Affiner la recherche

Politiques publiques

Résultats de la recherche

21 résultat(s)

1 - 10 sur 21

Trier par pertinence

Observatoire de l’éolien en mer : lancement d’un appel à projets de recherche pour mieux connaitre les interactions entre les éoliennes en mer et le milieu marin

Programmes de recherche presse16 juin 2023

L’Observatoire national de l’éolien en mer, mis en place en 2022 par le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, le ministère de la Transition énergétique et le secrétariat d’Etat chargé de la Mer, avec l’appui de l’OFB et de L’IFREMER, a lancé ce 15 juin un appel à projets de recherche ouvert à l’ensemble de la communauté scientifique ainsi qu’aux bureaux d’études et associations pour développer des connaissances nouvelles sur le milieu marin et les impacts de l’éolien en mer sur ce milieu.

Guides pour les exploitants d’aéronefs

Opérations aériennes Wiki07 décembre 2022

La direction de la sécurité de l’Aviation civile (DSAC) de la direction générale de l’Aviation civile (DGAC) met à la disposition des exploitants français d’aéronefs des guides destinés à les aider dans la rédaction de leur documentation interne ou dans leurs demandes d’approbation. Sauf mention contraire, ces guides sont conformes aux requis du règlement (UE) n° 965/2012 (AIR-OPS) et de ses moyens acceptables de conformité et guides associés (guidance material, GM). Ils mentionnent le cas échéant les moyens alternatifs de conformité (altMOC) utilisés.

Travail aérien avec aéronef extra-communautaire en France

Opérations aériennes Wiki06 décembre 2022

Les opérations de travail aérien exclues du champ de la règlementation européenne et réalisées en France avec des aéronefs immatriculés dans un pays extra-communautaire (les pays extra-communautaires correspondent aux pays non-membre de l’EASA, c’est-à-dire non-membre de l’UE/AELE) sont soumises à l’obtention préalable d’une autorisation spéciale et temporaire conformément à l’article L6211-1 du code des transports et à la circulaire n°2005-15 du 9 février 2005.

Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA)

Urbanisme et aménagement du territoire Programmes de recherche Wiki05 octobre 2021

Le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) est un service interministériel créé en 1998 afin de faire progresser les connaissances sur les territoires et les villes et éclairer l’action publique.

L'antibiorésistance

Programmes de recherche Wiki01 octobre 2019

L’antibiorésistance ou antimicrobial resistance en anglais, est identifiée par l’Organisation mondiale de la santé (OMS), mais aussi aux niveaux européen et français, comme l’un des dix plus sérieux risques de santé publique pour l’humanité.

Le programme Copernicus-MDD

Programmes de recherche Wiki11 février 2019

Le programme de recherche Copernicus-MDD vise le développement des connaissances françaises en matière de surveillance globale pour l'environnement et la sécurité dans le but de promouvoir le développement de services opérationnels d'accès aux informations environnementales.

Les algues sargasses

Programmes de recherche Wiki08 février 2019

Les sargasses s’échouent épisodiquement de façon plus ou moins massive sur les côtes des Antilles et de la Guyane. Ces échouages perturbent fortement les activités de la population et présentent, au-delà d’un certain seuil, un risque sanitaire. Le gouvernement, après avoir rencontré élus et riverains, a lancé une série de mesures pour faire face à cette situation exceptionnelle.