Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires

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Déplacement de Clément Beaune à Montréal du 26 au 27 septembre 2022

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien presse26 septembre 2022

Du lundi 26 au mardi 27 septembre, le ministre délégué chargé des Transports, M. Clément BEAUNE, se rendra à Montréal au Canada à l’occasion de la 41e session de l’Assemblée de l’organisation de l'aviation civile internationale (OACI). Il y réalisera des entretiens avec ses homologues internationaux et différentes entreprises du secteur des transports.

Règlementation de la circulation aérienne en France

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien Wiki26 novembre 2021

La règlementation de la circulation aérienne en France pour les aéronefs évoluant en circulation aérienne générale procède de textes européens et français. Les textes européens ont fait l'objet de récentes évolutions que des dispositions nationales viennent compléter.

Procédures de vol aux instruments

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien Wiki23 novembre 2021

Règles d’établissement et critères de conception des procédures de vol aux instruments.

Analyses du transport aérien

Enquêtes et analyses du transport aérien Wiki27 novembre 2019

Publications (notes de conjoncture, écl[AIR]ages, notes thématiques) colloques et séminaires : toutes les clés pour analyser le transport aérien.

Directoire de l’espace aérien

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien Wiki08 janvier 2018

Le ministre chargé de l’aviation civile et le ministre de la défense organisent conjointement la gestion de l’espace aérien et en réglementent l’utilisation. Leur action est concertée au travers du Directoire de l’espace aérien.

Réseau très basse altitude

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien Wiki20 octobre 2016

La Défense aérienne mène une activité intense en basse altitude, notamment dans le réseau très basse altitude Défense (dit "RTBA").
Des collisions ou quasi-collisions entre aéronefs de la Défense et usagers civils évoluant en VFR ont mis en avant la nécessité d’une sensibilisation des usagers aux risques liés à l’activité des couloirs du réseau.

Règlements aviation légère et AESA

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien Wiki20 octobre 2016

L’aviation générale est un vecteur économique essentiel, constituant le creuset de l’aviation. La France au travers de la DGAC a soutenu une demande d’amélioration auprès de l’AESA, considérant les difficultés rencontrées par les usagers avec la mise en place d’une règlementation européenne trop lourde et inadaptée. Avec d’autres autorités nationales européennes, elle a souhaité qu’une démarche de simplification globale soit entreprise.

Enquête complémentarité modale avion/train

Enquêtes et analyses du transport aérien Wiki04 octobre 2016

La complémentarité modale, ou intermodalité, correspond au fait d’associer deux modes de transports au sein d’un même déplacement, permettant d’étendre la zone de chalandise favorisant ainsi le développement de son trafic.
En 2008, 2011 et 2015, la DGAC a dirigé une enquête sur la complémentarité modale entre l’avion et le train (concernant les passagers qui utilisent consécutivement l’avion et le train lors d’un même déplacement).

Enquête nationale des passagers aériens (ENPA)