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Trier par pertinenceLe ministre délégué chargé des transports, Clément Beaune, annonce le lancement de l’appel à projets pour des démonstrateurs de bateaux autonomes propres à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
Réglementation sociale et durée de travail pour le secteur du transport fluvial en France.
En France, les pertes et gaspillages alimentaires représentent 10 millions de tonnes de produits par an, soit une valeur commerciale estimée à 16 milliards d’euros.
La prévention des déchets consiste à réduire la quantité de déchets produits et/ou leur dangerosité en intervenant à la fois sur les modes de production et de consommation des produits. La prévention des déchets est une démarche fondamentale pour économiser les matières premières épuisables ; limiter les impacts liés aux étapes de production, transformation, transport et utilisation des matières et produits qui génèrent ces déchets; diminuer le coût de la gestion des déchets pour la collectivité nationale.
Pour aller plus loin sur la réglementation et les formalités administratives dans le domaine fluvial pour les professionnels du transport fluvial et de la voie d'eau, consulter le site Internet Transport fluvial et professionnels de la voie d'eau : http://www.fluvial.developpement-durable.gouv.fr.
On appelle « déchets marins » les déchets présents dans l’environnement marin car ils y ont été jetés ou ont gagné la mer via les cours d’eau. A titre illustratif, on considère qu’environ 640 000 tonnes de filets de pêche sont perdues ou abandonnées en mer chaque année et que 80 % des déchets marins proviennent des activités à terre.
Le développement des modes de transport de marchandises massifiés, alternatifs et complémentaires à la route et permettant de contribuer activement à la réduction des émissions de gaz à effet de serre, constitue une priorité de la politique nationale des transports de marchandises.
Le transport fluvial est un mode de déplacement terrestre par voie d’eau de navigation intérieure (canaux, voies navigables, fleuves, rivières…) permettant le transport de marchandises ou de voyageurs. Il est possible de naviguer sur des rivières à courant libre, parfois aménagées ou chenalisées (sans barrages ni écluses mais à l’aide d’épis ou de digues destinés à resserrer et maintenir son chenal), sur des rivières canalisées (au moyen de barrages et d’écluses) ou sur des canaux (rivières artificielles). Le Ministère chargé des transports exerce la tutelle des principaux acteurs du transport fluvial et est responsable de l’entretien d’une grande partie de ses infrastructures de navigation.
Le projet de canal Seine-Nord-Europe (SNE) consiste en la création d’un canal à grand gabarit long de 107 km, entre Compiègne et le canal Dunkerque-Escaut. Il doit permettre le transport de chargements de fret atteignant 4 400 tonnes. Il s’insère dans la liaison fluviale Seine-Escaut et figure sur la liste des « projets prioritaires » du réseau trans-européen de transport (RTE-T). La direction des infrastructures de transport, qui assure le suivi des grands projets fluviaux au sein du Ministère chargé des transports, assure le pilotage du projet pour le compte du Ministère.
Règlementation concernant le travail de salariés détachés en France dans le transport fluvial.