Mouvements de terrain

Le Jeudi 8 octobre 2020
Les mouvements de terrain (glissements de terrain, écroulements et chutes de blocs, coulées boueuses, effondrements de cavité, retrait-gonflement des argiles) regroupent un ensemble de déplacements du sol ou du sous-sol.

Définition et typologie du mouvements de terrain

Les mouvements de terrain regroupent un ensemble de déplacements, plus ou moins brutaux, du sol ou du sous-sol, d’origine naturelle ou anthropique. Les volumes en jeux peuvent aller de quelques mètres cubes à plusieurs millions de mètres cubes. La gamme de vitesses de déplacements est très variable : les déplacements peuvent être lents (quelques millimètres par an) à très rapides (quelques centaines de mètres par jour). Généralement, les grands mouvements de terrain (mobilisant un volume important) sont peu rapides et par conséquent les victimes peu nombreuses. En revanche, ces phénomènes sont souvent très destructeurs, car les aménagements humains y sont très sensibles et les dommages aux biens sont considérables et souvent irréversibles. Les bâtiments, s’ils peuvent résister à de petits déplacements, subissent une fissuration intense en cas de déplacement de quelques centimètres seulement. Les désordres peuvent rapidement être tels que la sécurité des occupants ne peut plus être garantie et que la délocalisation et la démolition restent les seules solutions. Annuellement, ils provoquent en moyenne la mort de 800 à 1 000 personnes dans le monde et occasionnent des préjudices économiques et des dommages très importants.

Les différents typologies du mouvements de terrain

  • Le retrait-gonflement des argiles : les variations de la quantité d’eau dans certains terrains argileux produisent des gonflements en périodes humides et des tassements en périodes sèches.
  • Les glissements de terrain se produisent généralement en situation de forte saturation des sols en eau. Ils peuvent mobiliser des volumes considérables de terrain, qui se déplacent le long d’une surface de rupture.
  • Les effondrements de cavités souterraines : l’évolution des cavités souterraines naturelles (dissolution des roches du sous-sol) ou artificielles (carrières et ouvrages souterrains) peut entraîner l’effondrement du toit de la cavité et provoquer en surface une dépression généralement de forme circulaire.
  • Les tassements et les affaissements : certains sols compressibles peuvent se tasser sous l’effet de surcharges (constructions, remblais) ou en cas d’assèchement (drainage, pompage).
  • Les écroulements et les chutes de blocs : l’évolution des falaises et des versants rocheux engendre des chutes de pierres (volume inférieur à 1 dm3), des chutes de blocs (volume supérieur à 1 dm3), des éboulements (volume supérieur à 100 m3) ou des écroulements en masse (volume pouvant atteindre plusieurs millions de m3).
  • Les coulées boueuses sont caractérisées par un transport de matériaux sous forme plus ou moins fluide. Elles se produisent sur des pentes, par dégénérescence de certains glissements avec afflux d’eau.
  • Les laves torrentielles, phénomènes se produisant dans les lits des torrents au moment des crues, sont caractérisées par une concentration en matériau solide très élevée ressemblant plus à l’écoulement d’une pâte que d’un liquide à proprement parler.

La prévention du risque mouvements de terrain

La prévention des risques et la protection des populations nécessitent, au moins pour les sites les plus menaçants, des études et reconnaissances délicates et coûteuses. Les méthodes et stratégies de prévention sont à adapter aux différents types de mouvements de terrain.

Prévention et urbanisation

La maîtrise de l’urbanisation s’exprime au travers des plans de prévention des risques naturels (PPRN), prescrits et élaborés par l’État. Dans les zones exposées au risque de mouvements de terrain, le PPRN peut prescrire ou recommander des dispositions constructives, telles que l’adaptation des projets et de leurs fondations au contexte géologique local, des dispositions d’urbanisme, la maîtrise des rejets d’eaux pluviales et usées ou des dispositions concernant l’usage du sol. Dans certains cas, l’inconstructibilité est la seule solution.

Pour le phénomène d’effondrement de cavités souterraines, un outil d’aide à l’aménagement à destination des maires est disponible en ligne.

L’adaptation des constructions

La diversité des phénomènes de mouvements de terrains implique que des mesures très spécifiques soient mises en œuvre à titre individuel. Certaines de ces mesures sont du ressort du bon respect des règles de l’art ; d’autres, au contraire, nécessitent des investigations lourdes et onéreuses.

La protection contre le phénomène de retrait-gonflement des argiles nécessite la mise en place de mesures d’adaptation du bâtiment au contexte local. L’article 68 de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique a mis en place un nouveau dispositif permettant de s’assurer que les règles de l’art soient bien mises en œuvre pour les maisons individuelles construites dans les zones d’exposition moyenne ou forte. La cartographie de l’exposition au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse, ainsi qu’un dossier thématique, sont disponibles sur le site Géorisques.

La construction en zone sensible aux effondrements de cavités souterraines pose des problèmes bien plus sérieux, car ils peuvent mettre en jeu la vie des occupants. La recherche de cavités éventuelles est un préalable à l’aménagement dans ces zones sensibles. Elles pourront être mises en évidence au moyen de techniques de détection géophysique, mais surtout grâce aux sondages de reconnaissance. Dès lors qu’une cavité souterraine est identifiée au droit d’un projet, on peut opter pour une solution de comblement ou de fondations profondes descendant au-delà de la cavité. Ces mesures permettent d’assurer la pérennité du projet, mais grèvent fortement le coût de la réalisation.

L’information du citoyen

Le droit à l’information générale sur les risques majeurs s’applique. Chaque citoyen doit prendre conscience de sa propre vulnérabilité face aux risques et pouvoir l’évaluer pour la minimiser. Pour cela, il est primordial de se tenir informé sur la nature des risques qui nous menacent, ainsi que sur les consignes de comportement à adopter en cas d’événement (informations en mairie, services de l’État dans le département).

Le site Géorisques comporte des inventaires cartographiques nationaux de mouvements de terrain et de cavités souterraines, consultables en ligne, ainsi qu’une carte de l’aléa retrait gonflement des argiles produite par le BRGM dans le cadre du programme de cartographie départemental mené de 1997 à 2010.

 

La surveillance

Lorsque les mouvements de terrain déclarés présentent un risque important pour la population, des mesures de surveillance sont souvent mises en œuvre. Ces mesures permettent de contrôler l’évolution du phénomène et son éventuelle aggravation. Le déclenchement d’un mouvement de terrain, qui peut avoir des conséquences catastrophiques, est en général précédé d’une période d’accélération des déplacements, détectable sur les mesures. Néanmoins, l’interprétation des signes précurseurs sur la stabilité générale du site surveillé nécessite l’intervention d’experts confirmés et il n’est pas toujours possible d’évacuer préventivement les populations.

L’indemnisation

Les préjudices occasionnés par les mouvements de terrain sont couverts au titre de la garantie catastrophes naturelles des contrats d’assurance dommages aux biens. Le processus d’indemnisation peut être engagé si un arrêté interministériel de déclaration de l’état de catastrophe naturelle est paru au Journal officiel pour la commune concernée.
Le fonds de prévention des risques naturels majeurs peut venir en appui pour l’expropriation (fiche II-1-(1)) ou l’acquisition amiable de biens exposés à un risque majeur (fiche II-1(2)), les opérations de reconnaissance et les travaux de comblement ou de traitement des cavités souterraines (fiche II-2-(5)) ou les études, travaux ou équipements de prévention ou de protection contre les risques naturels des collectivités territoriales (fiche II-2-(7)).

Le plan national cavités (2013-2015)

Dans l’objectif de structurer la politique de prévention dédiée au risque cavités et à la suite d’une large consultation nationale, le ministère de l’écologie a publié en juillet 2013 un plan national d’actions pour la prévention des risques liés aux effondrements de cavités souterraines. Ce dernier s’est décliné en trois axes :

  • favoriser l’émergence de stratégies locales de prévention du risque ;
  • informer, former et sensibiliser les acteurs de la prévention du risque  ;
  • améliorer le savoir et mieux partager la connaissance

Ces trois axes ont été accompagnés de neuf actions.

En 2019, s’est tenue la 3e rencontre nationale sur la prévention des risques liés aux effondrements de cavités souterraines, organisée par le service des risques naturels et hydrauliques (SRNH) de la direction générale de la prévention des risques (DGPR) et l’institut national de l’environnement industriel et des risques (Ineris). Cette journée d'information et d'échanges à destination des collectivités et services déconcentrés visait à mettre en lumière :

  • les actions concrètes menées depuis 2015 ;
  • les démarches partenariales entamées entre les collectivités et l’État ;
  • les perspectives et suites à donner au plan national cavités.

Programme d’actions pour la prévention des risques liés aux cavités (Paprica)

Le programme d’actions de prévention des risques cavités (Paprica) est un appel à projets adressé aux collectivités ou leurs groupements, pour qu’ils engagent une stratégie de prévention adaptée à l’échelle du territoire exposé. Ce dispositif vise à ce que l’action des collectivités en matière de prévention du risque lié aux cavités se fasse dans le cadre d’une stratégie et d’un programme de prévention d’ensemble avec l’appui du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM). En cela, il s’inspire de la démarche des programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI).

Le cahier des charges a été établi par la direction générale de la prévention des risques (DGPR) et l’institut national de l’environnement industriel et des risques (Ineris) avec la préoccupation d’alléger la démarche, tant pour le montage du dossier que pour la labellisation et le suivi du Paprica dans le temps. Outre la mobilisation du FPRNM, le programme 181 participe au financement de l’animation du Paprica, mise en place par le maître d’ouvrage.

Les structures porteuses intéressées doivent se manifester auprès de la direction départementale des territoires – et de la mer (DDT-M) ou de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) dont elles relèvent. Les dossiers sont ensuite déposés au fil de l’eau et instruits au niveau régional par la DREAL.

Un comité de labellisation se réunit à des dates opportunes, au fil de l’eau, en fonction du nombre de dossiers qui lui est soumis. Il est présidé par la direction générale de la prévention des risques et est composé de la DREAL concernée et d’un opérateur scientifique et technique du ministère (BRGM, Cerema ou Ineris) en fonction du dossier déposé et de la connaissance sur la zone d’étude.

Ressources documentaires autour des mouvements de terrain

Les guides sur les cavités souterraines et mouvements de terrain

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