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Politiques publiques

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Agnès Pannier-Runacher se rendra à la Rencontre des entrepreneurs de France 2023 - mardi 29 août à l'Hippodrome de Longchamp (75)

Économie verte presse28 août 2023

Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition énergétique, se rendra mardi 29 août à la Rencontre des Entrepreneurs de France organisée par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF) à l’hippodrome de Longchamp. Après un passage au stand des Hauts-de-France, elle interviendra devant une cinquantaine de chefs d’entreprises allemands et français, emblématiques du Mittelstand, sur le thème : « Quelles perspectives pour l’industrie en Europe ? »

Industrie verte - Présentation des propositions du projet de loi le lundi 27 mars à 10h00

Économie verte presse22 mars 2023

Guillaume KASBARIAN député Renaissance d’Eure-et-Loir, président de la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, coordinateur du projet de loi « industrie verte », présentera avec l’ensemble des pilotes des chantiers leurs propositions en présence de Bruno LE MAIRE, ministre de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Christophe BÉCHU, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et de Roland LESCURE, ministre délégué chargé de l’Industrie.

Christophe Béchu et Bérangère Couillard présentent la nouvelle feuille de route de la filière textile pour une mode plus durable

Économie verte presse25 novembre 2022

Si la mode traverse les siècles, l’industrie textile est devenue l’une des plus polluantes au monde avec l’essor de la fast fashion au début des années 2000. Cette industrie génère désormais plus de gaz à effet de serre que les vols internationaux et le trafic maritime réunis, et consomme 4% de l’eau potable du monde. Il est ainsi devenu urgent d’interroger nos modes de consommation autant que nos modes de production. En France, la filière REP (Responsabilité élargie du producteur, ou filière « pollueur-payeur ») a pour objectif de développer l’économie circulaire des textiles. Afin d’accroître les performances environnementales de cette filière, une grande consultation du public et des parties prenantes (entreprises, ONG, collectivités locales, associations de consommateurs et les acteurs du recyclage) s’est déroulée tout au long du mois d’octobre avec pour objectif de construire une nouvelle feuille de route que présentent aujourd’hui Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, et Bérangère Couillard, secrétaire d’État chargée de l’Écologie.

Déplacement de Clément Beaune à Montréal du 26 au 27 septembre 2022

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien presse26 septembre 2022

Du lundi 26 au mardi 27 septembre, le ministre délégué chargé des Transports, M. Clément BEAUNE, se rendra à Montréal au Canada à l’occasion de la 41e session de l’Assemblée de l’organisation de l'aviation civile internationale (OACI). Il y réalisera des entretiens avec ses homologues internationaux et différentes entreprises du secteur des transports.

Règlementation de la circulation aérienne en France

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien Wiki26 novembre 2021

La règlementation de la circulation aérienne en France pour les aéronefs évoluant en circulation aérienne générale procède de textes européens et français. Les textes européens ont fait l'objet de récentes évolutions que des dispositions nationales viennent compléter.

Procédures de vol aux instruments

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien Wiki23 novembre 2021

Règles d’établissement et critères de conception des procédures de vol aux instruments.

Directoire de l’espace aérien

Règlementation de la navigation aérienne et de l’espace aérien Wiki08 janvier 2018

Le ministre chargé de l’aviation civile et le ministre de la défense organisent conjointement la gestion de l’espace aérien et en réglementent l’utilisation. Leur action est concertée au travers du Directoire de l’espace aérien.