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Politiques publiques

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Risques naturels en montagne

Risques naturels terrestres Wiki28 avril 2023

Les risques en montagne présentent des caractéristiques géophysiques et socio-économiques spécifiques. La géographie de la montagne, de par la pente et le relief, conditionne fortement les phénomènes naturels.

Mouvements de terrain

Risques naturels terrestres Wiki20 septembre 2019

Les mouvements de terrain (glissements de terrain, écroulements et chutes de blocs, coulées boueuses, effondrements de cavité, retrait-gonflement des argiles) regroupent un ensemble de déplacements du sol ou du sous-sol.

Prévention des feux de forêt

Risques naturels terrestres Wiki03 juin 2019

Forêts, espaces naturels : face à un feu, la France est particulièrement vulnérable. Contre les feux de végétation, des actions de prévention sont menées pour prévenir le risque d’incendie.

Statuts du personnel et régimes spéciaux des établissements publics constituant le groupe public ferroviaire et de la RATP

Réglementation sociale dans le transport ferroviaire Wiki30 mai 2017

L’article L. 2101-2 du code des transports prévoit que la SNCF, SNCF Réseau et SNCF Mobilités peuvent employer des salariés sous le régime des conventions collectives ainsi que des salariés soumis à un statut particulier. De la même manière, le décret 59-157 du 7 janvier 1959 relatif à l’organisation des transports de voyageurs en Île-de-France prévoit l’existence d’un statut du personnel propre à cet établissement public.

Ces statuts du personnel ont pour objet de prévoir notamment les conditions de recrutement et de cessation de fonctions, la rémunération, les congés de tout nature, certains droits syndicaux, les garanties disciplinaires. Ils sont élaborés au sein des établissements publics après consultation des organisations syndicales et font l’objet d’une approbation ministérielle. Ils revêtent la qualité d’actes réglementaires dont la légalité est soumise à l’appréciation du juge administratif.

Les salariés soumis au statut du personnel de la RATP ou de la SNCF, SNCF Réseau et SNCF Mobilités sont des salariés de droit privé. Les litiges avec leur employeur relèvent donc de la compétence du Conseil de prud’hommes.

Tremblements de terre et séismes en France

Risques naturels terrestres Wiki06 décembre 2016

En France, si le niveau de sismicité est très faible à moyen dans l’Hexagone, le risque de séisme et de tremblement de terre est fort aux Antilles.

Avalanches en France, leur prévention et les moyens de protection

Risques naturels terrestres Wiki30 novembre 2016

Une avalanche correspond à un déplacement rapide d’une masse de neige sur une pente, provoqué par une rupture d’équilibre du manteau neigeux. Cette masse varie de quelques dizaines à plusieurs centaines de milliers de mètres cubes, pour des vitesses comprises entre 10 km/h et 400 km/h, selon la nature de la neige et les conditions d’écoulement.
Une avalanche peut se produire spontanément (évolution du manteau neigeux, liée directement aux conditions météorologiques et nivologiques) ou être provoquée naturellement (surcharge du manteau neigeux suite à d'importantes chutes de neige, pluies, séismes…), accidentellement (passage d’un skieur,…) ou volontairement (déclenchement artificiel).