Affiner la recherche

Réinitialiser

Politiques publiques

Résultats de la recherche

4 résultat(s)

1 - 10 sur 4

Trier par pertinence

Transport routier automatisé et connecté : ressources pour les territoires

Transport routier automatisé et connecté Wiki22 mars 2023

L'automatisation des mobilités routières permet de déployer des cas d'usage de plus en plus divers adaptés aux besoins des territoires. Cette page fournit des ressources sous formes de fiches-outils, de partage d'expériences et de fiches méthodologiques pour l'évaluation des projets du transport routier automatisé et connecté.

Transport routier automatisé et connecté : stratégie et cadre réglementaire

Transport routier automatisé et connecté Wiki02 février 2022

Les évolutions technologiques permettent aujourd’hui d’offrir des fonctionnalités de délégation de conduite de plus en plus performantes pour différents types de véhicules et différents usages : véhicules particuliers, transport collectifs et partagés, transport de fret et logistique.

Les cours en ligne sur la participation du public

Cadre de la participation du public Wiki02 mai 2019

Le centre national de la fonction publique territoriale en partenariat avec le ministère et la commission nationale du débat public organisent une formation en ligne, gratuite et ouverte à tous, sur la participation du public dans le champ environnemental.

Le cadre de la participation du public au titre du code de l’environnement

Cadre de la participation du public Wiki07 février 2019

Le ministère est responsable, dans le cadre des textes internationaux et de la charte de l'environnement, de la définition et du suivi de la mise en œuvre de la politique nationale en matière de participation du public aux décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement.