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Inauguration de la Gigafactory d’ACC dans le Pas-de-Calais (62) - mardi 30 mai

Transport routier : environnement et transition énergétique presse25 mai 2023

Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition énergétique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’Industrie, se rendront à Douvrin (62) le mardi 30 mai pour inaugurer la gigafactory de l’entreprise Automotive Cells Company (ACC). Ils seront accompagnés de Volker Wissing, ministre du Numérique et des Transports de la République fédérale d’Allemagne, et d’Adolfo Urso, ministre des Entreprises et du Made in Italy de la République italienne.

La prévention et gestion des risques sanitaires autour d'une ICPE soumise à autorisation

Risques chroniques à l'échelle d'une installation industrielle Wiki21 avril 2022

Dans le cas d’une installation industrielle, le contenu de l’étude d’impact est fixé réglementairement par les articles R 122-5 et R 512-8 du code de l’environnement. Il doit examiner notamment les conséquences du projet d’installations classées sur la santé des populations.

Les mesures en faveur des insectes pollinisateurs sauvage sur le réseau routier national

Transport routier : environnement et transition énergétique Wiki03 mars 2017

L’État se veut exemplaire dans la préservation des pollinisateurs sauvages : il appliquera progressivement sur les 12 000 kilomètres du réseau routier national non concédé le fauchage tardif et les jachères fleuries sur les dépendances vertes. Après une expérimentation longue de trois ans, ces « bonnes pratiques » ont en effet montré une augmentation de 30% de la diversité des insectes pollinisateurs.

Les études d'impact des projets d’infrastructures linéaires de transport - prise en compte de la séquence Eviter-Réduire-Compenser

Transport routier : environnement et transition énergétique Wiki03 mars 2017

L’intégration des dispositions de la Charte de l’environnement au préambule de la Constitution française en 2005 et les suites données au Grenelle de l’environnement en 2009 ont consacré le droit de la protection et de la mise en valeur de l’environnement dans les politiques de l’aménagement.
La reforme des études d’impact et l’établissement d’une doctrine sur la séquence ≪ éviter, réduire, compenser ≫ les impacts sur le milieu naturel, ont ainsi explicité certains principes sous-jacents a la loi sur la protection de la nature de 1976 ou à la directive ≪ projet ≫ de 1985 (Directive 85/337/CEE relative a l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement).

Programme EVE, le programme d' Engagements Volontaires pour l’Environnement des acteurs de la chaîne logistique et du transport de voyageurs

Transport routier : environnement et transition énergétique Wiki16 janvier 2017

Financé par le dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE) et mis en place par le ministère de la Transition écologique et l’Agence de la transition écologique (ADEME) en coopération notamment avec les organisations professionnelles, le Programme « Engagements Volontaires pour l’Environnement – Transport et Logistique » (EVE) soutient les chargeurs, les commissionnaires de transport et les transporteurs routiers de marchandises et de voyageurs dans une dynamique de filière pour l’environnement.

Normes euros d'émissions de polluants pour les véhicules lourds - Véhicules propres

Transport routier : environnement et transition énergétique Wiki12 janvier 2017

La Norme euro a été mise en place par l’Union européenne en 1988 pour les véhicules lourds (norme Euro 0 à VI) , afin de limiter les émissions de polluants liées aux transports routiers.
Elle fixe des normes de plus en plus contraignantes pour les constructeurs, qui sont dans l’obligation de mettre sur le marché des véhicules moins polluants.
Ainsi, tous les véhicules neufs doivent désormais être conformes à la norme Euro VI, en application du règlement n° 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009.

La gestion de l'impact environnemental et sanitaire suite à un accident industriel

Risques chroniques à l'échelle d'une installation industrielle Wiki15 décembre 2016

Une installation industrielle est susceptible de générer des effets particuliers suite à un accident. Le retour d’expérience sur les catastrophes environnementales montre en effet qu’au-delà de l’organisation à proprement parler des secours, des soins de première urgence et de la réparation des dommages environnementaux les plus visibles, des effets différés sur la santé humaine et l’environnement peuvent être redoutés en raison de la toxicité et de la persistance de certaines substances émises dans l’environnement. En cas d’accident majeur, des troubles psychologiques peuvent également survenir de manière différée chez les personnes exposées. Ils représentent les effets sur la santé les plus fréquemment observés.