Affiner la recherche

Politiques publiques

Résultats de la recherche

22 résultat(s)

1 - 10 sur 22

Trier par pertinence

Qualité de l'air : le Conseil national de l'air s'est réuni sous la présidence de Claire Pitollat pour lancer les travaux de sa nouvelle mandature et mobiliser les parties prenantes pour mener des actions en faveur de la qualité de l'air

Air presse22 juin 2023

Claire Pitollat, députée de la 2e circonscription des Bouches-du-Rhône, nouvelle Présidente du Conseil national de l’air, a réuni le mercredi 21 juin 2023, le premier Conseil national de l’air de sa mandature, en présence de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et Agnès Firmin-Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’Organisation territoriale et des Professions de santé.

Conseil national de l'air mercredi 21 juin 2023 à Paris

Air presse20 juin 2023

M. Christophe BÉCHU, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et Mme Agnès FIRMIN LE BODO, ministre déléguée chargée de l'Organisation territoriale et des Professions de santé, participeront au premier Conseil national de l’air de la mandature, présidé par Mme Claire PITOLLAT, Présidente du groupe d’étude « Air et Santé » et députée de la deuxième circonscription des Bouches-du-Rhône, le mercredi 21 juin 2023.

Image d'illustration.
Crédits : Laurent Mignaux / Terra

Pollution de l'air : quel impact sur la santé des Français ?

Air Actualité17 mai 2022

Parallèlement à sa mobilisation durant la crise de la Covid-19, Santé Publique France s’est attachée à poursuivre sa mission dans le cadre du programme « Air et santé » : prévenir les impacts de la pollution de l’air sur la santé. Une étude a ainsi été menée, en lien avec l’Ineris, le Citepa, les AASQA et l’Observatoire régional de santé d’Île-de-France, afin de comprendre l’impact des mesures de gestion de crise sur la santé et sur l’environnement. Les résultats sont dévoilés ce mercredi 14 avril sous la forme de deux scénarios à court et long termes. Ces derniers confirment le lien entre exposition aux polluants atmosphériques et mortalité prématurée, et mettent en exergue la force de l’action publique comme levier de réduction des émissions de polluants.

Articles de bricolage et de jardin (ABJ)

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki11 avril 2022

La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire a prévu la mise en place d’une filière à responsabilité élargie des producteurs des articles de bricolage et de jardin pour assurer la gestion des déchets qui en sont issus à compter du 1er janvier 2022.

Articles de sport et de loisirs (ASL)

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki11 avril 2022

La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire a prévu la mise en place d’une filière à responsabilité élargie des producteurs des articles de sport et de loisirs pour assurer la gestion des déchets qui en sont issus à compter du 1er janvier 2022.

Jouets

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki11 avril 2022

La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire a prévu la mise en place d’une filière à responsabilité élargie des producteurs pour assurer la gestion des déchets qui en sont issus à compter du 1er janvier 2022.

Produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB)

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki06 avril 2022

Le secteur du bâtiment représente environ 42 Mt/an de déchets, soit l’équivalent de la quantité totale de déchets produits annuellement par les ménages en France. La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire ("AGEC") a prévu la mise en place d’une filière REP pour assurer la gestion des déchets qui en sont issus.

Bateaux de plaisance ou de sport

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki12 décembre 2018

La navigation de plaisance a connu un essor important depuis les années 1950. L’ADEME estime le nombre de bateaux arrivés en fin de vie à près de 150 000. La mise en place d’une filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) de bateaux de plaisance ou de sport à compter de 2019 permet aux plaisanciers de remettre gratuitement leur bateau hors d’usage à un des centres de la filière prenant en charge leur déchet issu de bateau de plaisance ou de sport (DBPS) en vue de leur traitement.

Produits chimiques (DDS)

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki03 octobre 2018

Les déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers sont des déchets communément présents chez les particuliers, issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l’environnement en raison de leurs caractéristiques physico-chimiques. La limitation de leur impact sur l’environnement et la santé humaine nécessite un traitement spécifique. Ils doivent donc être collectés séparément des ordures ménagères.

Papiers

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki15 mars 2018

Chaque année, ce sont plus de 3 millions de tonnes de papiers qui sont consommées en France. La gestion des déchets issus de ces papiers est organisée, en France, selon le principe de la responsabilité élargie du producteur.