Affiner la recherche

Réinitialiser

Politiques publiques

Résultats de la recherche

38 résultat(s)

1 - 10 sur 38

Trier par pertinence

Portail du personnel navigant

Personnels navigants Examens aéronautiques (théoriques et pratiques) et Examinateurs Wiki03 octobre 2023

Le portail du personnel navigant permet aux personnels navigants en formation ou en activité d’accéder aux informations indispensables pour effectuer les démarches nécessaires à l’exercice de leur activité auprès de la direction de la sécurité de l’aviation civile (DSAC).

Pilotes d'hélicoptère

Personnels navigants Wiki07 décembre 2022

Cet article s’adresse aux personnes souhaitant devenir pilote d’hélicoptère à titre privé ou professionnel, ainsi qu’aux personnes déjà pilote d’hélicoptère qui souhaiteraient se voir délivrer, proroger ou renouveler une qualification, y compris celle d’instructeur ou une autorisation d’examinateur.

Pilotes d'avion

Personnels navigants Wiki07 décembre 2022

Cet article s’adresse aux personnes souhaitant devenir pilote d’avion à titre privé ou professionnel, ainsi qu’aux personnes déjà pilote d’avion qui souhaiteraient se voir délivrer, proroger ou renouveler une qualification, y compris celle d’instructeur ou une autorisation d’examinateur.

Titres aéronautiques étrangers

Personnels navigants Wiki30 novembre 2022

Toutes les informations relatives aux titres aéronautiques étrangers, leur obtention ainsi que leur validité en France.

Référentiel réglementaire des Personnels navigants

Personnels navigants Wiki29 novembre 2022

Les textes consolidés vers lesquels vous êtes redirigés sont communiqués à titre indicatif et n’engagent pas la responsabilité de l’administration. Les textes opposables sont les textes publiés au Journal officiel de la République française ou au Journal officiel de l’Union européenne.

Articles de bricolage et de jardin (ABJ)

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki11 avril 2022

La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire a prévu la mise en place d’une filière à responsabilité élargie des producteurs des articles de bricolage et de jardin pour assurer la gestion des déchets qui en sont issus à compter du 1er janvier 2022.

Articles de sport et de loisirs (ASL)

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki11 avril 2022

La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire a prévu la mise en place d’une filière à responsabilité élargie des producteurs des articles de sport et de loisirs pour assurer la gestion des déchets qui en sont issus à compter du 1er janvier 2022.

Jouets

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki11 avril 2022

La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire a prévu la mise en place d’une filière à responsabilité élargie des producteurs pour assurer la gestion des déchets qui en sont issus à compter du 1er janvier 2022.

Pilotes d’ULM

Personnels navigants Wiki08 avril 2022

Cet article s’adresse aux personnes souhaitant devenir pilote d’ULM ainsi qu’aux personnes déjà pilote d’ULM qui souhaiteraient se voir délivrer une qualification additionnelle, y compris celle d’instructeur, ou une autorisation d’examinateur.

Produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB)

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki06 avril 2022

Le secteur du bâtiment représente environ 42 Mt/an de déchets, soit l’équivalent de la quantité totale de déchets produits annuellement par les ménages en France. La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire ("AGEC") a prévu la mise en place d’une filière REP pour assurer la gestion des déchets qui en sont issus.