Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires

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Observatoire de l’éolien en mer : lancement d’un appel à projets de recherche pour mieux connaitre les interactions entre les éoliennes en mer et le milieu marin

Programmes de recherche presse16 juin 2023

L’Observatoire national de l’éolien en mer, mis en place en 2022 par le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, le ministère de la Transition énergétique et le secrétariat d’Etat chargé de la Mer, avec l’appui de l’OFB et de L’IFREMER, a lancé ce 15 juin un appel à projets de recherche ouvert à l’ensemble de la communauté scientifique ainsi qu’aux bureaux d’études et associations pour développer des connaissances nouvelles sur le milieu marin et les impacts de l’éolien en mer sur ce milieu.

L’évaluation prospective de l’ADEME et l’ARCEP sur l’impact environnemental du numérique en 2030 et 2050

Evaluation environnementale et études d'impact presse07 mars 2023

L’ADEME et l’ARCEP ont remis ce jour à Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition énergétique, et Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la Transition numérique et des Télécommunications, les résultats de leur étude prospective sur l’empreinte environnementale du numérique en France à l’horizon 2030 et 2050.

Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA)

Urbanisme et aménagement du territoire Programmes de recherche Wiki05 octobre 2021

Le Plan Urbanisme Construction Architecture (PUCA) est un service interministériel créé en 1998 afin de faire progresser les connaissances sur les territoires et les villes et éclairer l’action publique.

La charte d’engagement des bureaux d’études

Evaluation environnementale et études d'impact Wiki07 octobre 2019

La charte d’engagement des bureaux d’études dans le domaine de l’évaluation environnementale est une démarche portée par le ministère et qui s’inscrit dans la continuité des travaux relatifs à la séquence éviter, réduire, compenser, découlant d’une obligation légale faite aux maîtres d‘ouvrage d’éviter, limiter et compenser les impacts négatifs de leurs projets, plans ou programmes sur l’environnement.

L'antibiorésistance

Programmes de recherche Wiki01 octobre 2019

L’antibiorésistance ou antimicrobial resistance en anglais, est identifiée par l’Organisation mondiale de la santé (OMS), mais aussi aux niveaux européen et français, comme l’un des dix plus sérieux risques de santé publique pour l’humanité.

L’évaluation environnementale

Evaluation environnementale et études d'impact Wiki19 août 2019

Éviter, réduire et compenser les impacts sur l’environnement

Evaluation environnementale et études d'impact Wiki16 mai 2019

La prise en compte de l’environnement doit être intégrée le plus tôt possible dans la conception d’un plan, programme ou d’un projet (que ce soit dans le choix du projet, de sa localisation, voire dans la réflexion sur son opportunité), afin qu’il soit le moins impactant possible pour l’environnement. Cette intégration de l’environnement, dès l’amont est essentielle pour prioriser : les étapes d’évitement des impacts tout d’abord, de réduction ensuite, et en dernier lieu, la compensation des impacts résiduels du projet, du plan ou du programme si les deux étapes précédentes n’ont pas permis de les supprimer.

Le ministère définit la politique nationale en matière d’évitement, de réduction et de compensation des impacts environnementaux des plans, programmes ou des projets au travers des outils législatifs, tels que la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, et par la diffusion d’éléments méthodologiques comme les lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels qu’il porte à la connaissance de l’ensemble des acteurs de l’aménagement du territoire et du développement économique.

L'évaluation environnementale et la demande d'examen au cas par cas

Evaluation environnementale et études d'impact Wiki09 avril 2019

Le ministère est responsable, dans le cadre des directives européennes, de la définition et du suivi de la mise en œuvre de la politique nationale en matière d’évaluation environnementale des projets et des documents de planification. Dans ce cadre, il a mis en place une procédure d’examen au cas par cas des projets, des plans et programmes, dans le but d’adapter la prise en compte de l’environnement en fonction des enjeux environnementaux des projets, des plans et des programmes. Ainsi, des évaluations environnementales ne sont requises que lorsqu’elles sont jugées nécessaires par l’autorité environnementale.

Le programme Copernicus-MDD

Programmes de recherche Wiki11 février 2019

Le programme de recherche Copernicus-MDD vise le développement des connaissances françaises en matière de surveillance globale pour l'environnement et la sécurité dans le but de promouvoir le développement de services opérationnels d'accès aux informations environnementales.

Les algues sargasses

Programmes de recherche Wiki08 février 2019

Les sargasses s’échouent épisodiquement de façon plus ou moins massive sur les côtes des Antilles et de la Guyane. Ces échouages perturbent fortement les activités de la population et présentent, au-delà d’un certain seuil, un risque sanitaire. Le gouvernement, après avoir rencontré élus et riverains, a lancé une série de mesures pour faire face à cette situation exceptionnelle.