Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires

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Plan d’action ministériel sur les PFAS

Produits chimiques Wiki17 janvier 2023

Plus connues sous le nom de PFAS, les per- et polyfluoroalkylées sont des substances aux propriétés chimiques spécifiques, utilisées dans de nombreux domaines industriels et produits de la vie courante. Extrêmement persistantes dans l’environnement, elles sont parfois appelées produits chimiques éternels. Porté par le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, le plan d’action PFAS 2023-2027 a pour objectif de renforcer la protection des Français et de l’environnement contre les risques liés à ces substances.

Installations industrielles et cheminées, vues de nuit — Crédits : Arnaud Bouissou / Terra

Conférence ministérielle « Produits chimiques : mieux protéger la santé et l’environnement »

Produits chimiques Actualité17 mai 2022

Présents dans l’air, l’eau et les sols, les polluants chimiques affectent l’environnement, la santé humaine, la biodiversité et le climat. Dans le cadre de la présidence du Conseil de l’Union européenne, des ministres de l’environnement et de la santé des États membres de l’Union européennes, des Commissaires, des représentants d’agences européennes ou d’organisations internationales et des experts se réuniront les 11 et 12 mai au ministère de la Transition écologique, à Paris, pour échanger sur une meilleure régulation de ces produits.

Analyses du transport aérien

Enquêtes et analyses du transport aérien Wiki27 novembre 2019

Publications (notes de conjoncture, écl[AIR]ages, notes thématiques) colloques et séminaires : toutes les clés pour analyser le transport aérien.

La réglementation REACH

Produits chimiques Wiki04 juin 2018

REACH est un règlement européen (règlement n°1907/2006) entré en vigueur en 2007 pour sécuriser la fabrication et l’utilisation des substances chimiques dans l’industrie européenne.

Les actions coordonnées de contrôle des produits chimiques

Produits chimiques Wiki22 septembre 2017

Les produits chimiques suscitent des attentes croissantes de la société civile quant à leurs effets sanitaires et environnementaux. Face à ces enjeux, les ministères chargés de la transition écologique, du travail, de l’économie et des finances ont initié, depuis plusieurs années, une approche conjointe et coordonnée des actions de contrôle relatives à ces produits.

Les polluants organiques persistants (POP)

Produits chimiques Wiki14 février 2017

Le terme POP recouvre un ensemble de substances organiques qui possèdent 4 propriétés : persistantes, bioaccumulables, toxiques et mobiles.

Produits chimiques : classification, étiquette et emballage

Produits chimiques Wiki25 novembre 2016

Le règlement européen n° 1272/2008, dit CLP pour classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges, est un règlement européen directement applicable dans l'ensemble des États membres de l'Union européenne. Il a été publié au JOUE le 31 décembre 2008 et est entré en vigueur le 20 janvier 2009. Il n’est pas transposable en droit français et de ce fait est applicable depuis cette date.

Produits chimiques : exportation et importation

Produits chimiques Wiki25 novembre 2016

La France est signataire de la convention de Rotterdam depuis le 11 septembre 1998 et l’a ratifiée le 17 février 2004. La France est donc Partie à la convention de Rotterdam, de même que l’Union européenne.

Enquête complémentarité modale avion/train

Enquêtes et analyses du transport aérien Wiki04 octobre 2016

La complémentarité modale, ou intermodalité, correspond au fait d’associer deux modes de transports au sein d’un même déplacement, permettant d’étendre la zone de chalandise favorisant ainsi le développement de son trafic.
En 2008, 2011 et 2015, la DGAC a dirigé une enquête sur la complémentarité modale entre l’avion et le train (concernant les passagers qui utilisent consécutivement l’avion et le train lors d’un même déplacement).

Enquête nationale des passagers aériens (ENPA)