Le Lundi 6 mars 2023
Les guides ont une vocation essentiellement pédagogique et pratique : accompagner les collectivités, les administrations, les entreprises, et les associations dans la mise en œuvre des politiques publiques en matière d’environnement et de développement durable. Guides méthodologiques, conseils et recueils de bonnes pratiques à découvrir !
Dernières parutions
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Évaluation environnementale des projets – Guide de lecture de la nomenclature
(PDF - 669.24 Ko)
Guide | Mars 2023 | Le présent document constitue une actualisation du Guide de lecture de la nomenclature des études d’impact. -
Définition des mesures « éviter, réduire, compenser » relatives au milieu marin - Guide méthodologique
(PDF - 1.49 Mo)
Guide | Février 2023 | La séquence « éviter, réduire, compenser » (ERC) a vocation à rendre l'aménagement du territoire plus durable. Le guide aide à la définition des mesures « éviter réduite et compenser » adaptées au milieu marin et au littoral. -
Guide pour l'élaboration d'un site naturel de compensation
(PDF - 6.39 Mo)
Guide | Février 2023 | Ce guide s’adresse à tous les acteurs qui souhaiteraient porter un site naturel de compensation mais aussi à tous les acteurs intervenant dans l’instruction et la conception des mesures de compensation écologique. -
Mémento pour les évaluations environnementales - Le résumé non technique
(PDF - 353.25 Ko)
Mémento | Décembre 2022 | Le « résumé non technique » (RNT) du rapport d'évaluation environnementale doit expliquer brièvement le projet, plan ou programme et ses enjeux dans un langage accessible à tous. Quelques clés pour aider à la rédaction des RNT. -
La participation du public dans le cadre de l’évaluation environnementale - Guide juridique à l’attention des acteurs
(PDF - 4.72 Mo)
Guide | Octobre 2022 | Ce guide présente le cadre législatif et réglementaire de la participation du public pour les projets, plans et programmes qui relèvent d’une évaluation environnementale. -
Prise en compte des émissions de gaz à effet de serre dans les études d’impact - Guide méthodologique
(PDF - 3.01 Mo)
Guide | Février 2022 | Ce guide propose aux porteurs de projet une approche méthodologique pour évaluer l’incidence de leur projet sur le climat dans l’étude d’impact. Il traite exclusivement du volet atténuation du changement climatique. -
Mémento pour les évaluations environnementales - Prendre en compte les émissions de gaz à effet de serre dans les études d'impact
(PDF - 213.85 Ko)
Mémento | Mai 2022 | Les sept étapes du guide en version résumée et synthétique pour intégrer pas à pas les émissions de gaz à effet de serre dans les études d'impact. -
S'engager dans une politique d'achat public "zéro déforestation"
(PDF - 1.12 Mo)
Guide | Décembre 2021 | Ce guide est à destination des acteurs de la commande publique -
Guide pour la mise en oeuvre de l'évitement : concilier environnement et aménagement des territoires
(PDF - 5.36 Mo)
L'évitement c'est «ne pas faire», «faire moins», «faire ailleurs»ou «faire autrement». Ce guide opérationnel doit nous aider à atteindre les objectifs de zéro perte nette de biodiversité et de zéro artificialisation nette. -
Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique : le guide de mise en oeuvre
(PDF - 20.79 Mo)
Ce guide propose un cadre national pour concevoir et dimensionner les mesures de compensation. Les éléments méthodologiques qu’il propose contribueront à l’harmonisation et l’amélioration des pratiques de compensation.
Biodiversité : des recueils pédagogiques pour inciter les entreprises à agir
- Préservation de la biodiversité : quel rôle pour les entreprises ? Les bonnes pratiques pour toutes les entreprises (engagespourlanature.biodiversitetousvivants.fr)
- Les bonnes pratiques foncières : s'implanter sur un territoire (engagespourlanature.biodiversitetousvivants.fr)
- Les bonnes pratiques foncières : aménager et gérer ses sites d'activité (engagespourlanature.biodiversitetousvivants.fr)
- Les bonnes pratiques pour les entreprises du secteur financier (engagespourlanature.biodiversitetousvivants.fr)
- Les bonnes pratiques pour les entreprises dont les matières premières sont issues du vivant (engagespourlanature.biodiversitetousvivants.fr)
