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Politiques publiques

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Les Forums VFR

Sécurité aérienne Wiki22 septembre 2023

La sécurité des vols est au cœur des métiers des professionnels de l’aéronautique. Le haut niveau de sécurité de la navigation aérienne en France est le résultat d’un ensemble de mesures éprouvées en termes d’organisation, de concepts et de bonnes pratiques.


Crédits : A. Bouissou/Ministère

Journée internationale des forêts 2023

Forêt Actualité21 mars 2023

La Journée internationale des forêts se tient ce mardi 21 mars. Comme chaque année, elle est l'occasion de célébrer la forêt dans sa diversité et de mettre en lumière les enjeux auxquels elle est confrontée. Pour renforcer la résilience des forêts face aux phénomènes d’incendies et de sécheresse qui s’intensifient, le Gouvernement a lancé un plan d’action qui prévoit notamment de planter 1 milliard d'arbres d’ici 10 ans, soit l’équivalent de 10 % de la forêt française.

Participation de Christophe Béchu au One Forest Summit à Libreville le 1er et 2 mars

Forêt presse28 février 2023

Annoncé par le président de la République française Emmanuel MACRON et le président de la République gabonaise Ali BONGO ONDIMBA, le premier One Forest Summit sera organisé les 1er et 2 mars 2023 à Libreville au Gabon. Dans la continuité de l’accord pour un nouveau cadre mondial de la biodiversité trouvé lors la COP 15, ce sommet aura pour objectif de déboucher sur de nouveaux engagements pour la protection des forêts tropicales. Réunissant membres de gouvernements, acteurs de la société civile et experts, la journée du 1er mars s’attachera à faire avancer l'ambition du One Forest Summit sur trois piliers : la coopération scientifique sur les écosystèmes forestiers, la promotion de chaînes de valeur durables et le développement de sources de financement innovantes. La journée du 2 mars sera consacrée à la séquence de haut niveau du One Forest Summit, en réunissant Emmanuel MACRON et les autres chefs d'Etats et de gouvernements sur le sujet du bassin du Congo et plus globalement des bassins forestiers tropicaux africain, amazonien et asiatique.


Crédits : MB Films/One Forest Summit

One Forest Summit

Forêt Actualité28 février 2023

C’est à Libreville, au Gabon, que se tient le premier One Forest Summit, les 1er et 2 mars 2023. Au lendemain de l’accord international sur la biodiversité, conclu à la COP15 biodiversité de Montréal, ce sommet est un moment clé pour mettre en œuvre la préservation de la forêt tropicale.

Image d'illustration. Comité de suivi de la SNDI.
Crédits : Damien Valente

Déforestation importée : réunion du comité de suivi de la stratégie nationale

Forêt Biodiversité et paysages Actualité16 février 2023

Le comité de suivi de la stratégie nationale de lutte contre la déforestation importée (SNDI) s’est réuni ce jeudi 16 février 2023, en présence de Bérangère Couillard, secrétaire d’État chargée de l’Écologie. Ce comité, qui rassemble les parties prenantes, a notamment permis aux acteurs d’échanger sur l’application concrète du règlement européen relatif à la déforestation, dont l’adoption était un objectif majeur de la stratégie nationale de lutte contre la déforestation importée.

Déforestation importée : la France salue l'ambition européenne et poursuit le déploiement d'une stratégie nationale pionnière

Forêt presse06 décembre 2022

Un accord ambitieux a été trouvé au niveau européen sur le projet de règlement visant à lutter contre la déforestation. Il s’agit d’un résultat remarquable qui inscrit dans le droit européen la vision de la stratégie nationale de lutte contre la déforestation. Grâce à ce texte novateur, l’Europe s’engage à mettre fin à l’importation de plusieurs commodités et produits dérivés issus de la déforestation; il oblige les entreprises à se doter d’un système de vigilance efficace et met en place les conditions pour accompagner les pays producteurs vers des chaînes de valeur durables. La France, qui s’est fortement mobilisée pour ce texte et en a fait l’une des priorités de sa présidence du Conseil de l’Union européenne au premier semestre, a milité pour une couverture la plus large possible des commodités et produits concernés par cette réglementation et a défendu la nécessité de protéger aussi bien les forêts que les autres écosystèmes sensibles, tels que les autres terres boisées : ces différents points ont été intégrés dans le texte issu des négociations finales.

Consignes opérationnelles

Sécurité aérienne Wiki22 novembre 2022

Une Consigne opérationnelle (CO), émise par une autorité de l'aviation civile, permet d'ordonner qu'une opération soit interdite, limitée ou soumise à certaines conditions, dans le but d'assurer la sécurité des opérations. Ces Consignes Opérationnelles (CO) complètent les dispositions règlementaires.

Recommandations de sécurité

Sécurité aérienne Wiki16 novembre 2022

Une recommandation de sécurité est une proposition formulée par une autorité d’enquête sur la base de renseignements résultant d’une enquête ou d’une étude, en vue de prévenir des accidents ou incidents. Ainsi, la recommandation est un des outils du BEA pour l’amélioration de la sécurité, notamment dans le domaine de l’exploitation commerciale, objet d’actions de surveillance plus étroites. Le BEA adresse la plupart de ses recommandations, soit à une autorité de l’aviation civile d’un Etat, soit à l’Agence Européenne de la Sécurité Aérienne (AESA) soit à une organisation directement. En général, elles mettent en lumière des problèmes de sécurité identifiés lors des enquêtes et recommandent que des actions soient entreprises pour prévenir la survenue d’occurrences ayant des caractéristiques similaires. Depuis 2019, la base de données SRIS2 (European Central Repository of Safety Recommendations) contient l’ensemble des recommandations de sécurité émises par les organismes d’enquête des États membres de l’Union Européenne ainsi que les réponses qui y ont été apportées.

Image d'illustration.
Crédits : Damien Carles

Première année de l’initiative française pour un cacao durable

Biodiversité et paysages Forêt Actualité04 octobre 2022

À l'occasion de la Journée mondiale du cacao, l'initiative française pour un cacao durable (IFCD) a célébré mardi 4 octobre son premier anniversaire, en présence de Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'Écologie. Organisé par le Syndicat du chocolat, l’événement a donné la parole aux acteurs de la filière du cacao, mais a également permis d’échanger avec des représentants des pays producteurs (notamment de la Cote d’Ivoire, du Ghana, du Cameroun et de l’Équateur).