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Coup de pouce « Rénovation d’ampleur des maisons et appartements individuels »

Certificats économies d'énergie Wiki27 décembre 2023

Le dispositif Coup de pouce "Rénovation d’ampleur des maisons et appartements individuels" s’inscrit dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie et a pour objectif d’inciter financièrement les propriétaires de maisons ou d’appartements individuels en France métropolitaine à réaliser une rénovation d’ampleur de leur patrimoine immobilier.
Ce dispositif concerne la rénovation d’ampleur des maisons et des appartements individuels, au moyen de travaux réalisés dans le cadre de fiches d’opérations standardisées CEE BAR-TH-174 « Rénovation d’ampleur d’une maison individuelle (France métropolitaine) » et BAR-TH-175 « Rénovation d’ampleur d’un appartement (France métropolitaine) » en vigueur.

La charte est applicable aux opérations engagées à compter du 1er janvier 2024.

Coup de pouce "Pilotage connecté du chauffage pièce par pièce"

Certificats économies d'énergie Wiki24 novembre 2023

Le dispositif Coup de pouce " Pilotage connecté du chauffage pièce par pièce " a pour objectif d’aider les bénéficiaires à anticiper la mise en œuvre des dispositions du décret du 7 juin 2023 relatif aux systèmes de régulation de la température des systèmes de chauffage et de refroidissement et au calorifugeage des réseaux de distribution de chaleur et de froid qui instaure, d’ici le 1er janvier 2027, une obligation d’installation d’un système de régulation automatique de la température de chauffage par pièce, selon un pas minimum horaire.

Ce dispositif s’applique aux opérations engagées à compter du 1er décembre 2023 et jusqu’au 31 décembre 2024.

Qualité de l'air : le Conseil national de l'air s'est réuni sous la présidence de Claire Pitollat pour lancer les travaux de sa nouvelle mandature et mobiliser les parties prenantes pour mener des actions en faveur de la qualité de l'air

Air presse22 juin 2023

Claire Pitollat, députée de la 2e circonscription des Bouches-du-Rhône, nouvelle Présidente du Conseil national de l’air, a réuni le mercredi 21 juin 2023, le premier Conseil national de l’air de sa mandature, en présence de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et Agnès Firmin-Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’Organisation territoriale et des Professions de santé.

Conseil national de l'air mercredi 21 juin 2023 à Paris

Air presse20 juin 2023

M. Christophe BÉCHU, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et Mme Agnès FIRMIN LE BODO, ministre déléguée chargée de l'Organisation territoriale et des Professions de santé, participeront au premier Conseil national de l’air de la mandature, présidé par Mme Claire PITOLLAT, Présidente du groupe d’étude « Air et Santé » et députée de la deuxième circonscription des Bouches-du-Rhône, le mercredi 21 juin 2023.

Bonification pour le fret ferroviaire

Certificats économies d'énergie Wiki03 mars 2023

La bonification de prime CEE concerne la mise en place d’un contrat de prestation de service de fret ferroviaire concernant des marchandises qui étaient précédemment transportées par voie routière. L’opération est mise en place conformément à la fiche d’opération standardisée TRA-SE-116 « Fret ferroviaire » téléchargeable ci-dessous.

Coup de pouce "Covoiturage courte distance"

Certificats économies d'énergie Wiki19 décembre 2022

A compter du 1er janvier 2023, un Coup de pouce CEE « Covoiturage courte distance » est mis en place par le ministère en charge de l’énergie. Cette opération a pour objectif, dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE), d’inciter les conducteurs éligibles à la fiche d’opération standardisée TRA-SE-115 « Covoiturage de courte distance » à s’engager dans des trajets de covoiturage de courte distance et à les accompagner vers une pérennisation de leur usage de covoiturage courte distance.

Coup de pouce "Covoiturage longue distance"

Certificats économies d'énergie Wiki19 décembre 2022

A compter du 1er janvier 2023, un Coup de pouce CEE « Covoiturage longue distance » est mis en place par le ministère en charge de l’énergie. Cette opération a pour objectif, dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE), d’inciter les conducteurs éligibles à la fiche d’opération standardisée TRA-SE-114 « Covoiturage de longue distance » à s’engager dans des trajets de covoiturage de longue distance et à les accompagner vers une pérennisation de leur usage de covoiturage longue distance.

CEE : les programmes d’accompagnement

Certificats économies d'énergie Wiki05 septembre 2022

Depuis la deuxième période du dispositif, le versement d’une contribution financière à des programmes d'information, de formation et d'innovation en faveur de la maîtrise de la demande énergétique, ou de réduction de la précarité énergétique permet de se voir délivrer des CEE. Ces programmes sont définis par arrêtés de la ministre chargée de l'énergie.

Image d'illustration.
Crédits : Laurent Mignaux / Terra

Pollution de l'air : quel impact sur la santé des Français ?

Air Actualité17 mai 2022

Parallèlement à sa mobilisation durant la crise de la Covid-19, Santé Publique France s’est attachée à poursuivre sa mission dans le cadre du programme « Air et santé » : prévenir les impacts de la pollution de l’air sur la santé. Une étude a ainsi été menée, en lien avec l’Ineris, le Citepa, les AASQA et l’Observatoire régional de santé d’Île-de-France, afin de comprendre l’impact des mesures de gestion de crise sur la santé et sur l’environnement. Les résultats sont dévoilés ce mercredi 14 avril sous la forme de deux scénarios à court et long termes. Ces derniers confirment le lien entre exposition aux polluants atmosphériques et mortalité prématurée, et mettent en exergue la force de l’action publique comme levier de réduction des émissions de polluants.