Publié le 24 novembre 2020

Mis à jour le 05 octobre 2023

Examens théoriques ATPL - CPL - IR - IR CB & EIR

  • Examens aéronautiques (théoriques et pratiques) et Examinateurs

Les pilotes professionnels retrouveront ci-dessous toutes les informations nécessaires pour s'inscrire aux examens suivants : ATPL - CPL - IR - IR CB & EIR.

Nouveau – Portail du personnel navigant

Le portail du personnel navigant permet aux personnels navigants en formation ou en activité d’accéder aux informations indispensables pour effectuer les démarches nécessaires à l’exercice de leur activité auprès de la direction de la sécurité de l’aviation civile (DSAC).
 
Retrouvez les détails et nouveautés relatives aux démarches concernant les licences de pilotes, les examens théoriques et les épreuves pratiques, les équivalences des titres aéronautiques, les titres aéronautiques étrangers, les compétences linguistiques, l’aptitude aéromédicale, le CCA, les parachutistes professionnels, les redevances de titres d’examens aéronautiques, etc.

Examens théoriques normes européennes PART-FCL

Inscription pilotes professionnels

Les candidats doivent s’inscrire via le portail OCEANE aux examens sur ordinateur.

Le 8 avril 2013, le règlement européen "AIRCREW" n°1178/2011 modifié est applicable en France sans grand changement par rapport aux normes JAR-FCL.

Les critères de réussite définis par le § FCL.025b) (18 mois pour réussir toutes les épreuves, 4 tentatives maximum et 6 inscriptions maximum) sont à respecter.

Pour les épreuves sur ordinateur, est considérée pour chaque candidat comme une session d’examen une période de 5 jours consécutifs pour les examens ATPL et CPL et 3 jours consécutifs pour l'examen IR, excepté les samedis, dimanches, jours fériés, jours chômés et jours de fermeture du centre d’examen sur ordinateur, à compter du passage de la première épreuve.

Examen théorique - Qualification de vol aux instruments

L’examen théorique IR est commun Avion / Hélicoptère.

L'examen CB/IR, FN/IR & EIR concerne uniquement Avion

Remplir la fiche d’inscription en ligne ci-dessous avant impression.

Conditions de présentation
Tout candidat devra, pour se présenter, avoir suivi une formation approuvée. Depuis le 8 avril 2013, l’attestation de formation complète est valable 12 mois (FCL.025 (a)(3)).

Organisation de l’examen
7 épreuves, (correction par épreuve, seuil de réussite : 75% des points attribués à l’épreuve).

Critères de réussite
Avoir réussi les 7 épreuves dans les conditions suivantes :

  • 4 tentatives par épreuve maximum,
  • inscription à 6 sessions maximum,
  • délai de 18 mois maximum après la première tentative pour réussir l’ensemble des épreuves.

Le paiement des redevances peut être effectué par forfait en une fois lors de la première inscription et concernera l’ensemble des épreuves. Le candidat n’aura pas besoin de repayer de redevances lors des inscriptions aux épreuves ultérieures dans la limite des critères mentionnés ci-dessus.

Si le candidat n’a pas réussi son examen, il devra suivre une nouvelle formation approuvée avant de pouvoir se représenter à l’examen.

Votre licence aéronautique ne sera délivrée que si le montant des redevances d'examen a préalablement été payé et encaissé.

Nouveaux examens PART-FCL

Le réglement "Aircrew" n°1178/2011, applicable en France à partir du 8 avril 2013, reprend les normes JAR-FCL pour les examens théoriques professionnels.

La principale différence par rapport aux JAR-FCL porte sur la validité à 12 mois de l’attestation de formation (FCL.025 (a)(3)). En conséquence, il ne sera plus possible de se présenter aux épreuves avec une attestation de formation complète datant de plus d’un an.

Les candidats qui ont débuté un cursus théorique avant le 8 avril 2013 peuvent le poursuivre à condition de l’achever avant le 8 avril 2016, date de fin de la période de transition fixée par le règlement "Aircrew"

Objectifs de connaissances

  • Objectifs de connaissances pour les examens théoriques professionnels (FCL)

Le règlement "Aircrew" n°1178/2011 modifié reprend les objectifs de connaissances et la structure des examens théoriques professionnels JAR-FCL

Les objectifs de connaissances pour les examens théoriques professionnels (normes européennes FCL) sont disponibles sur le site des Joint Aviation Authorities.

Le programme et les épreuves des examens théoriques FCL sont définis dans :

Examen théorique Pilote de ligne (ATPL)

Remplir la fiche d’inscription en ligne ci-dessous avant impression.

1.    Candidats FCL
Il s’agit des candidats qui souhaitent obtenir l’aptitude théorique ATPLA conforme à l’annexe PART-FCL du règlement EU n°1178/2011 modifié.
Conditions de présentation
Tout candidat devra, pour se présenter, avoir suivi une formation approuvée. A partir du 8 avril 2013, l’attestation de formation complète est valable 12 mois (FCL.025 (a)(3))
Organisation de l’examen
14 épreuves, (correction par épreuve, seuil de réussite : 75% des points attribués à l’épreuve).
Critères de réussite
Avoir réussi les 14 épreuves dans les conditions suivantes :

  • 4 tentatives par épreuve maximum.
  • Inscription à 6 sessions maximum.
  • Délai de 18 mois maximum après la première tentative pour réussir l’ensemble des épreuves.

Le paiement des redevances peut être effectué par forfait en une fois lors de la première inscription et concernera l’ensemble des épreuves. Le candidat n’aura pas besoin de repayer de redevances lors des inscriptions aux épreuves ultérieures dans la limite des critères mentionnés ci-dessus.

Si le candidat n’a pas réussi son examen, il devra suivre une nouvelle formation approuvée avant de pouvoir se représenter à l’examen.

Votre licence aéronautique ne sera délivrée que si le montant des redevances d'examen a préalablement été payé et encaissé.

2.    Candidats libres
Il s’agit des candidats qui doivent passer certains certificats (010 ou 070 par exemple) afin de satisfaire à d’autres exigences (opérationnelles par exemple).
Conditions de présentation
Aucune formation théorique approuvée n’est requise.
Organisation de l’examen
Pour chaque épreuve présentée, (correction par épreuve, seuil de réussite : 75% des points attribués à l’épreuve).
Le paiement des redevances est effectué à chaque inscription et sera la somme du coût de chaque épreuve présentée.

Examen théorique - Pilote professionnel (CPL)

Remplir la fiche d’inscription en ligne ci-dessous avant impression.

Conditions de présentation
Tout candidat devra, pour se présenter, avoir suivi une formation approuvée. A partir du 8 avril 2013, l’attestation de formation complète est valable 12 mois (FCL.025 (a)(3)).

Organisation de l’examen
13 épreuves, (correction par épreuve, seuil de réussite : 75% des points attribués à l’épreuve).

Critères de réussite
Avoir réussi les 13 épreuves dans les conditions suivantes :

  • 4 tentatives par épreuve maximum,
  • inscription à 6 sessions maximum,
  • délai de 18 mois maximum après la première tentative pour réussir l’ensemble des épreuves.

Le paiement des redevances peut être effectué par forfait en une fois lors de la première inscription et concernera l’ensemble des épreuves. Le candidat n’aura pas besoin de repayer de redevances lors des inscriptions aux épreuves ultérieures dans la limite des critères mentionnés ci-dessus.
Si le candidat n’a pas réussi son examen, il devra suivre une nouvelle formation approuvée avant de pouvoir se représenter à l’examen.

Votre licence aéronautique ne sera délivrée que si le montant des redevances d'examen a préalablement été payé et encaissé.

Qualification de vol aux instruments IR, CB & EIR/A

Examen théorique Qualification de vol aux instruments

L’examen théorique IR est commun Avion / Hélicoptère.

L'inscription peut se faire en ligne sur l'application Océane ou via le formulaire ci-dessous, à remplir en ligne avant impression, pour une inscription "papier".

Conditions de présentation
Tout candidat devra, pour se présenter, avoir suivi une formation approuvée. Depuis le 8 avril 2013, l’attestation de formation complète est valable 12 mois (FCL.025 (a)(3)).

Organisation de l’examen
7 épreuves, (correction par épreuve, seuil de réussite : 75% des points attribués à l’épreuve).

Critères de réussite
Avoir réussi les 7 épreuves dans les conditions suivantes :

  • 4 tentatives par épreuve maximum,
  • Inscription à 6 sessions maximum,
  • Délai de 18 mois maximum après la première tentative pour réussir l’ensemble des épreuves.

Le paiement des redevances peut être effectué par forfait en une fois lors de la première inscription et concernera l’ensemble des épreuves. Le candidat n’aura pas besoin de repayer de redevances lors des inscriptions aux épreuves ultérieures dans la limite des critères mentionnés ci-dessus.
Si le candidat n’a pas réussi son examen, il devra suivre une nouvelle formation approuvée avant de pouvoir se représenter à l’examen.

Votre licence aéronautique ne sera délivrée que si le montant des redevances d'examen a préalablement été payé et encaissé.

Examens théoriques ancienne réglementation nationale

Examen théorique Pilote de ligne PL(A) & PL(H)

Le règlement « Aircrew » UE n°1178/2011 modifié est applicable en France depuis le 8 avril 2013.

1.    Depuis cette date, la délivrance de titres ou qualifications relevant de l’ancienne réglementation nationale (arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels) et qui entrent dans le domaine d’application du nouveau règlement n’est plus possible.
En conséquence, les candidats qui n’ont pas achevé leur cursus théorique du pilote de ligne, au titre de l’arrêté de 1981 précité (PL81 théorique), avant le 8 avril 2013 ne peuvent plus le poursuivre après cette date.

2.    Depuis le 8 avril 2013 pour conserver l’acquis d’un PL 81, le candidat qui détient un certificat PL théorique valide au 8 avril 2013 devra réussir les épreuves théoriques complémentaires suivantes afin d’obtenir un crédit à l’ATPL théorique :

  • pour les avions : connaissance de la préparation du vol 033 et des performances 032 comme exigé au § FCL 310 et au §FCL 615, point b de l’annexe 1 au règlement Aircrew.
  • pour les hélicoptères : connaissance de la préparation du vol 033 et des performances 034 comme exigé au § FCL 310 et au §FCL 615, point b) de l’annexe 1 au règlement Aircrew.

A noter : la réussite aux épreuves 033 et 032 (ou aux épreuves 033 et 034 pour les hélicoptères) comme exigées au §FCL515 (ATPL(A) (ou ATPL(H) IFR)) vaut réussite aux épreuves 033 et 032 (ou aux épreuves 033 et 034) comme exigé au §FCL310 et au §FCL 615.

L’exigence mentionnée au point 2 s’applique aux catégories de pilotes suivantes :

  • pilotes titulaires d’un PP/IFR(A) ou d’un PP/IFR(H) et d’un PL 81 (A) ou (H) théorique valide et souhaitant bénéficier de ce certificat comme un crédit de l’ATPL dans le cadre d’une conversion au titre de l’annexe II du règlement « Aircrew » UE n°1178/2011 modifié (cf tableau annexe II) ;
  • pilotes titulaires d’un CPL/IR(A) et d’un PL 81(A) théorique valide qui ont obtenu une qualification de type multipilote avant le 6 avril 1999 (date d’entrée en vigueur de l’arrêté du 31 août 1998 modifiant l’arrêté du 5 novembre 1987 relatif aux conditions d’utilisation des avions exploités par une entreprise de transport aérien) et souhaitant bénéficier de ce certificat comme un crédit de l’ATPL pour l’accès à une qualification de type multipilote additionnelle (ou pour l’accès à l’ATPL ultérieurement).
  • pilotes titulaires d’un CPL/IR(A) et d’un PL 81(A) théorique valide qui n’ont pas obtenu de qualification de type multipilote et souhaitant bénéficier de ce certificat comme un crédit de l’ATPL pour l’accès à une première qualification de type multipilote (ou pour l’accès à l’ATPL ultérieurement).
  • pilotes titulaires d’un CPL/IR (H) ou CPL(H) et d’un PL 81 (H) théorique qui ont obtenu de qualification de type avant le 1er janvier 2006 (date d’entrée en vigueur du FCL2) et souhaitant bénéficier de ce certificat comme un crédit de l’ATPL(H) pour l’accès à une qualification de type multipilote additionnelle (ou pour l’accès à l’ATPL(H) ultérieurement).
  • pilotes titulaires d’un CPL/IR (H) ou CPL(H) et d’un PL 81 (H) qui n’ont pas obtenu une qualification de type multipilote et souhaitant bénéficier de ce certificat comme un crédit de l’ATPL(H) pour l’accès à une première qualification de type multipilote (ou pour l’accès à l’ATPL(H) ultérieurement).
  • pilotes titulaires d’un CPL/IR(A) et d’un PL 81(A) théorique souhaitant bénéficier de ce certificat comme un crédit de l’ATPL(A) pour l’accès à une qualification de classe ou de type avions non complexes hautes performances HPA (FCL.A.1720 A b 2 ii ou iii).

Pour rappel, conformément au FCL 720 A) b)2) i), une alternative à la réussite d’un ATPL théorique pour l’obtention d’une qualification de classe ou de type avions non complexes hautes performances HPA, est la détention d’un certificat attestant qu’un cours additionnel a été suivi de manière satisfaisante auprès d’un ATO.

3.    Les pilotes titulaires d’un CPL/IR (A) et d’un PL 81 qui détiennent une QT multipilote délivrée après le 6 avril 1999 et avant le 08 avril 2013 n’ont pas besoin de passer les deux épreuves théoriques complémentaires citées supra (puisqu’ils ont déjà fait valoir leur PL 81 comme crédit de l’ATPL à l’occasion du passage de leur première QT multipilote).

Les pilotes titulaires d’un CPL/IR (H) ou d’un CPL(H) et d’un PL 81 qui détiennent une QT multipilote délivrée après le 1er janvier 2006 et avant le 08 avril 2013 n’ont pas besoin de passer les deux épreuves théoriques complémentaires citées supra (puisqu’ils ont déjà fait valoir leur PL 81 comme crédit de l’ATPL(H) à l’occasion du passage de leur première QT multipilote).

Cette exigence est une exigence préalable à toute entrée en formation et au passage de tout examen pratique.

Tout renseignement complémentaire peut être obtenu auprès du centre d’examen d’Orly (01 49 75 56 46).

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