Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires

Affiner la recherche

Résultats de la recherche

8 résultat(s)

1 - 10 sur 8

Trier par pertinence

Déplacement de Clément Beaune à Montréal du 26 au 27 septembre 2022

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien presse26 septembre 2022

Du lundi 26 au mardi 27 septembre, le ministre délégué chargé des Transports, M. Clément BEAUNE, se rendra à Montréal au Canada à l’occasion de la 41e session de l’Assemblée de l’organisation de l'aviation civile internationale (OACI). Il y réalisera des entretiens avec ses homologues internationaux et différentes entreprises du secteur des transports.

Règlementation de la circulation aérienne en France

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien Wiki26 novembre 2021

La règlementation de la circulation aérienne en France pour les aéronefs évoluant en circulation aérienne générale procède de textes européens et français. Les textes européens ont fait l'objet de récentes évolutions que des dispositions nationales viennent compléter.

Procédures de vol aux instruments

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien Wiki23 novembre 2021

Règles d’établissement et critères de conception des procédures de vol aux instruments.

Directoire de l’espace aérien

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien Wiki08 janvier 2018

Le ministre chargé de l’aviation civile et le ministre de la défense organisent conjointement la gestion de l’espace aérien et en réglementent l’utilisation. Leur action est concertée au travers du Directoire de l’espace aérien.

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens

Perturbateurs endocriniens Wiki14 juillet 2017

Les Français sont de plus en plus attentifs aux enjeux sanitaires et environnementaux majeurs liés aux perturbateurs endocriniens. Selon le baromètre IRSN 2019, la moitié des Français interrogés considèrent ainsi que les risques liés aux perturbateurs endocriniens sont forts.
Pour mieux se protéger et contribuer à réduire la contamination de l’environnement aux perturbateurs endocriniens, le cadre réglementaire, principalement établi à l’échelle européenne, a pour objectif un niveau de protection collectif satisfaisant de la population et de l’environnement.

Bisphénol A

Perturbateurs endocriniens Wiki25 novembre 2016

Le bisphénol A est une substance chimique de synthèse utilisée couramment pour la fabrication industrielle de plastiques (par exemple jouets) de type polycarbonate et de résines époxyphénoliques. Cette substance chimique entre notamment en Europe dans la composition de nombreux matériaux contenant des aliments, tels que ceux en polycarbonate (biberons, vaisselle, récipients destinés au four micro-ondes et boîtes pour la conservation des aliments) ou les emballages avec un film protecteur ou un revêtement époxyphénolique (cannettes, boîtes de conserve et couvercles métalliques). Il est également utilisé comme révélateur pour l’impression des papiers thermiques ; sur demande de la France, cette utilisation sera prochainement interdite au niveau européen. L’Agence de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a identifié, dans une étude de filière publiée en 2011, une soixantaine de secteurs d’activités concernés par l’utilisation de BPA dans des produits et articles de consommation.

Réseau très basse altitude

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien Wiki20 octobre 2016

La Défense aérienne mène une activité intense en basse altitude, notamment dans le réseau très basse altitude Défense (dit "RTBA").
Des collisions ou quasi-collisions entre aéronefs de la Défense et usagers civils évoluant en VFR ont mis en avant la nécessité d’une sensibilisation des usagers aux risques liés à l’activité des couloirs du réseau.

Règlements aviation légère et AESA