Manifestations aériennes

Le Jeudi 25 novembre 2021

Par la riche histoire de l’aéronautique en France, les manifestations aériennes et en particulier les spectacles aériens ont une place toute particulière dans notre conscience collective nationale. Ces derniers réunissent, depuis le tout début de l’aérien, un public nombreux et bien souvent fin connaisseur de l’aéronautique, de son actualité comme de son passé. Ainsi chaque année, ce sont plusieurs centaines de spectacles aériens qui sont organisés, réunissant dans une même passion plusieurs centaines de milliers de spectateurs. De nombreuses autres manifestations aériennes telles que des journées portes ouvertes d’aéroclubs sont organisées chaque année et traduisent le dynamisme de l’aviation générale en France.

Une réglementation qui évolue

Actuellement portée par l’arrêté du 4 avril 1996, la cadre réglementaire relatif à la sécurité des manifestations aériennes va être remplacé pour les manifestations débutant à compter du 12 avril 2022 par l’arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes.

Cette nouvelle réglementation distinguera, au regard de la nature de l’évènement, les spectacles aériens des autres manifestations aériennes telles que des journées portes ouvertes d’aéroclubs, des défilés aériens ou des compétitions sportives officielles.

Une réglementation adaptée aux réalités opérationnelles

Pour répondre à l’objectif de sécurité des spectacles aériens publics, l’arrêté de 2021 définit le rôle du Directeur des vols comme un acteur central du dispositif sur lequel repose tout spectacle aérien depuis son organisation jusqu’à son déroulement. Cet arrêté prévoit aussi les obligations auxquelles doivent se soumettre les pilotes et télépilotes de présentation notamment en matière d’entraînement avant la manifestation et de respect des trajectoires. En ce sens, il précise et renforce les prérequis d’expérience des Directeurs des vols et des participants par rapport à l’arrêté de 1996.

Tout spectacle aérien doit être autorisée par l’autorité préfectorale compétente sur le lieu de la manifestation. Pour ce faire, celui-ci s’appuie sur l’avis de la DSAC interrégionale (IR) concernée – pour le volet de la sécurité aérienne –, mais aussi sur les avis des services de police et de la mairie de la commune qui accueille l’événement.

Les organisateurs de spectacles aériens transmettent notamment leur demande à l’une des neuf DSAC-IR qui maillent le territoire national (dont deux outre-mer, pour les secteurs Antilles-Guyane et La Réunion). Ces dernières instruisent alors le dossier et rendent un avis technique aux services préfectoraux. Le délai requis pour boucler le processus peut varier en fonction de l’importance du spectacle aérien.

Le rôle des DSAC-IR ne se limite pas à l’étude du dossier et à la fourniture d’un avis au préfet. Une action de surveillance du déroulement de la manifestation est assurée pour les spectacles aériens publics majeurs, les autres spectacles aériens étant contrôlés par sondage.

En ce qui concerne le reste des manifestations aériennes (journées portes ouvertes d’aéroclubs, défilés aériens, compétitions sportives officielles, etc.), elles sont soumises à des exigences de sécurité essentielles au bon déroulement de l’évènement. L’organisateur doit être accompagné d’un coordinateur de la sécurité aérienne expérimenté, lorsque la complexité de l’activité aérienne le justifie.

Les acteurs

Les principaux acteurs impliqués dans l’organisation d’un spectacle aérien et plus généralement dans l’organisation d’une manifestation aérienne sont :

  • L’organisateur lui-même qui peut être un gestionnaire d’aérodrome, une fédération, un président d’aéroclub, ou encore un prestataire spécialisé ;
  • Les équipages des aéronefs, qui peuvent être des professionnels, et le plus souvent des amateurs passionnés ;
  • Et dans le cas d’un spectacle aérien, le directeur des vols, entouré d’une équipe spécialisée placée sous ses ordres qui assure la supervision et le contrôle de l’activité aérienne.

Consciente de la nécessité de maintenir un très haut niveau de sécurité, la DGAC associe à ses réflexions sur l’organisation et la surveillance des spectacles aériens et plus généralement des manifestations aériennes de multiples compétences, issues des fédérations aéronautiques regroupées au sein du CNFAS, de l’armée, et de l’industrie.

Pour aider à ces réflexions, une association, France Spectacle Aérien, a été développée sous l’impulsion de la DGAC. Cette association, membre de l’European Airshow Council, regroupe aujourd’hui plus de 80% des acteurs réguliers des manifestations aériennes en France.

Préparer une manifestation aérienne

Sécurité oblige, l’organisation d’une manifestation aérienne, quelle que soit sa taille, doit satisfaire à des obligations et contraintes strictes pour garantir son bon déroulement.
Compte-tenu de la présence d’un public potentiellement proche des aéronefs et/ou de configurations de vol inhabituelles, la maitrise du risque est essentielle. Cette maitrise, repose sur une parfaite organisation et sur la compétence irréprochable d’équipages entrainés et expérimentés.

 

Informations utiles

Le guide, les formulaires et notices associés à la réglementation de 2021

Les différents formulaires CERFA sont en cours de publication par la Direction de l’information légale et administrative et seront mis à disposition ici dès parution.