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Politiques publiques

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Mémoire du ministère : le Comité d'histoire ministériel

Histoire, archives et documentation du ministère Ministère24 septembre 2019

Le Comité d’histoire du ministère a pour mission de maintenir vivante la mémoire du ministère et de se consacrer à l’étude et à la recherche nécessaires pour assurer la conservation, l’enrichissement et la valorisation de son patrimoine. Il développe des activités dans les domaines concernant aujourd’hui les champs de compétence des ministères en charge de l’Environnement et du Logement, à savoir : l’énergie, la mer, les transports, le logement, l’habitat, l’urbanisme...

Archives de l'Aviation Civile

Histoire, archives et documentation du ministère Wiki16 septembre 2019

Créée en 1964, la Mission des archives de la Direction générale de l’Aviation civile (DGAC) collecte, classe et communique les archives de l’administration centrale et des services à compétence nationale. Les archives sont conservées pour la justification des droits et pour la documentation historique de la recherche. La Mission des archives est certifiée selon les normes de management de la qualité ISO 9001:2008. Elle travaille en étroite collaboration avec la Mission des Archives publiques du ministère.

Par ailleurs, la Mission poursuit l'objectif de préserver le patrimoine aéronautique en réseau avec le monde associatif, muséal, industriel et avec les particuliers.

L'évaluation des politiques publiques et projets

Principes généraux de l'évaluation des politiques publiques Wiki07 février 2019

L’évaluation socio-économique et environnementale est au cœur du rôle transversal du ministère pour la transition écologique et également dans ses politiques sectorielles. Elle vise à mieux appréhender les effets attendus d’une action ou à mieux observer et comprendre les effets d’une action réalisée.

Au-delà de l’importance qu’accorde le ministère aux pratiques d’évaluation, l’exigence en la matière a été renforcée et élargie ces dernières années par de nouvelles procédures interministérielles sur l’évaluation des projets d’investissements et sur l’évaluation des politiques publiques.

Le ministère travaille à l’amélioration des méthodes et outils pour développer la qualité des évaluations, comme à leur mise en œuvre dans la définition et le suivi des projets, actions et politiques dont il a la charge.

Les principes pour la qualité des évaluations

Principes généraux de l'évaluation des politiques publiques Wiki07 février 2019

Pour mener ses évaluations, le ministère s’appuie sur cinq principes directeurs. Ces principes sont déclinés en exemples de règles d'application pratique, qui sont adaptés selon le type d’évaluation à mener, ses objectifs et son contexte.

L'histoire des ministères

Histoire, archives et documentation du ministère Ministère05 septembre 2018

Les compétences et les appellations des ministères ont évolué constamment : des travaux publics à l’équipement, de la reconstruction au logement, les transports, l’environnement depuis 1971, l’énergie depuis 2007, le tourisme, la mer, l’aménagement du territoire... La chronologie des ministres est une illustration des changements intervenus.

La Mission de la politique documentaire

Histoire, archives et documentation du ministère Ministère31 juillet 2018

Professionnels, chercheurs, étudiants : la mission de la politique documentaire répond à vos demandes de documentation sur les thématiques ministérielles et vous accueillent sur rendez-vous dans un espace documentaire à La Défense. Retrouvez ici, le détail des fonds documentaires et les modalités pratiques pour les consulter.

L’Aviation civile en France et sa mémoire

Histoire, archives et documentation du ministère Wiki26 février 2018

L’intérêt et la curiosité suscités par les premiers avions en 1905 et les perfectionnements techniques ainsi que les performances des appareils au fil des ans, ont contribué à faire naître l’aviation.
L’avion était alors essentiellement utilisé dans le domaine de l’aéronautique militaire.

Aviation civile : un vol de 70 ans

Histoire, archives et documentation du ministère Wiki27 septembre 2016

Les faits marquants des 70 ans d'histoire de l'Aviation civile et de la DGAC