Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Appel à auteurs pour le 5e Rapport du GIEC

Bourcier Vincent — 2010-02-08T14:33:17Z

Répertoire d'archives détaillé : Fonctionnement du Conseil national des transports. 1983-2001

Cavalie Patrick — 2010-01-15T09:49:46Z

Répertoire détaillé en format pdf
MINISTERE : Equipement, logement, transports et mer
DIRECTION : Conseil national des transports
Sommaire :
Art 1-5 : organisation et fonctionnement du Conseil national des transports (CNT). 1983-2001
Art 6-8 : sessions de l'assemblée générale et de la section permanente. 1993-1999
Art 9-21 : groupes de travail et avis des commissions. 1984-1999
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2 (7 (...) - Comité et Inspection générale

Répertoire d'archives détaillé : Transports maritimes, ports et littoral. 1932-2001

Cavalie Patrick — 2010-01-15T09:37:31Z

Répertoire détaillé en format pdf
MINISTERE : Equipement, logement, transports et mer
DIRECTION : Transports maritimes, ports et littoral
Sommaire :
Art 1-4 : dossiers du directeur, correspondance au départ. 1996-1998.
Art 5-9 : mission des études économiques, de la recherche et des statistiques, correspondance. 1995-2001
Art 10-50 : sous-direction du littoral et des affaires nautiques, bureau du littoral et du domaine public maritime : directive d'aménagement du (...) - Ports et navigation maritimes

Répertoire d'archives détaillé : Cabinet d'Hubert Falco, Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, 2007-2009

Cavalie Patrick — 2010-01-15T09:32:50Z

Répertoire détaillé en format pdf
MINISTERE : Ecologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
DIRECTION : Cabinet du secrétaire d’Etat à l’aménagement du territoire
Sommaire :
Cabinet d'Hubert Falco, Secr - 2007-2009 Hubert Falco, Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire

Répertoire d'archives détaillé : Fonctionnement du Service technique de l'urbanisme (STU). 1962-1997

Cavalie Patrick — 2010-01-15T09:30:40Z

Répertoire détaillé en format pdf
MINISTERE : Equipement, logement, transports et mer
DIRECTION : Architecture et urbanisme
SOUS-DIRECTION : Service technique de l'urbanisme
Sommaire :
Art 1-21 : organisation et fonctionnement du Service technique de l'urbanisme (STU), 1975-1993
Art 22-60 : relations avec d'autres organes opérant dans le domaine de l'urbanisme, 1962-1993
Art 61-81 : actions, productions et études, 1971-1993
Art 82-161 : collection de rapports (...) - Aménagement, logement et nature

Répertoire d'archives détaillé : missions d'inspection concernant l'urbanisme, le villes nouvelles, 1993-2005

Cavalie Patrick — 2010-01-15T09:29:25Z

Répertoire détaillé en format pdf
Direction : Conseil général des ponts et chaussées
Sommaire :
Dossiers de Gérard de Senneville, inspecteur général de l'équipement
Art 1-4 : suivi de la coopération franco-hongroise en matière d'urbanisme et de patrimoine architectural et urbain. 1993-1998
Art 5-15 : mission pour la reconversion du site de la Penfeld à Brest (Finistère). 2002-2005
Art 16-23 : missions auprès des établissements publics des villes nouvelles, Evry (...) - Inspection générale

Répertoire d'archives détaillé : Conseil national de l'information géographique (CNIG) , 1891-1992

Cavalie Patrick — 2010-01-15T09:17:05Z

Répertoire détaillé en format pdf
DIRECTION : Conseil général des ponts et chaussées
SOUS-DIRECTION : Conseil national de l'information géographique (CNIG)
Sommaire :
Art 1 : Commission centrale des travaux géographiques. 1891-1912
Art 2-11 : Comité central des travaux géographiques (CCTG). 1977-1992
Art 12-18 : Commission spéciale permanente des travaux géographiques (CSPTG). 1974-1985
Art 19-32 : Travaux thématiques menés par le Comité central des travaux (...) - Inspection générale

Consultation en cours sur un projet de décret modifiant les dispositions du code de l'environnement relatives à certains fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques

Alexis Quenelle — 2009-12-21T15:55:14Z

L’article R. 543-93 du code de l’environnement dispose que les opérateurs peuvent réintroduire ou réutiliser les fluides frigorigènes récupérés à condition qu’ils soient conformes à leur spécifications d’origine. Seuls les fluides régénérés peuvent donc être réutilisés.
Le règlement (CE) n° 1005/2009 du 16 septembre 2009 relatif à des substances appauvrissant la couche d’ozone a été publié au Journal officiel de l’Union européenne du 31 octobre 2009. (...) - Produits chimiques

Lettre de l'ONERC n°3 - décembre 2009

Bourcier Vincent — 2009-12-21T09:10:17Z

- Lettres de l'ONERC / actu

REACH : Formez vos SIEF

Alexis Quenelle — 2009-12-18T14:17:11Z

Cette plaquette est destinée à aider les entreprises, tout particulièrement les PME, à organiser l’échange de données dans REACH et à se tourner vers les bons interlocuteurs.
Vous pouvez la télécharger ci dessous : - Produits chimiques