Affiner la recherche

Politiques publiques

Résultats de la recherche

28 résultat(s)

1 - 10 sur 28

Trier par pertinence

Plan national d’actions en faveur de la qualité de service

Passagers aériens Wiki08 juin 2023

Le 25 novembre 2022, à l’occasion du Congrès annuel de l’Union des Aéroports Français & Francophones associés, M. Clément BEAUNE, ministre chargé des Transports, a signé aux côtés de plusieurs acteurs du transport aérien français une charte d’engagement en faveur de la qualité de service.

Articles de bricolage et de jardin (ABJ)

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki11 avril 2022

La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire a prévu la mise en place d’une filière à responsabilité élargie des producteurs des articles de bricolage et de jardin pour assurer la gestion des déchets qui en sont issus à compter du 1er janvier 2022.

Articles de sport et de loisirs (ASL)

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki11 avril 2022

La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire a prévu la mise en place d’une filière à responsabilité élargie des producteurs des articles de sport et de loisirs pour assurer la gestion des déchets qui en sont issus à compter du 1er janvier 2022.

Jouets

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki11 avril 2022

La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire a prévu la mise en place d’une filière à responsabilité élargie des producteurs pour assurer la gestion des déchets qui en sont issus à compter du 1er janvier 2022.

Produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB)

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki06 avril 2022

Le secteur du bâtiment représente environ 42 Mt/an de déchets, soit l’équivalent de la quantité totale de déchets produits annuellement par les ménages en France. La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire ("AGEC") a prévu la mise en place d’une filière REP pour assurer la gestion des déchets qui en sont issus.

Articles réglementés ou interdits en avion et en hélicoptère

Passagers aériens Wiki17 février 2022

L'emport par les passagers et les membres d'équipage d'articles présentant un risque pour la sécurité et la sûreté des vols est interdit ou réglementé en transport aérien. Les compagnies peuvent être plus restrictives que la réglementation. Aussi, il est nécessaire de prendre connaissance des dispositions qu'elles auront définies et de les respecter.

Conseils pratiques avant de prendre l’avion

Passagers aériens Wiki27 novembre 2019

Pour embarquer l’esprit tranquille, il est indispensable d'anticiper votre voyage et de vérifier que vous et vos accompagnants, êtes totalement en règle en termes de formalités : passeports, visas, sorties de territoire, vaccinations obligatoires..

Prendre l’avion avec son animal de compagnie

Passagers aériens Wiki16 août 2019

Si vous avez décidé de prendre l’avion en compagnie de votre animal, son voyage doit être préparé soigneusement. Voici quelques conseils qui lui permettront de voyager dans les meilleures conditions.