Affiner la recherche

Réinitialiser

Politiques publiques

Résultats de la recherche

13 résultat(s)

1 - 10 sur 13

Trier par pertinence

Crédits : Arnaud Bouissou / Terra

Passation de pouvoir entre Olivier Klein et Patrice Vergriete et Sabrina Agresti-Roubache, et entre Bérangère Couillard et Sarah El Haïry

Administrations et personnes publiques responsables Actualité21 juillet 2023

Le Président de la République a nommé, sur proposition de la Première ministre, ce jeudi 20 juillet 2023, Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du Logement, Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la Ville et Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la Biodiversité.

Guides pour les exploitants d’aéronefs

Opérations aériennes Wiki07 décembre 2022

La direction de la sécurité de l’Aviation civile (DSAC) de la direction générale de l’Aviation civile (DGAC) met à la disposition des exploitants français d’aéronefs des guides destinés à les aider dans la rédaction de leur documentation interne ou dans leurs demandes d’approbation. Sauf mention contraire, ces guides sont conformes aux requis du règlement (UE) n° 965/2012 (AIR-OPS) et de ses moyens acceptables de conformité et guides associés (guidance material, GM). Ils mentionnent le cas échéant les moyens alternatifs de conformité (altMOC) utilisés.

Travail aérien avec aéronef extra-communautaire en France

Opérations aériennes Wiki06 décembre 2022

Les opérations de travail aérien exclues du champ de la règlementation européenne et réalisées en France avec des aéronefs immatriculés dans un pays extra-communautaire (les pays extra-communautaires correspondent aux pays non-membre de l’EASA, c’est-à-dire non-membre de l’UE/AELE) sont soumises à l’obtention préalable d’une autorisation spéciale et temporaire conformément à l’article L6211-1 du code des transports et à la circulaire n°2005-15 du 9 février 2005.


Crédits : Arnaud Bouissou / Terra

Passation de pouvoir d’Amélie de Montchalin à Christophe Béchu

Administrations et personnes publiques responsables Actualité04 juillet 2022

Le Président de la République a nommé, sur proposition de la Première ministre, Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires ce lundi 4 juillet 2022.

Image d'illustration.
Crédits : Manuel Bouquet / Terra

Passation de pouvoir entre les ministres

Administrations et personnes publiques responsables Actualité20 mai 2022

Le Président de la République a nommé, sur proposition de la Première ministre, le 20 mai 2022, Amélie de Montchalin, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition énergétique.

Le club développement durable des établissements et entreprises publics

Administrations et personnes publiques responsables Wiki14 août 2019

Le Club développement durable des établissements et entreprises publics (ClubDDEP) est un réseau informel entre des organismes publics volontaires et engagés de manière active en matière de développement durable. Il a pour but de dynamiser les démarches de collaboration et de mutualisation des idées et des actions entre les membres pour accélérer la transition écologique et solidaire.