Publié le 15 décembre 2016
Mis à jour le 14 février 2025
La caractérisation des risques sanitaires à l'échelle d'un territoire
Certaines zones géographiques ont un environnement particulièrement impacté par des activités humaines actuelles ou passées. Ces zones où se concentre une surexposition à des pollutions environnementales sont parfois qualifiées de « points noirs environnementaux » et leur gestion est prioritaire.
L’étude de zone
En France, la démarche d'évaluation du risque sanitaire (ERS) est appliquée dans un cadre réglementaire, pour les installations ou aménagements faisant l'objet d'une demande d'autorisation d'exploiter à titre individuel. Cette démarche mono-site ne considère pas habituellement les autres sources d’émissions polluantes (transports, autres sources industrielles, agricoles, etc.) présentes aux alentours de l'installation.
Depuis le début des années 2000, les services de l'État ont souhaité que les évaluations des risques sanitaires puissent prendre en compte, sur l’ensemble d’une zone d’activité économique, les cumuls d’émissions dues aux différentes activités qui s’y déroulent afin de mieux refléter l’exposition de la population riveraine de la zone d'activité. Concrètement, une vingtaine d’études de zones ont été menées ou sont menées actuellement en France.
La démarche d’évaluation des risques sanitaires permet de hiérarchiser les différentes substances, leurs sources et les voies d’exposition, afin de définir des stratégies de prévention et de gestion spécifiques à chaque installation. Il s’agit d’un outil de gestion prospectif et d’aide à la décision. Il ne peut en aucun cas renseigner sur l’état de santé des populations.
L’Ineris a publié en 2011 un guide pour la conduite de l’étude de zone. Ce guide décrit la méthodologie à mettre en œuvre afin que les résultats aident à orienter les mesures de gestion qui permettront, le cas échéant, de réduire l’exposition des populations aux substances chimiques émises par les activités anthropiques sur le territoire considéré. Plusieurs évaluations de risques sanitaires à l’échelle d’une zone ont déjà été réalisées autour de bassins industriels français : Carling (57), Dunkerque (59), Calais (62), Lavéra (13), Lacq (64), Fos-sur-mer (13), Pithiviers (45), Vallée du Paillon (06), Presqu’ile d’Ambès (33), Port-Jérôme (76), Hainaut (59), Salindres (30), Vallée de Thann (68), Bazancourt (51), Vallée de Seine (78), Estuaire de l’Adour (64), Pays Roussillonnais (38), Sud Grenoblois (38), Seine-et-Marne Nord-Ouest (77).
Actuellement, une étude de zone est en cours près de Saint Nazaire (44).