Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Plan de restauration de la continuité écologique des cours d'eau

ROGER Kathia — 2009-11-16T13:15:00Z

Biographie

Cavalie Patrick — 2009-11-16T07:03:23Z

Né le 9 mai 1935 à Nantes. Décédé le 16 décembre 2008.
Fils de Georges KERVERN, expert maritime, et de Marguerite TOUZ. Marié à Simone ALLOITEAU, directrice de galerie d'art (3 enfants)
Ancien élève de l'Ecole polytechnique (promotion 1955 ; sorti classé 12ème, "Mines de France d'Outre-Mer"). Ancien élève de l'Ecole des mines de Paris (Entré en 1958 classé 10 sur 13 corpsards, sorti classé 5 sur 13). Diplômé de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris 9, où il sera Maître de (...) - Georges-Yves Kervern

Répertoire d'archives de Georges-Yves Kervern bientôt disponible

Cavalie Patrick — 2009-11-16T07:03:09Z

La mission archives du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développment durable et de la mer a reçu, par don, des dossiers de Georges-Yves Kervern qui seront bientôt versés aux Archives nationales.
Le répertoire d'archives détaillé, en cours d'élaboration, sera consultable sur ce site. - Georges-Yves Kervern

Sélection française pour le Stockholm Junior Water Prize 2010

garau, martine — 2009-11-10T10:38:00Z

La Fondation pour l'Education à l'Environnement organise tous les ans la sélection française pour le Stockholm Junior Water Prize sous le haut patronage du ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, avec le soutien de sociétés d'institutions publiques du secteur de l'eau et de la protection de l'environnement.
Ce concours est ouvert aux initiatives de jeunes de 12 à 20 ans, il est doté en France de trois prix de 1 000 €.
Les dossiers sont à (...) - Affaires internationales et communautaires

Répetoire d'archives détaillé : Caisse française des matière premières, BRGM, COGEMA, 1975-1997

Cavalie Patrick — 2009-11-03T15:10:30Z

Répertoire détaillé en format pdf
Sommaire :
Art 1-10 : Caisse francaise des matières premières (CFMP) : conseil d'administration, budget, enquête, études sur les stocks de matières premières et minerais, les approvisionnements, la couverture des risques. 1975-1997
Art 11 : suivi d'entreprises sous tutelle : Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA). (...) - Energie - matières premières

Avis du Haut Conseil des biotechnologies sur la définition des filières "sans OGM"

Alexis Quenelle — 2009-11-03T10:45:18Z

Le 26 octobre 2009, Madame Catherine Bréchignac, présidente du Haut Conseil des biotechnologies, a transmis aux ministres en charge de l'écologie, de l'agriculture et de la consommation, l'avis relatif à la définition des filières "sans OGM", composé de la présente recommandation du Comité économique, éthique et social.
Vous pouvez télécharger le résumé de la recommandation ci-dessous (...) - OGM

Répertoire d'archives détaillé : surveillance de la navigation maritime, 1954-1985

Cavalie Patrick — 2009-10-28T08:01:52Z

Répertoire détaillé en pdf
DIRECTION : Ports et navigation maritimes
SOUS-DIRECTION : Sécurité des navires
BUREAU : Contrôle des navires
Sommaire
Art 1-14 : Application du COLREG 72 (Convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer) : relevés d'infractions, surveillance de la navigation, 1972-1985
Art 15-19 : Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) : statistiques, comptes-rendus (...) - Infrastructures, transports et mer

Répertoire d'archives détaillé : flore sauvage (1985-1999), faune sauvage (1895-2008), chasse (1969-2005)

Cavalie Patrick — 2009-10-22T07:17:04Z

répertoire détaillé en format pdf
Sous direction : Chasse, faune et flore sauvages - Chasse, faune et flore sauvages

Répertoire d'archives détaillé : sites classés à Sèvres et Suresnes (Hauts-de-Seine). 1922-1990

Cavalie Patrick — 2009-10-22T07:14:40Z

Répertoire détaillé en pdf
DIRECTION : Nature et paysages
SOUS-DIRECTION : Sites et paysages
Sommaire
Art 1-3 : Sites classés à Sèvres et Suresnes (Hauts-de-Seine). 1922-1990
Communicabilité : libre (tous droits réservés)
Nombre d'articles : 3
Métrage linéaire : 0.3 (1 dimab)
Lieu de conservation : Centre des archives contemporaines (site Internet)
20090379 Art 1
Ile Monsieur à Sèvres (Hauts-de-Seine). Classement du site, contentieux de la mairie avec la régie nationale des usines (...) - Sites et paysages

Répertoire d'archives détaillé : Gestion des rivières (1985-2002), crues et inondations (1877-2007), barrages et hydroélectricité (1974-2007), pêche (1958-2007), pollution des eaux par le nitrate (1971-1999)

Cavalie Patrick — 2009-10-22T07:13:53Z

Répertoire détaillé en format pdf
DIRECTION : EAU
SOUS DIRECTION : Milieux aquatiques et gestion de l'eau
Sommaire :
Art 1-9 : Gestion des rivières : concessions du domaine public fluvial, aménagements. 1985-2002
Art 10-20 : Crues et inondations : enquêtes, bilans, prévention, méthodes, 1877-2007
Art 21-34 : Barrages et hydroélectricité : aménagement, concessions, vidanges, contentieux. 1974-2007
Art 35-37 : Conseil supérieur de la pêche (CSP) : rapports (...) - Eau