Plan annuel 2023

Le schéma pluriannuel doit être accompagné d'un plan annuel d'action qui détaille les opérations programmées et mises en œuvre pour l’année courante ainsi que l'état de suivi de ces actions.

Le plan annuel 2023 détaillé ci-dessous est associé au schéma pluriannuel 2022 – 2024.

Il comporte un tableau récapitulatif des actions qui ont été ou seront mises en œuvre en 2023, leurs dates d'échéance si elles sont connues ainsi que leur état d'avancement et de réalisation.

Mise à jour

Le plan annuel 2023 a été mis à jour le 8 août 2023

Ce plan est susceptible d'être mis à jour sans préavis. La version en ligne est la seule version qui peut faire référence.

Contact

Ce document est publié sous la responsabilité de la structure dédiée à l’accessibilité numérique de la Direction de la communication du pôle ministériel, que vous pouvez contacter par mail : accessibilite.dicom@developpement-durable.gouv.fr ; ou par courrier : 

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des Territoires – Ministère de la Transition énergétique 

Direction de la communication - référent accessibilité

244 bd Saint Germain

75007 Paris

Détail du plan annuel 2023

Action Détail Mise en œuvre Statut
Audit Intranet du pôle ministériel : corrections et mises à jour de l’audit, publication de la déclaration d’accessibilité  Juin 2023 Réalisé
Audit Site internet du Secrétariat d’État chargé de la Mer : audit et publication de la déclaration d’accessibilité suite à la refonte du site (mer.gouv.fr)  Juillet 2023 Réalisé

 

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