Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires

Affiner la recherche

Résultats de la recherche

14 résultat(s)

1 - 10 sur 14

Trier par pertinence

Qualité de l'air : le Conseil national de l'air s'est réuni sous la présidence de Claire Pitollat pour lancer les travaux de sa nouvelle mandature et mobiliser les parties prenantes pour mener des actions en faveur de la qualité de l'air

Air presse22 juin 2023

Claire Pitollat, députée de la 2e circonscription des Bouches-du-Rhône, nouvelle Présidente du Conseil national de l’air, a réuni le mercredi 21 juin 2023, le premier Conseil national de l’air de sa mandature, en présence de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et Agnès Firmin-Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’Organisation territoriale et des Professions de santé.

Conseil national de l'air mercredi 21 juin 2023 à Paris

Air presse20 juin 2023

M. Christophe BÉCHU, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et Mme Agnès FIRMIN LE BODO, ministre déléguée chargée de l'Organisation territoriale et des Professions de santé, participeront au premier Conseil national de l’air de la mandature, présidé par Mme Claire PITOLLAT, Présidente du groupe d’étude « Air et Santé » et députée de la deuxième circonscription des Bouches-du-Rhône, le mercredi 21 juin 2023.

Dématérialisation des autorisations d’urbanisme

Documents d'urbanisme Wiki25 mai 2022

Depuis le 1er janvier 2022, un usager peut déposer sa demande de permis de construire en ligne, à tout moment et où qu’il soit, dans une démarche simplifiée et sans frais.
Toutes les communes doivent être en mesure de recevoir sous forme électronique les demandes d’autorisation d’urbanisme. Celles de plus de 3500 habitants doivent également assurer leur instruction sous forme dématérialisée.
Pour accompagner cette transformation d’ampleur, l’Etat déploie un vaste programme de dématérialisation de l’application du droit des sols, dit Démat.ADS, ou « Permis de construire en ligne ».

Image d'illustration. — Crédits : Laurent Mignaux / Terra

Pollution de l'air : quel impact sur la santé des Français ?

Air Actualité17 mai 2022

Parallèlement à sa mobilisation durant la crise de la Covid-19, Santé Publique France s’est attachée à poursuivre sa mission dans le cadre du programme « Air et santé » : prévenir les impacts de la pollution de l’air sur la santé. Une étude a ainsi été menée, en lien avec l’Ineris, le Citepa, les AASQA et l’Observatoire régional de santé d’Île-de-France, afin de comprendre l’impact des mesures de gestion de crise sur la santé et sur l’environnement. Les résultats sont dévoilés ce mercredi 14 avril sous la forme de deux scénarios à court et long termes. Ces derniers confirment le lien entre exposition aux polluants atmosphériques et mortalité prématurée, et mettent en exergue la force de l’action publique comme levier de réduction des émissions de polluants.