Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires

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Expérimentation de radars sonores

Bruit et nuisances sonores Wiki24 septembre 2021

Le contrôle des émissions sonores des véhicules s’inscrit dans le cadre des dispositions prévues par la loi d’orientation des mobilités (LOM) et fait écho à l’action 15 du 4e plan national santé environnement. L’objectif est de permettre aux autorités de tester une procédure de contrôle des niveaux sonores émis par les véhicules, détectés par des appareils automatiques, afin de pouvoir sanctionner les véhicules excessivement bruyants du fait de modifications illégales ou de comportements excessifs.

Analyses du transport aérien

Enquêtes et analyses du transport aérien Wiki27 novembre 2019

Publications (notes de conjoncture, écl[AIR]ages, notes thématiques) colloques et séminaires : toutes les clés pour analyser le transport aérien.

Le Conseil national du bruit

Bruit et nuisances sonores Wiki18 juin 2019

Crée en 1982, le Conseil national du bruit (CNB) a été la 1ère instance consultative placée auprès du ministre chargé de l’environnement.

Bruit, nuisances sonores et pollution sonore

Bruit et nuisances sonores Wiki09 novembre 2017

Le bruit est un phénomène acoustique produisant une sensation auditive considérée comme désagréable ou gênante. L’excès de bruit a des effets sur les organes de l’audition (dimension physiologique), mais peut aussi perturber l’organisme en général, notamment le sommeil ou le comportement (dimension psychologique). Les nuisances sonores subies peuvent résulter de trois sources principales : les transports, le voisinage, les activités. Cette page présente la réglementation en vigueur.

Enquête complémentarité modale avion/train

Enquêtes et analyses du transport aérien Wiki04 octobre 2016

La complémentarité modale, ou intermodalité, correspond au fait d’associer deux modes de transports au sein d’un même déplacement, permettant d’étendre la zone de chalandise favorisant ainsi le développement de son trafic.
En 2008, 2011 et 2015, la DGAC a dirigé une enquête sur la complémentarité modale entre l’avion et le train (concernant les passagers qui utilisent consécutivement l’avion et le train lors d’un même déplacement).

Enquête nationale des passagers aériens (ENPA)