La collection rapports et études

Dernières parutions

Le modèle Prometheus de microsimulation de la facture énergétique des ménages - Méthodologie et résultats 

Document de travail | Mars 2025

Les ménages font face à des dépenses énergétiques pour se loger et pour se déplacer. Ces factures d’énergie sont très hétérogènes et dépendent de multiples déterminants socio-économiques. Le modèle de microsimulation de la facture énergétique, intitulé « PROgramme de Microsimulation des Énergies du Transport et de l’Habitat pour ÉvalUation Sociales » ou « Prometheus », est développé au Commissariat général au développement durable (CGDD) et a bénéficié de nombreux enrichissements au cours du temps. Il s’appuie sur des enquêtes et données de l’Insee et du ministère de la Transition écologique. Le champ est celui des ménages ordinaires vivant en France métropolitaine. Les dépenses d’énergie du logement sont celles des résidences principales des ménages, les dépenses de carburants sont celles des véhicules des ménages. Ce document de travail présente la version actuelle du modèle, une photographie de la situation des ménages en 2019, ainsi qu’un cahier de variantes. Cette connaissance fine des niveaux de facture énergétique et des effets de chocs permet d’éclairer la conception de politiques publiques de transition énergétique socialement acceptables. 

Parutions en 2024

Impact environnemental de l'action des agences de l’eau : une évaluation économétrique sur le bassin Rhin-Meuse 

Document de travail | Mars 2024

La mise en œuvre d’actions pour l’atteinte des objectifs de la directive-cadre sur l’eau (DCE) mobilise chaque année des contributions financières conséquentes de la part des agences et des offices de l’eau. Au total en moyenne, ils versent des aides pour cofinancer des projets de prévention ou de restauration à hauteur de 1,8 milliard d’euros par an. La méthode économétrique des doubles différences est utilisée pour évaluer dans quelle mesure les interventions, soutenues financièrement par l’agence de l’eau Rhin-Meuse entre 2010 et 2015, ont modifié significativement la condition des cours d’eau soumis aux pollutions domestiques et agricoles ainsi qu’aux obstacles hydromorphologiques. 

Parutions en 2023

Les ressources minérales critiques pour les énergies bas-carbone - Chaînes de valeur, risques et politiques publiques

Rapport de synthèse | Juillet 2023 

Ces travaux d’analyse pour la programmation des ressources minérales s’inscrit dans la continuité du plan ressources pour la France, publié en juin 2018, et inscrit dans la loi de transition énergétique pour la croissance verte. Celui-ci recommande d’améliorer les connaissances sur les besoins en ressources minérales induits par les politiques publiques et tout particulièrement par les politiques climatiques.

La tarification effective de l’énergie et du carbone en France en 2022

Document de travail | Juin 2023 

Ce rapport a pour objectif de dresser un panorama de la tarification de la consommation d’énergie et des émissions de CO₂ en France en 2022. Outil essentiel de transition énergétique, cette tarification a pour but d’associer un « signal-prix » aux externalités négatives générées par les consommations d’énergie et les émissions de CO₂. Ceci permet d’inciter les agents économiques, c’est-à-dire les ménages, les entreprises et les administrations, à réduire leurs consommations d’énergie et leurs émissions de CO₂. La tarification encourage également la consommation de produits et de services plus sobres en énergie et plus vertueux sur le plan climatique, et donc stimule l’innovation dans ces domaines et le déploiement de technologies « vertes ».