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Bateaux de plaisance ou de sport

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki12 décembre 2018

La navigation de plaisance a connu un essor important depuis les années 1950. L’ADEME estime le nombre de bateaux arrivés en fin de vie à près de 150 000. La mise en place d’une filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) de bateaux de plaisance ou de sport à compter de 2019 permet aux plaisanciers de remettre gratuitement leur bateau hors d’usage à un des centres de la filière prenant en charge leur déchet issu de bateau de plaisance ou de sport (DBPS) en vue de leur traitement.

Huiles minérales ou synthétiques

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki13 mars 2018

La loi du 10 février 2022 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (« AGEC ») a prévu la mise en place d’une filière à REP (responsabilité élargie des producteurs) pour les huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles, à compter du 1er janvier 2022.

Produits chimiques (DDS)

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki03 octobre 2018

Les déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers sont des déchets communément présents chez les particuliers, issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l’environnement en raison de leurs caractéristiques physico-chimiques. La limitation de leur impact sur l’environnement et la santé humaine nécessite un traitement spécifique. Ils doivent donc être collectés séparément des ordures ménagères.

Médicaments non utilisés

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki10 février 2017

Contenant des substances actives, les médicaments sont potentiellement dangereux tant pour la santé s’ils sont mal utilisés (arrêt d’un traitement médical ou dépassement de la date de péremption du médicament, etc.) que pour l’environnement s’ils sont jetés avec les eaux usées ou mélangés avec les ordures ménagères.

Piles et accumulateurs

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki17 février 2017

Les piles et accumulateurs, pour l’essentiel portables, utilisés par les ménages et les professionnels, peuvent contenir certaines substances dangereuses pour l’environnement et la santé. Par ailleurs, ils présentent un fort potentiel de recyclage des matières qui les composent (métaux, plastiques…).

Produits textiles (TLC)

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki21 avril 2017

En France, la filière à Responsabilité Elargie du Producteur pour les textiles, chaussures, linge de maison ("filière REP TLC") a pour objectif de développer l’économie circulaire des textiles.

Afin d’accroître les performances environnementales de cette filière mise en place en 2009, l’arrêté du 23 novembre 2022 portant cahiers des charges des éco-organismes et systèmes individuels de la filière REP TLC définit de nouveaux objectifs et modalités d’organisation de la filière pour 2023-2028.

Produits de l’agrofourniture

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki19 octobre 2017

La filière de gestion des déchets des produits de l’agrofourniture a été mise en place en 2001 de manière volontaire par la profession agricole, sous l’égide de l’éco-organisme A.D.I.VALOR (Agriculteurs Distributeurs Industriels pour la VALORisation des déchets agricoles).

Le fonctionnement de cette filière, volontaire, repose sur le principe de responsabilité partagée entre les metteurs sur le marché de l'agrofourniture (fabricants, conditionneurs, importateurs), les distributeurs (coopératives et négociants) et les utilisateurs (principalement les agriculteurs)

Emballages ménagers

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki15 mars 2018

La filière de collecte séparée et de traitement des déchets d’emballages ménagers est la première à avoir mis en œuvre, dès 1992, le principe de la responsabilité élargie du producteur (REP).

Papiers

Filières à responsabilité élargie des producteurs Wiki15 mars 2018

Chaque année, ce sont plus de 3 millions de tonnes de papiers qui sont consommées en France. La gestion des déchets issus de ces papiers est organisée, en France, selon le principe de la responsabilité élargie du producteur.