Politique des paysages

Les trois axes de la politique des paysages en France

Pour que nos paysages ne résultent pas d’évolutions subies, mais de choix réfléchis et concertés avec les citoyens, la politique conduite par le ministère en matière de paysage, directement inspirée de la Convention européenne du paysage, a pour objectif de :

• préserver et promouvoir la qualité et la diversité des paysages à l’échelle nationale,
• faire du paysage une composante opérationnelle des démarches d’aménagement de l’espace.

Elle s’articule autour de trois axes :

• développer la connaissance des paysages ;
• formuler des "objectifs de qualité paysagère" ;
• promouvoir une culture du paysage et valoriser les compétences.

Développer la connaissance des paysages

Préserver et promouvoir la qualité et la diversité des paysages à l’échelle nationale suppose un préalable : développer une vaste politique de connaissance, étendue à l’ensemble du territoire et sortant d’une logique sélective pour s’intéresser à tous les types de paysages (urbains ou ruraux, du quotidien ou remarquable, de qualité ou dégradés, etc.).

Deux outils majeurs sont à disposition pour ce faire : les atlas de paysages et les observatoires photographiques.

Atlas de paysages

Le paysage résulte de l’interaction continue entre les facteurs naturels et les activités humaines qui modèlent les territoires. Mais il est également associé à un ensemble de pratiques et d’usages, de valeurs et de représentations sociales. La prise en compte des paysages dans l’aménagement du territoire implique d’en comprendre les structures, d’en saisir les évolutions et les valeurs associées.

La construction de cette connaissance est l’objet des atlas de paysages, qui visent à rendre compte de la singularité de chacun des paysages qui composent un territoire, selon trois modalités : identifier (délimiter une unité paysagère et la nommer), caractériser (décrire les structures paysagères) et qualifier (saisir les représentations sociales associées à une unité paysagère). Des dynamiques et des enjeux sont par ailleurs associés à ces unités paysagères.

Chaque département a vocation à être couvert par un atlas de paysages (même si son élaboration peut être conduite au niveau régional). Cette ambition est confortée par l’actualisation en 2015 de la méthode nationale d’élaboration des atlas, et par la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages qui donne une assise juridique aux atlas (Art. L. 350-1 B du code de l’environnement), et les positionne comme un document de connaissance partagée : sa réalisation s’opère ainsi conjointement par l'État et les collectivités territoriales.

Observatoires photographiques des paysages

Observatoire photographique national du paysage

En 1991, le ministère a mis en place un Observatoire photographique national du paysage (OPNP), basé sur un principe de re-photographies régulières d’un même ensemble de points de vue. L'objectif était de «constituer un fonds de séries photographiques qui permette d’analyser les mécanismes et les facteurs de transformations des espaces ainsi que les rôles des différents acteurs qui en sont la cause de façon à orienter favorablement l’évolution du paysage».

Cet observatoire est aujourd’hui constitué de 20 itinéraires dont chacun a fait l’objet de plusieurs campagnes de reconductions photographiques.

En 2008, le ministère s’est appuyé sur un groupe de travail pour rassembler dans un document unique, formaliser, actualiser et compléter les éléments de doctrine établis dans les années 1990, s’agissant de la création et de la gestion d’un itinéraire photographique.

En 2014, le ministère a mis à disposition du grand public le fonds photographique correspondant (plus de 6000 photographies) sur Terra, la médiathèque ministérielle.

Observatoires photographiques locaux des paysages

De nombreux territoires ont depuis engagé, de façon autonome et sans nécessairement solliciter les services de l’État, des Observatioires photographiques des paysages (OPP)  dits "locaux". Le ministère a souhaité en faire un inventaire et en dresser la typologie synthétisée dans le rapport OPP locaux : Recensement et typologie. L’objectif est de favoriser les échanges inter OPP afin de créer une dynamique autour des bonnes pratiques transposables, tous territoires, toutes structures porteuses et tous sujets confondus.

Objectifs de qualité paysagère

Pour mener véritablement des politiques de paysage la France a traduit dans son droit interne le concept des "objectifs de qualité paysagère".

Il est issu du traité européen et est défini comme "la formulation par les autorités publiques compétentes, pour un paysage donné, des aspirations des populations en ce qui concerne les caractéristiques paysagères de leur cadre de vie".

Formuler des objectifs de qualité paysagère c’est comprendre comment ce paysage a évolué dans le temps et tenter de réfléchir ensemble à son évolution.

Les objectifs de qualité paysagère constituent des orientations stratégiques et spatialisées, qu’une autorité publique se fixe en matière de protection, de gestion ou d’aménagement de ses paysages.

Formulés et portés par cette autorité publique, à l’issue d’une large concertation, ils visent :

• à faciliter l’émergence d’un projet de territoire partagé ;
• à orienter la définition et la mise en œuvre ultérieure des projets au sein du territoire considéré.

Alors que le paysage est souvent considéré comme le miroir de notre société, formuler des objectifs de qualité paysagère, c’est se donner les moyens de construire un projet de territoire partagé, dans lequel chacun individuellement et la société dans son ensemble, puisse se reconnaître.

Plans de paysage, ScoT, charte de PNR

Le plan de paysage, le schéma de cohérence territoriale (ScoT) et la charte de parc naturel régional (PNR) sont des documents clés pour formuler les objectifs de qualité paysagère. Le ministère souhaite que cette approche destinée à appréhender de manière positive le devenir des paysages soit mise en œuvre sur tout le territoire national dès que s’élabore une stratégie sur ce même territoire. Cette action vise en particulier :

• la charte de parc naturel régional (PNR) ;
• le Schéma de cohérence territoriale (ScoT) ;
• le plan de paysage.

Ces trois outils sont complémentaires pour assurer une prise en compte active des paysages dans la définition des projets de territoire.

Les SCoT et les chartes de PNR traduisent le projet stratégique d’un territoire. Ils sont donc des documents pivots pour la formulation des objectifs de qualité paysagère.

Le plan de paysage permet, en particulier sur des territoires dépourvus de SCoT ou hors PNR de se fixer des objectifs en matière de paysage ou de préciser des objectifs formulés dans le SCoT ou la charte de PNR. Le plan de paysage va plus loin que les deux outils précédents, en précisant explicitement le programme des actions à mettre en œuvre en vue de répondre aux objectifs formulés.

Club Plans de paysage

Le Club Plans de paysage a été mis en place pour mettre en réseau les territoires lauréats des appels à projets plans de paysage 2013 et 2015 et capitaliser la méthodologie au niveau national.

Les objectifs de ce club sont multiples :

• mettre en réseau les territoires et ouvrir des possibilités d’échanges à des territoires non lauréats ;
• accompagner techniquement les lauréats de l’appel à projets dans la formulation des objectifs de qualité paysagère et dans leur traduction opérationnelle : cet accompagnement passe par le biais de formations mais aussi l’accès à des outils méthodologiques, à une lettre d’information, ainsi qu’à un séminaire annuel ;
• tirer les enseignements des différentes expérimentations menées et capitaliser au niveau national de la méthodologie, alors que la loi pour l'accès au logement et l'urbanisme rénové (ALUR) a introduit les objectifs de qualité paysagère dans les ScoT ;
• promouvoir et diffuser sur l’ensemble du territoire la démarche paysagère.

Grand Prix national du paysage

Le Grand Prix national du paysage, décerné tous les deux ans par le ministère, a pour vocation de promouvoir la pertinence de l’approche et de la pensée paysagères dans le processus de transformation des territoires.

À travers le Grand Prix national du paysage, le ministère valorise une démarche paysagère innovante à l’échelle d’un territoire. Celle-ci doit avoir donné lieu à des réalisations concrètes en France ou en zone transfrontalière. La démarche récompensée doit être le fruit d’une collaboration étroite entre une maîtrise d’ouvrage porteuse d’une volonté territoriale ambitieuse et une équipe de maîtrise d’oeuvre inventive et créative dans laquelle le rôle du paysagiste est central et prépondérant.

La démarche lauréate et ses réalisations doivent être exemplaires tant par les résultats obtenus que par leur mise en oeuvre. Elles doivent témoigner d’une avancée particulièrement remarquable dans la manière d’aborder l’aménagement du territoire et de prendre en compte les ressources naturelles, les atouts territoriaux et les spécificités paysagères locales. Elles doivent se montrer novatrices par les solutions proposées et susceptibles d’initier de nouvelles façons de penser le territoire à partir du paysage.

Lauréats du Grand Prix national du paysage 2018

Aménagement d’une grande promenade fluviale sur les quais de la rive gauche à Rouen

Le jury, qui s'est réuni le 25 mai 2018, a tenu à saluer l’exemplarité d’un projet de reconquête réussie d’anciens sites industriels en bord de Seine. Reconvertis en une succession de promenades sur près de trois kilomètres, les quais offrent désormais au cœur de la métropole de nouveaux espaces de nature, de détente et de loisirs pour les habitants. Le projet est porté conjointement par la ville de Rouen et la métropole Rouen Normandie. Il a été conçu et mis en œuvre par les agences de paysage In situ paysage et urbanisme (www.in-situ.fr) et Atelier Jacqueline Osty et associés (www.osty.fr).

Le Grand Prix a été remis le 14 novembre 2018 par Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Précédents lauréats du Grand Prix national du paysage

Écoles supérieures de paysage en France

La formation des paysagistes, spécialistes de la connaissance et de l’intervention sur les paysages (protection, gestion, aménagement) de l’échelle des sites à celle des territoires, revêt une importance majeure dans la mise en œuvre d’une politique ambitieuse en matière de paysage. Aussi, le ministère chargé de l'Environnement et les ministères de tutelle des écoles de paysages sont garants de la qualité de la formation des paysagistes et de la reconnaissance de leurs compétences.

Pour promouvoir une "école française du paysage", le ministère soutient chaque année différents événements et manifestations auxquels participent l’ensemble des écoles supérieures du paysage :

• les ateliers inter-école qui, une semaine par an, rassemblent des étudiants de chacune des écoles autour d’un diagnostic et d'une démarche de paysage dans un territoire choisi ;
• les journées des écoles qui chaque année sur une journée, associent les directeurs, les représentants des équipes enseignantes, les représentants des élèves, les ministères de tutelle des écoles, et les organisations professionnelles dans le but de travailler à des sujets communs et de construire une convergence entre les écoles sur ce qui fait leur identité et leurs spécificités vis-à-vis des formations en paysage ;
• les doctorales en paysage qui, un à deux jours par an, rassemblent la collectivité des chercheurs dans le domaine du paysage et permettent les échanges entre doctorants ;
• la revue Projet de paysage, qui, co-pilotée par les laboratoires de recherche des cinq écoles de paysage,s’affirme comme la revue des écoles françaises de paysage. Elle parait chaque semestre.
• le groupe de travail sur la recherche en paysage qui réunit les laboratoires de recherche présents au sein des écoles ainsi que les partenaires intéressés par les questions de recherche dans le domaine du paysage.

Liste des écoles supérieures du paysage

Les écoles de Versailles-Marseille, Blois, Bordeaux et Lille délivrent le diplôme d’État de paysagiste (équivalent Master) depuis la rentrée 2015. Ce diplôme succède au diplôme de paysagiste DPLG (diplômé par le gouvernement) délivré auparavant.

Paysagiste concepteur

Une profession réglementée

L'article 174 de la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages crée le titre de paysagiste concepteur. Il postule que :

"Seules peuvent utiliser le titre « paysagistes concepteurs », dans le cadre de leur exercice professionnel, les personnes titulaires d'un diplôme, délivré par un établissement de formation agréé dans des conditions fixées par voie réglementaire, sanctionnant une formation spécifique de caractère culturel, scientifique et technique à la conception paysagère.

Pour bénéficier de ce titre, les praticiens en exercice à la date de publication de la présente loi doivent satisfaire à des conditions de formation ou d'expérience professionnelle analogues à celles des titulaires du diplôme mentionné au premier alinéa."

L’objectif est de permettre une meilleure identification des paysagistes concepteurs au sein des professionnels de la conception et de garantir aux commanditaires un niveau de qualification et de compétence élevé et reconnu.

En créant un titre professionnel dont l’accès est soumis à certaines conditions de formation et de qualification, cette loi vient réglementer la profession de paysagiste. Dorénavant, toute personne utilisant ce titre professionnel sans en avoir obtenu l’autorisation au préalable auprès du ministère s’expose donc à des poursuites. .

Il est important de noter que cette réglementation n’entraîne aucune réserve d’activité : l’activité de conception paysagère reste libre d’accès et ne fait l’objet d’aucune limitation ni d’aucun monopole. Il s'agit de la réglementation d’un titre professionnel sans réserve d’activité.

Les noms des personnes autorisées figurent sur une liste nationale publiée sur le site internet du ministère.

Faire une demande d'autorisation pour utiliser le titre de paysagiste concepteur

Les personnes titulaires d’un des diplômes de paysagiste français de niveau au moins bac+5 :

• Diplôme d'État de paysagiste
• Diplôme de paysagiste diplômé par le gouvernement (DPLG)
• Diplôme de paysagiste de l'école nationale d'horticulture
• Diplôme de paysagiste diplômé du ministère de l'agriculture (DPMA)
• Diplôme de paysagiste établi par l’École nationale supérieure de paysage et publié au Journal officiel de la République française
• Titre d'Ingénieur diplômé de l'École nationale supérieure de la nature et du paysage
• Titre   d'Ingénieur   diplômé   de   l'Institut   national   supérieur   des   sciences   agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage AGROCAMPUS OUEST spécialité paysage
• Titre d'Ingénieur diplômé de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage AGROCAMPUS OUEST spécialité paysage
• Titre d'Ingénieur diplômé de l’École nationale d'ingénieurs de l'horticulture et du paysage de l'Institut national d'horticulture, spécialité paysage
• Titre d'Ingénieur diplômé de l’École supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage de l'Institut national d'horticulture
• Titre d'Ingénieur des techniques de l’horticulture et du paysage

peuvent obtenir leur attestation de titre de paysagiste concepteur en transmettant une pièce d’identité en cours de validité et leur diplôme sans date limite à l’adresse suivante : paysagiste-concepteur@developpement-durable.gouv.fr

Les personnes titulaires d’une qualification ou d’une expérience professionnelle acquise dans un autre Etat membre de l’Union Européenne ou un Etat partie à l’accord sur l’espace économique européen (y compris pour les diplômés des écoles Suisses) déjà établies en France ou souhaitant s’y installer (ex Cas n°3)peuvent sans limitation de durée adresser leur demande d’autorisation d’utiliser le titre de paysagiste concepteur (dossier) auprès du ministère de la Transition écologique, accompagnée des pièces justificatives listées dans le livret « comment faire une demande d’autorisation d’utilisation du titre de paysagiste concepteur » (en cours d’actualisation)

Les personnes qui exercent une activité de conception paysagère et ne sont pas titulaires d'un diplôme de paysagiste de niveau Bac+5 délivré par une école nationale supérieure de paysage doivent se tourner vers le dispositif de Validation des Acquis de l’Expérience (VAE) proposé par certaines écoles de paysage pour obtenir l’un des diplômes ouvrant droit à l’utilisation du titre de paysagiste concepteur.

Toutes les informations sur la VAE proposée par l’Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles, pour le diplôme d’Etat de paysagiste (DEP)

Toutes les informations sur la VAE proposée par AgroCampusOuest, pour le diplôme d’ingénieur paysagiste.

Liste nationale des personnes autorisées à utiliser le titre de paysagiste concepteur

Le nom des personnes autorisées à utiliser le titre de paysagiste concepteur figure sur une liste nationale unique élaborée par le ministère. Cette liste, actualisée très régulièrement, est directement téléchargeable sur ce site.

Les textes législatifs et réglementaires

La mise en œuvre de l’article 174 de la loi n°2016-2087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est rendue possible grâce à l’adoption de trois textes réglementaires, un décret et deux arrêtés, qui viennent préciser les conditions requises pour obtenir l’autorisation d’utiliser le titre de paysagiste concepteur sur le territoire français.

Journées des paysages

Les journées des paysages organisées par le bureau des paysages et de la publicité du ministère chargé de l’environnement sont des journées à caractère national, destinées à un large public d’acteurs de l’aménagement.

Elles visent à débattre des outils et méthodes des politiques paysagères et, plus généralement, à questionner la place du paysage dans les autres politiques publiques.

Leur mise en place mobilise toujours un partenaire « extérieur » (autre direction générale du ministère, autre ministère, établissement public, collectivité, université / laboratoire de recherche, association…) pour favoriser l’ouverture et la rencontre avec d’autres acteurs et réseaux. Ce partenaire co-construit le programme.

Prochainement

À venir

Historique des journées des paysages

Journées des paysages du 5 juin 2018 : 24 paysages par seconde - Du terrain à l'écran, quelles interactions entre paysages et cinéma ?

Sensibilisation du public aux sites et paysages

Au-delà de l’intervention publique de l’État ou des collectivités, chaque action même individuelle et privée est susceptible d’influer sur les paysages et le cadre de vie. Ce constat motive la conduite d’une politique de vulgarisation et de sensibilisation auprès du grand public, en complément des actions menées à destination des « réseaux métier ».

Deux projets de partenariat ont été mis en place en ce sens, dans des domaines volontairement éloignés. Dans les deux cas la stratégie consiste à s’adosser à un événement existant, disposant de son audience et de son identité propres, pour infuser une culture du paysage en prenant appui sur les points de connexion que celui-ci entretient avec le domaine concerné.

Le Printemps des paysages

Cette initiative née de la rencontre du Printemps des Poètes et du Bureau des Paysages entend donner à voir de façon originale la dimension sensible du paysage, qui en fait la singularité par rapport à d’autres formes d’analyse ou d’aménagement de l’espace.

L'édition 2019 impliquera la communauté de commune du Trièves (Isère), la commune de Saint-André-de-Cubzac (Gironde) et le Grand Site de France de la Camargue gardoise (Gard), qui accueilleront respectivement les poètes Jean-Pierre Chambon, Serge Airoldi et Albane Gellé. En parallèle de ces temps de résidence et de restitution publique, qui s'échelonneront du 11 juin au 2 août, le Réseau Paysage Occitanie propose aux habitants et visiteurs de la région de raconter leurs paysages d’Occitanie, à travers un appel à contribution écrite organisé en ligne du 1er juin au 1er décembre.

En complément de la présentation de ces territoires et poètes engagés dans l'édition 2019, une brochure vous expose les grands principes de l'événement, consistant à croiser les regards de poètes, de professionnels du paysage et d’acteurs du territoire au service d’une double ambition :

1) Montrer que tous les paysages peuvent faire l’objet d’une appréciation sensible, en faisant le pari que la convocation d’un regard artistique peut s’avérer de nature à provoquer un changement d’image et de mentalité, susceptible d’enclencher par la suite une dynamique de projet ;

2) Montrer que le paysage est aussi une ressource concrète, dont les formes s’expliquent par une somme de fonctions et d’usages, reflets directs de nos choix de société passés et présents. Ainsi présenté, le paysage peut dès lors devenir un levier pour engager des transitions adaptées au potentiel de chaque territoire.

L’ambition est ainsi de proposer, à mesure des prochaines éditions, des manifestations variées couvrant une grande diversité de paysages, qu’ils soient urbains, ruraux, naturels, industriels, de qualité ou dégradés.

Tour de France

Au-delà de la seule dimension sportive, la découverte et la contemplation des paysages de France fait partie intégrante de l’identité du Tour : des études conduites par France Télévisions démontrent que les téléspectateurs sont nombreux à suivre le Tour autant pour la course que pour les paysages.

Le partenariat développé a consisté à mettre à disposition des informations portant sur les sites et paysages des secteurs traversés par chacune des 21 étapes de l’édition 2018, en vue de nourrir le site internet du Tour, et celui du ministère de la Transition écologique et solidaire, pour que tout un chacun puisse en (re)découvrir la richesse et la variété. Ce principe sera reconduit pour 2019.