Guide de l'aménagement durable pour des territoires sobres, résilients, inclusifs et créateurs de valeurs

Les grands défis de la ville durable

Le guide de l'aménagement durable a pour objectif d'accompagner les acteurs de tous les territoires dans la mise en œuvre de leurs projets afin de répondre aux grands défis de la ville durable :

• Sobriété dans la consommation des ressources et de l’énergie ;
• Résilience notamment face au changement climatique ;
• Inclusion
• Création de valeur sur les territoires, tant culturelles qu’économiques.

Il fournit des informations pratiques pour aider à concevoir des territoires durables et à prendre des mesures concrètes pour améliorer la qualité de vie des habitants et usagers. Il se veut compréhensible et accessible au plus grand nombre tout en conservant une matière riche, permettant d’assurer la pertinence d’un projet d’aménagement.

À la fois cadre de référence et guide méthodologique pour concevoir un aménagement durable dans une approche intégrée, il décrit les fondamentaux de l’urbanisme durable et comment les concrétiser. Une véritable boîte à outils de l’aménagement durable à l’échelle du quartier !

Un guide pour une approche vertueuse de l'aménagement durable

Le guide de l’aménagement durable a pour vocation de servir à tous les porteurs de projets désireux d’entrer dans une approche vertueuse d’aménagement durable, qu’ils se lancent ou non, dans la démarche ÉcoQuartier. Il permet de mieux comprendre les enjeux de l'aménagement durable et donne des pistes concrètes pour agir en faveur de l'environnement et du bien-être de tous.

Ce guide est le fruit d’un travail collectif avec les partenaires de la démarche ÉcoQuartier mais également d’autres directions du ministère, les correspondants Villes Durables des services déconcentrés, ainsi que des représentants des collectivité et aménageurs.

ÉcoQuartier | démarche et référentiel

La démarche ÉcoQuartier accompagne l’émergence de démonstrateurs de l’aménagement durable à toutes les étapes des projets. Depuis 2013, plus de 500 ÉcoQuartiers ont été labellisés partout en France.

La démarche ÉcoQuartier s’est profondément renouvelée en 2023 pour mieux répondre aux défis de la ville durable.

Cette démarche repose sur un référentiel, basé sur vingt engagements traduisant la qualité des projets, quel que soit le territoire sur lequel ils sont implantés ou leur échelle. Les quatre dimensions (démarche et processus, cadre de vie et usages, développement territorial, environnement et climat), leurs 20 engagements comprenant 53 notions forment le cœur du référentiel de l’aménagement durable.

Ce référentiel sert de structure au Guide de l’aménagement durable, qui constitue un véritable outil d'aide à la conception d’un projet d’aménagement durable.

Évaluation | Indicateurs

L’évaluation d’un projet d’aménagement vise à mieux piloter son projet, fédérer les partenaires et faire évoluer les pratiques d’aménagement.

L’évaluation des projets d’aménagement durable est identifiée dès les origines de la démarche ÉcoQuartier comme un levier méthodologique clé pour en mesurer l’ambition, en suivre l’atteinte des objectifs et l’améliorer en continu. Cela s’incarne dans l’engagement 5 du guide de l’aménagement durable : évaluer, mesurer l’impact et améliorer en continu.

Depuis le renouvellement de la démarche, la labellisation, envisageable jusqu'alors au stade pré-opérationnel et au stade du chantier, est désormais ciblée sur les quartiers « livrés » et « vécus » selon une logique de millésime et en l’associant à des objectifs de performance qualitatifs, quantitatifs et contextualisés. L’ambition est de garantir la performance de quartiers labellisés sur la base d’une série d’une vingtaine d’indicateurs nationaux répondant aux défis de la ville durable : sobriété, inclusion, création de valeurs, résilience. Les cibles sont fixées par le porteur de projet. Ces indicateurs ont été testés dans des territoires pilotes représentatifs de la diversité des territoires, pour garantir leur caractère opérationnel. Un rapprochement avec les autres démarches de normalisation et de certification a été recherché, notamment avec « HQE aménagement ».

Le guide de l’aménagement durable présente les enjeux de l’évaluation pour les projets d’aménagement durable ainsi que les vingt indicateurs de performance de la labellisation ÉcoQuartier et leurs méthodes de calcul. La correspondance entre les engagements du guide de l’aménagement durable et les vingt indicateurs de performance est également précisée.

La démarche ÉcoQuartier et les 17 objectifs de développement durable

La démarche ÉcoQuartier s’inscrit dans la dynamique engagée par la France pour la mise en œuvre nationale des 17 objectifs de développement durable (ODD) de l'agenda-2030.fr adopté par les États membres de l’Organisation des Nations Unies (ONU).

Ces objectifs s’appuient sur cinq grands enjeux transversaux : les Peuples, la Planète, la Prospérité, la Paix et les Partenariats.

Afin d’éclairer la mise en œuvre effective des ODD à travers la démarche ÉcoQuartier, un rapprochement fin, par notion, a été opéré entre les 17 ODD et les 20 engagements, en listant les pictogrammes.

Vous avez des questions ?

Comment contacter l'équipe du guide :

• contact : celine.callegari@developpement-durable.gouv.fr
• contact : agents.ad4.dhup.dgaln@developpement-durable.gouv.fr