120ème Congrès des notaires

Bandeau générique Evènement

Date Du 25 septembre 2024 au 27 septembre 2024

Passé

  • Évènements

Partager la page

Le 120e Congrès des notaires se tiendra à Bordeaux, du mercredi 25 au vendredi 27 septembre 2024. Cette édition est consacrée à l'urbanisme durable.
Cette année, la Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages (DHUP), la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR), ainsi que l'ANIL et le CEREMA, sont associés au Congrès.

Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires sera présent avec un stand pour présenter les politiques publiques d'aménagement des territoires, d'urbanisme et de construction portées par la Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages (DHUP) de la DGALN.

L'objectif : informer et sensibiliser les notaires sur les problématiques d'aménagement durable et l'application des réglementations en matière de construction et d'urbanisme, au regard des dernières évolutions législatives et réglementaires.

Quels sont les enjeux ?

  • Mieux appréhender les risques naturels et environnementaux, maitriser et délivrer l’information utile ;
  • Proposer des solutions concrètes et effectives à la réalisation et à la réussite des opérations immobilières en tenant compte des enjeux environnementaux liés au changement climatique, tout en préservant la nature et la biodiversité ;
  • Refondre l’urbanisme sur les bases du développement durable, tenir compte des externalités positives, mettre en œuvre la séquence ERC (Eviter – Réduire – Compenser) ;
  • Simplifier les procédures en matière d’urbanisme ;
  • Proposer, à l’heure du ZAN, des solutions de réappropriation de l’existant, de densification des territoires dans le respect de la nature.

Les notaires de France seront ainsi invités à partager leur expérience pour établir un état des lieux du cadre environnemental et juridique de l’aménagement des territoires et de la construction.

Programme de formation

Le programme de formation est organisé en 3 thématiques totalisant, pour l’ensemble, 18 heures de cours :
 

  1. Urbanisme et transformation environnementale : de quoi parle-t-on ?
  2. Les autorisations d’urbanisme.
  3. Dynamiques environnementales du droit des biens et des contrats.
     

Tout au long de ces trois jours, les notaires de France pourront participer à ces plénières et formations, en présentiel ou à distance.
 

Des agents du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires participeront aux sessions de formation et seront présents dans la zone d'exposition.

Découvrir le programme complet

Informations pratiques

Stand n°F51 Palais 2 l’Atlantique, Hall 1 (Parc des expositions de Bordeaux - entrée face à l’arrêt de Tram « Parc des Expositions »)

Quartier du Lac – Cours Charles Bricaud, 33000 Bordeaux 

En savoir plus sur le Congrès

Les publications du ministère du Congrès des notaires
 

Général

Logement

Réglementation environnementale RE2020

DPE

Audit énergétique

Réglementation et accessibilité 


Aménagement durable


Urbanisme


Sites classés 


Espaces naturels 

Retour en haut de page