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Politiques publiques

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Inauguration de la Gigafactory d’ACC dans le Pas-de-Calais (62) - mardi 30 mai

Transport routier : environnement et transition énergétique presse25 mai 2023

Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition énergétique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’Industrie, se rendront à Douvrin (62) le mardi 30 mai pour inaugurer la gigafactory de l’entreprise Automotive Cells Company (ACC). Ils seront accompagnés de Volker Wissing, ministre du Numérique et des Transports de la République fédérale d’Allemagne, et d’Adolfo Urso, ministre des Entreprises et du Made in Italy de la République italienne.

Mémoire du ministère : le Comité d'histoire ministériel

Histoire, archives et documentation du ministère Ministère24 septembre 2019

Le Comité d’histoire du ministère a pour mission de maintenir vivante la mémoire du ministère et de se consacrer à l’étude et à la recherche nécessaires pour assurer la conservation, l’enrichissement et la valorisation de son patrimoine. Il développe des activités dans les domaines concernant aujourd’hui les champs de compétence des ministères en charge de l’Environnement et du Logement, à savoir : l’énergie, la mer, les transports, le logement, l’habitat, l’urbanisme...

Archives de l'Aviation Civile

Histoire, archives et documentation du ministère Wiki16 septembre 2019

Créée en 1964, la Mission des archives de la Direction générale de l’Aviation civile (DGAC) collecte, classe et communique les archives de l’administration centrale et des services à compétence nationale. Les archives sont conservées pour la justification des droits et pour la documentation historique de la recherche. La Mission des archives est certifiée selon les normes de management de la qualité ISO 9001:2008. Elle travaille en étroite collaboration avec la Mission des Archives publiques du ministère.

Par ailleurs, la Mission poursuit l'objectif de préserver le patrimoine aéronautique en réseau avec le monde associatif, muséal, industriel et avec les particuliers.

L'histoire des ministères

Histoire, archives et documentation du ministère Ministère05 septembre 2018

Les compétences et les appellations des ministères ont évolué constamment : des travaux publics à l’équipement, de la reconstruction au logement, les transports, l’environnement depuis 1971, l’énergie depuis 2007, le tourisme, la mer, l’aménagement du territoire... La chronologie des ministres est une illustration des changements intervenus.

La Mission de la politique documentaire

Histoire, archives et documentation du ministère Ministère31 juillet 2018

Professionnels, chercheurs, étudiants : la mission de la politique documentaire répond à vos demandes de documentation sur les thématiques ministérielles et vous accueillent sur rendez-vous dans un espace documentaire à La Défense. Retrouvez ici, le détail des fonds documentaires et les modalités pratiques pour les consulter.

L’Aviation civile en France et sa mémoire

Histoire, archives et documentation du ministère Wiki26 février 2018

L’intérêt et la curiosité suscités par les premiers avions en 1905 et les perfectionnements techniques ainsi que les performances des appareils au fil des ans, ont contribué à faire naître l’aviation.
L’avion était alors essentiellement utilisé dans le domaine de l’aéronautique militaire.

Les mesures en faveur des insectes pollinisateurs sauvage sur le réseau routier national

Transport routier : environnement et transition énergétique Wiki03 mars 2017

L’État se veut exemplaire dans la préservation des pollinisateurs sauvages : il appliquera progressivement sur les 12 000 kilomètres du réseau routier national non concédé le fauchage tardif et les jachères fleuries sur les dépendances vertes. Après une expérimentation longue de trois ans, ces « bonnes pratiques » ont en effet montré une augmentation de 30% de la diversité des insectes pollinisateurs.

Les études d'impact des projets d’infrastructures linéaires de transport - prise en compte de la séquence Eviter-Réduire-Compenser

Transport routier : environnement et transition énergétique Wiki03 mars 2017

L’intégration des dispositions de la Charte de l’environnement au préambule de la Constitution française en 2005 et les suites données au Grenelle de l’environnement en 2009 ont consacré le droit de la protection et de la mise en valeur de l’environnement dans les politiques de l’aménagement.
La reforme des études d’impact et l’établissement d’une doctrine sur la séquence ≪ éviter, réduire, compenser ≫ les impacts sur le milieu naturel, ont ainsi explicité certains principes sous-jacents a la loi sur la protection de la nature de 1976 ou à la directive ≪ projet ≫ de 1985 (Directive 85/337/CEE relative a l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement).