Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires

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Sécurité des aérodromes

Aéroports Wiki01 septembre 2023

Sans sécurité, pas de confiance des usagers et du public, pas de développement possible du transport aérien. Les aérodromes sont au cœur des opérations aériennes. À ce titre, la sécurité sur ces plateformes est essentielle à la sécurité des vols. La direction de la sécurité de l’aviation civile (DSAC) a la charge de veiller au respect des dispositions législatives et réglementaires tant au niveau national qu’international. Elle agit dans le domaine de la certification et de la surveillance des aérodromes sur la base d’une réglementation européenne et nationale.

L’État prend acte de la décision du Conseil d’État du 1er juin 2023 relatif à la procédure d’attribution de la concession de l'aérodrome de Tahiti-Faa’a

Aéroports presse16 juin 2023

L’État prend acte de la décision du Conseil d’État du 1er juin 2023 relatif à la procédure d’attribution de la concession de l'aérodrome de Tahiti-Faa’a, éclairé par les conclusions du rapporteur public, et décide de déclarer sans suite la procédure en cours pour un motif d’intérêt général d’ordre juridique.

Observatoire de l’éolien en mer : lancement d’un appel à projets de recherche pour mieux connaitre les interactions entre les éoliennes en mer et le milieu marin

Programmes de recherche presse16 juin 2023

L’Observatoire national de l’éolien en mer, mis en place en 2022 par le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, le ministère de la Transition énergétique et le secrétariat d’Etat chargé de la Mer, avec l’appui de l’OFB et de L’IFREMER, a lancé ce 15 juin un appel à projets de recherche ouvert à l’ensemble de la communauté scientifique ainsi qu’aux bureaux d’études et associations pour développer des connaissances nouvelles sur le milieu marin et les impacts de l’éolien en mer sur ce milieu.

Concession de l’aéroport de Tahiti-Faa’a : Désignation du candidat attributaire

Aéroports presse09 septembre 2022

Conscient de la nécessité pour le territoire polynésien de bénéficier d’un aéroport à la hauteur de ses enjeux économiques et touristiques, l’Etat a désigné candidat attributaire de la concession de l’aéroport de Tahiti-Faa’a la société Vinci Airports, dont l’offre présente le meilleur avantage économique global , après que le tribunal administratif de Papeete a jugé irrégulière l’offre de l’attributaire initialement désigné. Vinci Airports propose un projet cohérent, efficace et ambitieux pour la plateforme.

Services d’assistance en escale

Aéroports Wiki01 juillet 2022

Les services d’assistance en escale sont les services rendus à un transporteur aérien sur un aérodrome ouvert au trafic commercial. Ces services peuvent être fournis par l’exploitant d’aérodrome, le transporteur aérien lui-même ou par des prestataires de services. Lorsqu’un transporteur aérien effectue pour son propre compte des services d’assistance en escale, on parle d’auto-assistance en escale.

Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA)

Urbanisme et aménagement du territoire Programmes de recherche Wiki05 octobre 2021

Le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) est un service interministériel créé en 1998 afin de faire progresser les connaissances sur les territoires et les villes et éclairer l’action publique.

La coordination et la facilitation d’horaires

Aéroports Wiki29 juin 2020

De nombreux aéroports européens connaissent des périodes plus ou moins étendues de l’année, de la journée ou de l’heure au cours desquelles les infrastructures sont saturées. Le trafic aérien en Europe est particulièrement dense. En réponse à cette problématique et dans l’objectif d’assurer une utilisation la plus complète et la plus efficace de la capacité des aérodromes de l’Union européenne, le règlement (CEE) n°95/93 établit les principes d’un mécanisme d’encadrement des programmes de vols des compagnies dit « mécanisme de coordination des horaires ».

L'antibiorésistance

Programmes de recherche Wiki01 octobre 2019

L’antibiorésistance ou antimicrobial resistance en anglais, est identifiée par l’Organisation mondiale de la santé (OMS), mais aussi aux niveaux européen et français, comme l’un des dix plus sérieux risques de santé publique pour l’humanité.

Réaménagement de l'aéroport de Nantes-Atlantique

Aéroports Wiki30 août 2019

En sa qualité de maître d’ouvrage, la direction générale de l’Aviation civile (DGAC) a organisé une concertation préalable au projet de réaménagement de l’aéroport de Nantes-Atlantique. Placée sous l’égide de la Commission nationale du débat public (CNDP), elle s’est déroulée du 27 mai au 31 juillet 2019. A son issue, l’État a annoncé sa décision sur les modalités de poursuite du projet et a pris des engagements au travers de 31 mesures concrètes.

Le programme Copernicus-MDD

Programmes de recherche Wiki11 février 2019

Le programme de recherche Copernicus-MDD vise le développement des connaissances françaises en matière de surveillance globale pour l'environnement et la sécurité dans le but de promouvoir le développement de services opérationnels d'accès aux informations environnementales.