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Politiques publiques

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Activité des aéroclubs

Aéroclubs Wiki19 novembre 2021

Cette rubrique constitue un point d'entrée à ceux et celles qui souhaiteraient rejoindre un club ou se former dans l'aéronautique.

Equipements des aéronefs

Aéroclubs Wiki21 octobre 2019

Dates limites pour l’équipement de moyens radios 8,33kHz en espace aérien inférieur

Vos démarches dans le domaine de la navigation fluviale de commerce

Fluvial Wiki16 mai 2017

Pour aller plus loin sur la réglementation et les formalités administratives dans le domaine fluvial pour les professionnels du transport fluvial et de la voie d'eau, consulter le site Internet Transport fluvial et professionnels de la voie d'eau : http://www.fluvial.developpement-durable.gouv.fr.

L'action de l'État en faveur du transport fluvial

Fluvial Wiki08 février 2017

Le développement des modes de transport de marchandises massifiés, alternatifs et complémentaires à la route et permettant de contribuer activement à la réduction des émissions de gaz à effet de serre, constitue une priorité de la politique nationale des transports de marchandises.

Généralités sur le transport et le réseau fluvial en France

Fluvial Wiki06 février 2017

Le transport fluvial est un mode de déplacement terrestre par voie d’eau de navigation intérieure (canaux, voies navigables, fleuves, rivières…) permettant le transport de marchandises ou de voyageurs. Il est possible de naviguer sur des rivières à courant libre, parfois aménagées ou chenalisées (sans barrages ni écluses mais à l’aide d’épis ou de digues destinés à resserrer et maintenir son chenal), sur des rivières canalisées (au moyen de barrages et d’écluses) ou sur des canaux (rivières artificielles). Le Ministère chargé des transports exerce la tutelle des principaux acteurs du transport fluvial et est responsable de l’entretien d’une grande partie de ses infrastructures de navigation.

Infrastructures : le Canal Seine-Nord-Europe

Fluvial Wiki13 janvier 2017

Le projet de canal Seine-Nord-Europe (SNE) consiste en la création d’un canal à grand gabarit long de 107 km, entre Compiègne et le canal Dunkerque-Escaut. Il doit permettre le transport de chargements de fret atteignant 4 400 tonnes. Il s’insère dans la liaison fluviale Seine-Escaut et figure sur la liste des « projets prioritaires » du réseau trans-européen de transport (RTE-T). La direction des infrastructures de transport, qui assure le suivi des grands projets fluviaux au sein du Ministère chargé des transports, assure le pilotage du projet pour le compte du Ministère.

Le BIA et le CAEA

Aéroclubs Wiki20 octobre 2016

Les ministres de l'éducation et le ministre chargé de l'Aviation civile ont décidé d'unir leurs efforts sur le thème de l'aéronautique comme support pédagogique. Le but ? Sensibiliser un plus grand nombre de jeunes par un enseignement et un partenariat adaptés. Ceci a conduit au déploiement d'un nouveau dispositif réglementaire encadrant le Brevet d'initiation aéronautique (BIA) et le Certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique (CAEA), publié au Journal officiel (JORF) le 21 février 2015.