Le Mardi 17 janvier 2023
Cette introduction présente les principes de la réglementation européenne applicable, le contenu du site et quelques premières références essentielles pour appréhender l’écosystème des aéronefs sans équipage à bord (UAS).
Pour bien naviguer sur ce site
La règlementation européenne couvre la conception, l’entretien, et pour une grande partie l’exploitation des drones, en incluant les exigences de formation et les obligations des exploitants. Elle est commune à tous les Etats membres de l’UE et est également appliquée par certains Etats tiers (comme la Norvège, l’Islande, le Lichtenstein et la Suisse). Elle présente donc l’avantage d’harmoniser les exigences dans l’ensemble des Etats Membres de l’UE.
La règlementation européenne appuie ses exigences uniquement sur les niveaux de risques des opérations : la catégorie Ouverte pour les opérations à risques faibles, la catégorie spécifique pour les opérations à risques modérés, enfin la catégorie certifiée pour les opérations à risques élevés. Le caractère commercial ou professionnel d’une opération n’est pas pris en compte dans l’évaluation des risques.
Des textes réglementaires nationaux restent applicables, en particulier pour règlementer les sujets relevant des autorités nationales, comme la sûreté ou l’utilisation de l’espace aérien français.
Vous retrouverez sur ce site les pages suivantes :
- Associations d'aéromodélisme
- Catégorie ouverte, pour les usages de loisir et les usages professionnels les moins risqués (vol à vue, hors zones de restriction)
- Catégorie spécifique, pour les usages professionnels plus risqués (scénarios standards, autorisations d'exploitation) ou complexes
- AlphaTango
- Formation pour les télépilotes en association d’aéromodélisme
- Formation catégorie Ouverte
Ces pages donnent un aperçu des principales démarches à suivre pour un exploitant de drone. Ce contenu est complété par des guides publiés par la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile
- Guide sur la notification des événements de sécurité UAS (PDF - 4.23 Mo)
- Guide destiné aux associations d'aéromodélisme - version mars 2023 (PDF - 2.15 Mo)
- Guide sur la catégorie Ouverte, destiné aux télépilotes de loisir hors associations d'aéromodélisme et aux exploitants professionnels qui opèrent sur des opérations à faible risque (en vue directe, hors zones restreintes) (PDF - 2.18 Mo)
- Guide sur la catégorie Spécifique, destiné aux exploitants professionnels qui opèrent dans d'autres types d'opérations- mars 2023 (PDF - 2.56 Mo)
- Formulaire CRESUS de notification d’événement (PDF - 288.41 Ko)
En complément, une présentation d'introduction destinées à toutes les catégories d'exploitants et aux constructeurs, est également disponible
Pour tous compléments, un Foire aux Questions est disponible ci-dessous. Cette FAQ est extraite du site de questions/réponses Slido désormais fermé.
