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  • Inspection des installations classées (PDF - 1.12 Mo)
    Bilan d'activité 2014
  • Inspection des installations classées (PDF - 627.51 Ko)
    Bilan d'activité 2015
  • Synthèse des contributions recueillies dans le cadre de la consultation du public - SNBC (PDF - 21.16 Mo)
    Synthèse des contributions
  • Informations sur les actions prévues dans le domaine de l'utilisation des terres (UTCATF) (PDF - 611.86 Ko)
    Informations sur les actions prévues dans le domaine de l'utilisation des terres (UTCATF)

    • Trajectoire de réduction des émissions de gaz à effet de serre, budgets-carbones et objectif en 2050

    Infographie03 novembre 2017

    Répartition sectorielle indicative des budgets-carbone

    Infographie03 novembre 2017

    Recommandations de la Stratégie Nationale Bas-Carbone

    Infographie03 novembre 2017
  • Guide "De l'intention à la labellisation : constituer mon dossier PAPI" (PDF - 3.54 Mo)
    Ce document est conçu comme un « mode d’emploi » méthodologique, pédagogique et pratique de la démarche globale d’élaboration d’un dossier de PAPI. MTES, octobre 2017
  • Objectifs de développement durable et entreprise : enjeux et opportunités (PDF - 622.08 Ko)
    Théma - Novembre 2017
  • Bilan annuel d'activité 2016 (PDF - 1.18 Mo)
    Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi)