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Politiques publiques

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Sécurité des aérodromes

Aéroports Wiki01 septembre 2023

Sans sécurité, pas de confiance des usagers et du public, pas de développement possible du transport aérien. Les aérodromes sont au cœur des opérations aériennes. À ce titre, la sécurité sur ces plateformes est essentielle à la sécurité des vols. La direction de la sécurité de l’aviation civile (DSAC) a la charge de veiller au respect des dispositions législatives et réglementaires tant au niveau national qu’international. Elle agit dans le domaine de la certification et de la surveillance des aérodromes sur la base d’une réglementation européenne et nationale.

L’État prend acte de la décision du Conseil d’État du 1er juin 2023 relatif à la procédure d’attribution de la concession de l'aérodrome de Tahiti-Faa’a

Aéroports presse16 juin 2023

L’État prend acte de la décision du Conseil d’État du 1er juin 2023 relatif à la procédure d’attribution de la concession de l'aérodrome de Tahiti-Faa’a, éclairé par les conclusions du rapporteur public, et décide de déclarer sans suite la procédure en cours pour un motif d’intérêt général d’ordre juridique.

Déplacement de Christophe Béchu dans la Sarthe le mercredi 19 avril pour la prévention des risques d’incendies

Prévention des risques domestiques, sanitaires et naturels presse17 avril 2023

A la suite des importants épisodes d’incendies de l’été 2022, le Président de la République avait réuni l’ensemble des acteurs de la lutte contre les feux de forêt à l’Élysée le 28 octobre 2022 pour annoncer des mesures concrètes afin de prévenir les incendies, renforcer les moyens de lutte et reboiser les forêts.

Termites, insectes xylophages et champignons lignivores

Prévention des risques domestiques, sanitaires et naturels Wiki14 janvier 2023

La réglementation vise à protéger les éléments en bois utilisés dans la construction contre l'action destructrice des termites, insectes xylophages et de la mérule.

Journée « Tous résilients face aux risques » - jeudi 13 octobre à Strasbourg

Prévention des risques domestiques, sanitaires et naturels presse11 octobre 2022

Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, se rendra à Strasbourg le 13 octobre 2022 à l’occasion de la 5ème édition des Assises nationales des risques naturels des 13 et 14 octobre 2022 au Palais de la Musique et des Congrès.

Réhabilitation et construction de bâtiments dans une zone soumise au risque cyclonique

Prévention des risques domestiques, sanitaires et naturels Wiki13 septembre 2022

Les cyclones tropicaux (ou ouragans) sont des phénomènes météorologiques extrêmes caractérisés par des vents violents et des pluies diluviennes, présents essentiellement dans les zones tropicales. Les régions, départements et collectivités d'outre-mer français concernés sont notamment la Martinique, la Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, La Réunion et Mayotte.
Dans ces territoires, l'application de règles de construction spécifiques peut être nécessaire pour améliorer la résistance des bâtiments en cas de cyclone.

Concession de l’aéroport de Tahiti-Faa’a : Désignation du candidat attributaire

Aéroports presse09 septembre 2022

Conscient de la nécessité pour le territoire polynésien de bénéficier d’un aéroport à la hauteur de ses enjeux économiques et touristiques, l’Etat a désigné candidat attributaire de la concession de l’aéroport de Tahiti-Faa’a la société Vinci Airports, dont l’offre présente le meilleur avantage économique global , après que le tribunal administratif de Papeete a jugé irrégulière l’offre de l’attributaire initialement désigné. Vinci Airports propose un projet cohérent, efficace et ambitieux pour la plateforme.

Incendies dans le Gard : le ministère appelle à la vigilance et rappelle les bons réflexes à adopter

Prévention des risques domestiques, sanitaires et naturels presse08 juillet 2022

De violents incendies frappent actuellement le sud-est de la France, en particulier dans le nord du Gard (30). Face à cette situation, le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires invite tous nos concitoyens à la plus grande vigilance, et rappelle les bons réflexes à adopter pour éviter tout départ de feux et se protéger.

Services d’assistance en escale

Aéroports Wiki01 juillet 2022

Les services d’assistance en escale sont les services rendus à un transporteur aérien sur un aérodrome ouvert au trafic commercial. Ces services peuvent être fournis par l’exploitant d’aérodrome, le transporteur aérien lui-même ou par des prestataires de services. Lorsqu’un transporteur aérien effectue pour son propre compte des services d’assistance en escale, on parle d’auto-assistance en escale.