret de famille justifiant son lien de parenté avec le signataire de l’ autorisation de sortie du territoire.
Renseignements sur le pays
Avant de choisir sa destination, il est nécessaire de vérifier les avis du Ministère des Affaires Etrangères et du développement international sur les destinations déconseillées.
Pour avoir des renseignements complets sur un pays, vous pouvez accéder aux fiches de la Maison des français à l’étranger (vie pratique, santé, emploi, protection sociale, ...).
Formalités administratives
Vérifier la validité de votre carte d'identité
Depuis le 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d’identité sécurisée française (carte plastifiée) est passée de 10 à 15 ans pour les personnes majeures, y compris pour les cartes en cours de validité c’est-à-dire délivrées entre le 1er janvier 2004 et le 31 décembre 2013. La date de validité inscrite sur votre carte ne sera cependant pas modifiée. Elle est facialement dépassée, mais il s’agit d’un titre juridiquement valide. Vous pouvez donc être amenés à voyager à l’étranger avec une carte d’identité dont la durée de validité est dépassée depuis moins de 5 ans. Le ministère des Affaires étrangères conseille alors de se munir du document disponible sur le site du ministère de l’intérieur et qui atteste, dans les langues des pays concernés, cette prolongation de validité. Toutefois, la Serbie, Malte et la Turquie n’acceptent pas la carte nationale dont la durée de validité est dépassée. Les Français qui souhaitent se rendre dans ces pays doivent être munis d’une carte nationale d’identité sécurisée ou d’un passeport en cours de validité. Pour plus de détail consultez l’article détaillé sur le site France Diplomatie.
Les mineurs (moins de 18 ans) ne sont pas concernés par cette réforme : leur carte d’identité reste valable 10 ans.
Vérifier les formalités d'entrée et de séjour
Pour bien préparer son séjour à l’étranger, il faut d’abord vérifier les formalités d’entrée et de séjour auprès de l’ambassade et du consulat du pays de destination. (Passeport ou carte nationale d’identité ? nécessité d’un visa ?).
La plupart des Etats exigent un passeport dont la validité doit expirer plusieurs mois après la date prévue pour le retour en France. Adressez-vous en temps utile à votre préfecture pour son renouvellement éventuel.
Prenez la précaution de conserver à votre domicile la photocopie des documents que vous emportez (en cas de perte ou de vol à l’étranger) et de vous munir d’au moins 2 photos d’identité.
Les ressortissants français peuvent circuler librement au sein de l’Espace Shengen qui comprend 21 Etats membres de l’Union Européenne (l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, le Danemark, l’Espagne, la Finlande, la France, la Grèce, l’Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, le Portugal, la Suède, Malte, l’Estonie, la Lettonie, la Lituanie, la Hongrie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie et la République tchèque) et 3 pays, la Norvège, l’Islande et la Suisse, bien qu’extérieurs à l’UE, associés à l’espace Schengen par un accord de coopération avec les pays signataires de la Convention.
Le Royaume Uni et l’Irlande n’ont pas signé cette convention mais participent partiellement aux mesures adoptées dans le cadre de l’acquis de Schengen.
Toutefois, dans le cadre des mesures de sécurité prises en France et dans plusieurs pays européens en raison de la menace terroriste, des contrôles d’identité peuvent être effectués lors des passages de frontières à l’intérieur de l’espace Schengen. Ces mesures sont prises en application des articles 25, 26 et 27 du code frontières Schengen.
Voyage à destination des Etats-Unis
À compter du 1er avril 2016, seuls les titulaires d’un passeport électronique ou d’un passeport biométrique peuvent se rendre aux Etats-Unis dans le cadre du Programme d’Exemption de Visa pour un séjour touristique ou d’affaires de 90 jours maximum. Ils doivent disposer d’un billet aller-retour. Les passagers qui transitent par les Etats-Unis doivent présenter un visa à l’exception des personnes admises sur le territoire américain sans visa dans le cadre du Programme d’Exemption de Visa .
Depuis janvier 2009, tous les voyageurs bénéficiaires du Programme d’Exemption de visa (VWP) sont tenus d’obtenir une autorisation de voyage électronique avant de se rendre aux Etats-Unis par une compagnie aérienne ou maritime.
Pour plus d’informations, consulter le site de l’ESTA.
Par ailleurs, les voyageurs qui se sont rendus en Iran, Irak, Syrie, Libye, Somalie, Yémen ou Soudan depuis le 1er mars 2011 et les personnes ayant la nationalité iranienne, irakienne, syrienne ou soudanaise ne peuvent plus bénéficier du régime d’exemption de visa. Ces personnes devront dorénavant solliciter un visa auprès des autorités diplomatiques et consulaires américaines.
Toutefois, une exception permanente est prévue pour les agents à temps plein des administrations d’Etat civiles ou militaires en mission officielle, qui pourront donc continuer à bénéficier de l’exemption de visa pour se rendre aux Etats-Unis. L’administration a par ailleurs défini cinq autres situations dans lesquelles les voyageurs s’étant rendus dans les pays visés pourront éventuellement continuer à bénéficier de l’exemption de visa. Ces situations concernent les déplacements :
- en mission officielle au nom d’une organisation internationale, régionale ou infranationale ;
- en mission officielle au nom d’une organisation humanitaire ;
- en tant que journaliste ;
- pour l’Iran, pour des raisons d’affaires légitimes, si le déplacement a eu lieu après le 14 juillet 2015 ;
- pour l’Irak, pour des raisons d’affaires légitimes.
Pour ces situations, le maintien de l’exemption de visa sera décidé au cas par cas.
Pour un séjour aux Etats-Unis, le mineur doit être muni de son propre passeport.
Attention : Suite aux évènements tragiques du 11 septembre 2001, les mesures de sécurité pour les vols au départ ou en direction des Etats-Unis ont été strictement renforcées. Il est vivement recommandé de consulter de la Transportation Security Administration pour les vols intérieurs américains ou au départ des Etats-Unis.
Il peut notamment vous être demandé d’allumer vos téléphones, ordinateurs, tablettes…
Il est également conseillé de consulter le site de votre compagnie aérienne pour connaitre les horaires d’embarquement, les délais éventuels et les objets bannis.
Voyage à destination du Canada
Depuis le 15 mars 2016, tout ressortissant français désirant se rendre au Canada ou y transiter par avion doit demander une autorisation de voyage électronique (AVE) avant son départ.
Sont concernés par cette obligation les personnes dispensées de visa (séjour touristique de moins de six mois), les détenteurs d’un permis d’étude ou de travail au Canada reçu avant le 1er août 2015, les résidents permanents aux Etats-Unis. L’obligation d’AVE ne s’applique pas aux personnes se rendant au Canada par voie terrestre ou maritime ni aux personnes qui ont obtenu un permis d’étude ou de travail à compter du 1er août inclus ou sont résidents permanents du Canada.
L’obtention de l’AVE s’effectue uniquement par le site internet du Gouvernement du Canada.
Au moment de la demande, il est nécessaire d’être muni d’un passeport valide, d’une carte bancaire pour régler les frais obligatoires de 7 dollars canadiens ainsi que d’une adresse électronique. Les informations sur le formulaire de demande de l’AVE sont disponibles sur le site du Gouvernement du Canada.
L’autorisation de voyage électronique est valable pendant cinq ans ou à la fin de validité du passeport.
Par ailleurs, depuis le 15 mars 2016, l’administration canadienne exige que ses citoyens ayant la double nationalité soient munis d’un passeport canadien en cours de validité pour pouvoir prendre un vol à destination du Canada ou transiter par le Canada. Ils ne peuvent pas présenter de demande d’AVE.
Toutefois, du 15 mars 2016 à l’automne 2016, l’entrée sur le territoire canadien pourra être autorisée pour les voyageurs qui ne sont pas munis d’AVE à la condition qu’ils respectent les conditions d’entrée au Canada.
Voyage à destination de La Mecque
Les agences de voyages et les associations agréées auprès desquelles vous achetez votre voyage doivent donc avoir un numéro d’autorisation délivré par les préfets de département ou par le préfet de région pour l’Île-de-France ; ce numéro de licence ou d’agrément doit figurer sur les documents qui vous sont remis au moment de la signature de votre contrat qui peut être conclu par écrit ou par voie électronique.
Votre organisateur de voyage est responsable du bon déroulement de votre séjour. Les services de l’État veillent au respect de la loi et à l’application de la législation. Si vous achetez votre voyage auprès d’un organisme non titulaire d’une autorisation préfectorale, vous ne bénéficierez pas des garanties prévues par le code du Tourisme.
En Arabie saoudite, le Hadj est soumis aux lois saoudiennes que vous devez respecter.
Santé
Conseils pour les diabétiques
L’Association Française des Diabétiques a réalisé un guide en partenariat avec la Direction Générale de l’Aviation Civile et Aéroports de Paris.
Son objectif est de concilier les impératifs de sûreté aérienne tout en préservant la qualité de vie des voyageurs atteints de diabète
De nombreuses questions se posent en effet avant de prendre l’avion, pour éviter une rupture de traitement : Quels certificats faut-il emporter ? Quelle quantité d’insuline puis-je emporter avec moi ? Que faire de ma pompe à insuline lors du passage au portique ?
Toutes les réponses pour voyager en toute tranquillité sont dans le guide "Le diabète à l’aéroport" à télécharger ci-dessous.
Vaccins
En fonction de votre destination, il peut être nécessaire de se faire vacciner contre certaines maladies.
En cas de maladie nécessitant la prise de médicaments liquides durant le trajet en avion, prévoir une ordonnance du médecin avec le nom explicite du médicament utilisé.
Handicap et mobilité
Vous voyagez avec un fauteuil roulant (ou un autre type d’aide à la mobilité) ?
Votre matériel peut présenter un risque pour la sécurité du vol. Une réglementation s’applique. Elle peut être contraignante. Contactez votre compagnie aérienne (ou toutes les compagnies aériennes en cas de vols avec correspondances) au moins 48 heures avant la date du vol prévu.
Dans tous les cas, informez la compagnie aérienne. Elle sait comment traiter votre matériel.
Tous les matériels peuvent être différents et présenter des caractéristiques particulières.
Pour éviter tout problème le jour du vol, informez le plus tôt possible votre compagnie (ou les compagnies en cas de vol avec correspondances). Munissez-vous si possible du document descriptif du fabricant pour faciliter la prise en charge de votre matériel.
Votre matériel peut être équipé d’une ou de plusieurs batteries. Les mêmes dispositions s’appliqueront.
Handicap et mobilité : les bonnes questions à se poser
Mon matériel est-il électrique ?
NON : je préviens la compagnie aérienne (ou les compagnies en cas de vol avec correspondances) au moins 48 heures à l’avance. Je n’ai pas d’autres démarches à entreprendre concernant mon matériel.
OUI, votre matériel est électrique. La batterie qui l’équipe est-elle une batterie au lithium ?
NON : je préviens la compagnie aérienne (ou les compagnies en cas de vol avec correspondances) au moins 48 heures à l’avance. Mon matériel équipé de sa batterie sèche ou humide sera traité avec des modalités particulières. J’anticipe mon arrivée à l’aéroport.
OUI, votre matériel est électrique avec une batterie au lithium. La batterie peut-elle être enlevée du matériel (selon les instructions du fabricant) ?
NON : je préviens la compagnie aérienne (ou les compagnies en cas de vol avec correspondances) au moins 48 heures à l’avance. Mon matériel équipé de sa batterie sera traité avec des modalités particulières. J’anticipe mon arrivée à l’aéroport.
OUI, votre matériel est électrique avec une batterie au lithium amovible. L’énergie de la batterie est-elle inférieure ou égale à 300 Wh (Watts Heure) ?
NON : Je ne pourrai pas emporter ma batterie (en raison de la règlementation applicable).
OUI : Je préviens la compagnie aérienne (ou les compagnies en cas de vol avec correspondances) au moins 48 heures à l’avance. Je dois retirer la batterie et l’emporter avec moi dans la cabine de l’avion (ou de l’hélicoptère) en veillant à :
- respecter les instructions du fabricant pour ce qui concerne notamment le retrait de la batterie,
- protéger les bornes des courts-circuits (par exemple en disposant du ruban adhésif autour des bornes),
- protéger la batterie de tout dommage (par exemple en la plaçant individuellement dans une pochette de protection).
Je peux éventuellement emporter en plus avec moi dans la cabine une batterie de rechange (si l’énergie de celle-ci est inférieure ou égale à 300 Wh) ou deux batteries de rechange (s l’énergie de chacune est inférieure ou égale à 160 Wh), tout en respectant les dispositions décrites ci-dessus.
Batteries au lithium
Gardez à l’esprit que vos batteries au lithium sont sensibles. Gardez-les accessibles !
Ne laissez pas de place au doute. Ne mettez jamais vos batteries en soute !
Pour en savoir plus, voir les fiches :
Nouveau coronavirus (mai 2013)
A la suite de l’identification en septembre 2012 d’un nouveau coronavirus, un dispositif de surveillance a immédiatement été mis en place au niveau national par l’Institut de Veille Sanitaire. A la demande de la Direction Générale de la Santé, le Haut Conseil de la Santé publique a émis, le 19 mars 2013, un avis relatif à la prise en charge des patients suspects d’infections dues au nouveau coronavirus.
L’ensemble de ces informations a été relayé aux professionnels de santé libéraux, aux établissements de santé ainsi qu’aux compagnies d’assistance et de rapatriement sanitaire. L’objectif est de les sensibiliser au signalement et de permettre la détection de possibles cas.
Les voyageurs à destination ou en provenance du proche et du Moyen-orient sont invités à prendre connaissance des informations et conseils figurant sur les affichettes et des dépliants présents dans les aéroports.
Douane
Certains pays interdisent l’entrée sur leur territoire de produits alimentaires, d’équipements divers tels : appareils photos, postes à transistors, magnétophones, magnétoscopes, etc. Renseignez-vous auprès des services consulaires ou des offices du tourisme du pays de destination.
L’importation en France, l’exportation de France ou la simple détention de produits contrefaisants des marques constituent un délit douanier qui vous expose à des sanctions douanières et pénales.
Attention : lorsque vous revenez à l’étranger, il faut vérifier les formalités douanières différentes en fonction de votre provenance (UE ou hors UE).
Les bagages - Mesures de sûreté
Quelques conseils pratiques :
- se renseigner sur la limite de poids pour vos bagages auprès de votre compagnie aérienne afin d’éviter toute surprise à l’arrivée à l’aéroport,
- enlever les anciennes étiquettes présentes sur vos bagages afin d’éviter toute confusion lors de l’enregistrement de ces dernières.
A la suite de la mise en place des mesures de sûreté sur les liquides en cabine, il est recommandé d’éviter tout liquide dans votre bagage à main afin de faciliter votre passage au poste de sûreté.
Si vous souhaitez tout de même apporter certains produits liquides avec vous, ils devront être présentés dans un sac en plastique transparent fermé d’un format d’environ 20 cm sur 20 cm, et vos flacons et tubes ne devront pas dépasser 100 ml maximum chacun.
Pour en savoir plus sur les liquides et objets interdits ou réglementés en avion, consulter AIRBAG : une application pour préparer vos bagages en toute sérénité