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Politiques publiques

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Activité des aéroclubs

Aéroclubs Wiki19 novembre 2021

Cette rubrique constitue un point d'entrée à ceux et celles qui souhaiteraient rejoindre un club ou se former dans l'aéronautique.

Expérimentation de radars sonores

Bruit et nuisances sonores Wiki24 septembre 2021

Le contrôle des émissions sonores des véhicules s’inscrit dans le cadre des dispositions prévues par la loi d’orientation des mobilités (LOM) et fait écho à l’action 15 du 4e plan national santé environnement. L’objectif est de permettre aux autorités de tester une procédure de contrôle des niveaux sonores émis par les véhicules, détectés par des appareils automatiques, afin de pouvoir sanctionner les véhicules excessivement bruyants du fait de modifications illégales ou de comportements excessifs.

Equipements des aéronefs

Aéroclubs Wiki21 octobre 2019

Dates limites pour l’équipement de moyens radios 8,33kHz en espace aérien inférieur

Le Conseil national du bruit

Bruit et nuisances sonores Wiki18 juin 2019

Crée en 1982, le Conseil national du bruit (CNB) a été la 1ère instance consultative placée auprès du ministre chargé de l’environnement.

Bruit, nuisances sonores et pollution sonore

Bruit et nuisances sonores Wiki09 novembre 2017

Le bruit est un phénomène acoustique produisant une sensation auditive considérée comme désagréable ou gênante. L’excès de bruit a des effets sur les organes de l’audition (dimension physiologique), mais peut aussi perturber l’organisme en général, notamment le sommeil ou le comportement (dimension psychologique). Les nuisances sonores subies peuvent résulter de trois sources principales : les transports, le voisinage, les activités. Cette page présente la réglementation en vigueur.

Le BIA et le CAEA

Aéroclubs Wiki20 octobre 2016

Les ministres de l'éducation et le ministre chargé de l'Aviation civile ont décidé d'unir leurs efforts sur le thème de l'aéronautique comme support pédagogique. Le but ? Sensibiliser un plus grand nombre de jeunes par un enseignement et un partenariat adaptés. Ceci a conduit au déploiement d'un nouveau dispositif réglementaire encadrant le Brevet d'initiation aéronautique (BIA) et le Certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique (CAEA), publié au Journal officiel (JORF) le 21 février 2015.