Publié le 08 mars 2022

La Mission de la politique documentaire

MTE

Professionnels, chercheurs, étudiants : la mission de la politique documentaire répond à vos demandes de documentation sur les thématiques ministérielles et vous accueillent sur rendez-vous dans un espace documentaire à La Défense. Retrouvez ici, le détail des fonds documentaires et les modalités pratiques pour les consulter.

L’espace documentaire la Ruche Séquoia à La Défense : informations pratiques

L’espace documentaire la Ruche se trouve en rez-de-dalle de la tour Séquoia (salle 00.25). Ouvert le lundi après-midi de 12h.30 à 17h.30, les mardi, mercredi, jeudi de 9h.30 à 17h.30 et le vendredi de 12h.30 à 15h. sur rendez-vous uniquement et sur présentation d’une pièce d’identité en cours de validité (carte nationale d’identité, passeport ou carte d’étudiant).

Pour préparer votre venue, merci d’écrire à l'adresse : laruchesequoia@developpement-durable.gouv.fr en mentionnant l’objet de votre recherche.

Un chargé d’études documentaires analysera votre demande et vous présentera une première sélection d’informations répondant le mieux à votre questionnement (liste bibliographique de documents, sites internet, bases à consulter…).

Il vous proposera un rendez-vous, au cours duquel vous pourrez consulter cette sélection.

Il vous sera possible de poursuivre votre recherche avec son aide, grâce aux ressources documentaires existantes : une sélection de documents classés par thématique, environ 200 revues, ainsi que quelques titres de presse nationale et étrangère et des magazines sont accessibles en libre accès et consultables sur place.

Un photocopieur et un scanner sont à disposition, ainsi que des postes multimédias pour interroger les bases de données non publiées sur internet.

MTE

Aménagement, Logement, Nature

Le fonds initial sur l’aménagement et l’urbanisme, constitutif du Centre de Documentation de l’Urbanisme (CDU) créé en 1967 au ministère de l’équipement, a été complété par les fonds de plusieurs organismes disparus, le Centre National d’Étude et de Recherche du Paysage (CNERP), le Centre de Recherche d’Urbanisme (CRU) et le Plan Urbain. En 2008, à la suite d’une réorganisation interministérielle, il se voit confier la responsabilité de fonds documentaires supplémentaires, les fonds de la direction de l’eau et de la direction de la nature et des paysages du ministère de l’écologie, ainsi que le fonds matières premières non énergétiques du ministère de l’industrie. En 2011, à la suite de la dissolution de l’Institut des sciences et des techniques de l’équipement pour le développement (ISTED), les ressources documentaires sur l’aménagement, l’habitat, l’architecture, l’accès aux services essentiels dans les pays émergents (Afrique, Asie, Amérique Latine) constituent également ce fonds.

Plus de 100 500 monographies sont référencées dans le portail documentaire ministériel, accessible à l’espace documentaire. Il s’agit de littérature grise produite ou financée par les ministères depuis les années 1960, de monographies depuis le 19e siècle, de rapports d’études, d’atlas…
Une collection de plus de 1 200 titres de périodiques, dont 200 abonnements en cours ainsi qu’une collection de plus de 1 200 CD-DVD peuvent également être consultés.

Les fonds spécifiques :

  • le fonds historique constitué d’ouvrages de la fin du 19e et du début du 20e siècle sur l’aménagement du territoire, l’urbanisme, le logement, l’architecture, le paysage, l’eau, l’écologie, les dommages de guerre et la reconstruction, mais aussi de revues telles que Vie urbaine de 1919 à 1978, Architecture d’aujourd’hui depuis 1931 ou encore Urbanisme depuis 1932 ;
  • le fonds « Villes nouvelles » composé de documents relatifs à l’urbanisme, l’environnement, l’habitat… des villes nouvelles françaises, européennes ou dans le monde ;
  • la Mission de la politique documentaire reçoit en dépôt et conserve un exemplaire de la production du Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA).

Les veilles documentaires

Elles sont proposées sur abonnement, a périodicité variable, selon la thématique.

Pour vous abonner dès maintenant à la/les veilles qui vous intéressent, adresser un courriel à bvri.md.sg@developpement-durable.gouv.fr en mentionnant l’intitulé de la veille que vous souhaitez recevoir.

  • Veille Biodiversité, espaces naturels, paysages (hebdomadaire)
  • Veille Partenariat Français pour la Ville et les Territoires (bimensuelle)
  • Veille Logement (irrégulière)
  • Veille Construction (irrégulière)
  • Veille Commerce, Ville et Territoire (mensuelle)
  • Veille Littoral et milieux marins (hebdomadaire)
  • Veille Aménagement et urbanisme (hebdomadaire)

À savoir : la mission de la politique documentaire

  • assure une co-gestion de la base de données Urbamet avec l’Institut Paris région, dans le cadre de l’association Urbamet ;
  • participe au comité de pilotage du portail documentaire Eaufrance produit par le réseau des documentalistes du secteur de l’eau.

Énergie, Climat Prévention des Risques

Les documents mis à disposition sur ces thématiques sont :

  • les documents relevant des compétences de la direction générale de l’énergie et du climat (DGEC) : énergies fossiles, nucléaire et électricité dans les domaines technique, économique, (géo)politique, des transports, de la distribution et de la consommation, énergies renouvelables, climat et météorologie, qualité de l’air ;
  • les documents relevant des compétences thématiques de la direction générale de la prévention des risques (DGPR) : produits chimiques, biotechnologies, déchets, pollution, installations classées, prévention des risques technologiques, naturels, hydrauliques et émergents.

Ce fonds documentaire est issu du regroupement :

  • du fonds de l’ex Direction Générale de l’Énergie et des Matières Premières (DGEMP), anciennement rattachée au Ministère de l’Industrie ;
  • du fonds de l’ex Mission Interministérielle de l’Effet de Serre (MIES) ;
  • du fonds de l’Observatoire National sur les Effets du Réchauffement Climatique (ONERC) ;
  • du fonds de l’ex Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques (DPPR), anciennement rattachée au Ministère de l’Écologie.

Il a été enrichi par de nouvelles acquisitions correspondant aux thématiques de la DGEC et de la DGPR. Actuellement, il comprend près de 12 000 ouvrages et 90 titres de revues spécialisées.

Infrastructures, Transports, Mer

Les documents mis à disposition sur ces thématiques sont :

  • les documents relevant des compétences de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) :  histoire, politique et économie des transports, infrastructures et équipements, logistique et commerce international, sécurité et sûreté, développement durable, recherche et innovation, et sur les secteurs spécifiques du transport routier, ferroviaire, fluvial et maritime.

Ce fonds documentaire est issu du regroupement :

  • le fonds de l’ex Direction générale de la Mer et des Transports (DGMT) ;
  • le fonds de l’ex Direction générale de la Route (DGR) ;
  • le fonds de l’ex Direction générale des Affaires Maritimes (DAM) ;
  • le fonds du Conseil National des Transports (CNT).

Il compte plus de 25 000 documents (monographies, rapports et études, cartes...) dont les plus récents sont consultables à l’espace documentaire et une collection de 163 titres périodiques, dont 56 sont actualisés et mis à la disposition du public.

Des ressources documentaires administratives et juridiques française et européennes

Les documents mis à disposition sont :

  • les textes officiels du ministère et les documents relevant des compétences thématiques du secrétariat général du champs ministériel (SG). Ses thématiques recouvrent les domaines administratif, juridique, les ressources humaines, les marchés et finances publiques, les systèmes d’information ;
  • les documents relevant des compétences thématiques de la direction de l'action européenne et internationale (DAEI) : législation européenne, politique européenne des transports, politique environnementale et énergétique de l’Union européenne, marché intérieur, échanges internationaux et exportation, négociations, changement climatique et biodiversité.

Fonds documentaire actuel regroupe :

  • les documentations juridiques et administratives des directions précédant le secrétariat général dans chaque ministère constitutif de l’actuel ministère ;
  • le fonds « Textes officiels ministériels » : cet important fonds de notes et circulaires (12 000 notices créées), dont l’antériorité remonte à 1870 est en cours d’intégration dans la base des textes officiels ministériels (TOM). Il a été aussi enrichi lors de la création des directions départementales interministérielles avec des notes et circulaires des services déconcentrés ;
  • les différents bulletins officiels ministériels depuis l’origine.
MTE

Connaître la mission de la politique documentaire

Au sein du pôle ministériel, les fonctions de documentation sont mutualisées au sein de la mission de la politique documentaire. Elle assure la conception, la mise en œuvre et le suivi de la politique documentaire ministérielle. Pour ce faire, elle propose une offre de services documentaires au regard des différentes thématiques traitées par le pôle ministériel.

Elle réalise du conseil sur les problématiques de systèmes d’information et d’organisations documentaires. Elle administre un système d’information documentaire dont l’objectif est de matérialiser la politique documentaire sur le périmètre ministériel.

Elle élabore et conduit la politique d’achats documentaires du ministère selon les orientations définies en matière d’achats durables.

Elle participe à la réflexion sur la stratégie et le positionnement de la fonction information-documentation dans le pôle ministériel et dans les instances interministérielles en charge de l’information professionnelle et documentaire.

Elle se compose de 4 bureaux métiers :

Texte d’organisation du JO : l’arrêté du 23 mai 2019 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l’organisation de l’administration centrale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire.