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Trier par pertinenceLe ministre délégué chargé des transports, Clément Beaune, annonce le lancement de l’appel à projets pour des démonstrateurs de bateaux autonomes propres à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
Réglementation sociale et durée de travail pour le secteur du transport fluvial en France.
Les Français sont de plus en plus attentifs aux enjeux sanitaires et environnementaux majeurs liés aux perturbateurs endocriniens. Selon le baromètre IRSN 2019, la moitié des Français interrogés considèrent ainsi que les risques liés aux perturbateurs endocriniens sont forts.
Pour mieux se protéger et contribuer à réduire la contamination de l’environnement aux perturbateurs endocriniens, le cadre réglementaire, principalement établi à l’échelle européenne, a pour objectif un niveau de protection collectif satisfaisant de la population et de l’environnement.
Pour aller plus loin sur la réglementation et les formalités administratives dans le domaine fluvial pour les professionnels du transport fluvial et de la voie d'eau, consulter le site Internet Transport fluvial et professionnels de la voie d'eau : http://www.fluvial.developpement-durable.gouv.fr.
Le développement des modes de transport de marchandises massifiés, alternatifs et complémentaires à la route et permettant de contribuer activement à la réduction des émissions de gaz à effet de serre, constitue une priorité de la politique nationale des transports de marchandises.
Le transport fluvial est un mode de déplacement terrestre par voie d’eau de navigation intérieure (canaux, voies navigables, fleuves, rivières…) permettant le transport de marchandises ou de voyageurs. Il est possible de naviguer sur des rivières à courant libre, parfois aménagées ou chenalisées (sans barrages ni écluses mais à l’aide d’épis ou de digues destinés à resserrer et maintenir son chenal), sur des rivières canalisées (au moyen de barrages et d’écluses) ou sur des canaux (rivières artificielles). Le Ministère chargé des transports exerce la tutelle des principaux acteurs du transport fluvial et est responsable de l’entretien d’une grande partie de ses infrastructures de navigation.
Le projet de canal Seine-Nord-Europe (SNE) consiste en la création d’un canal à grand gabarit long de 107 km, entre Compiègne et le canal Dunkerque-Escaut. Il doit permettre le transport de chargements de fret atteignant 4 400 tonnes. Il s’insère dans la liaison fluviale Seine-Escaut et figure sur la liste des « projets prioritaires » du réseau trans-européen de transport (RTE-T). La direction des infrastructures de transport, qui assure le suivi des grands projets fluviaux au sein du Ministère chargé des transports, assure le pilotage du projet pour le compte du Ministère.
Règlementation concernant le travail de salariés détachés en France dans le transport fluvial.
Le bisphénol A est une substance chimique de synthèse utilisée couramment pour la fabrication industrielle de plastiques (par exemple jouets) de type polycarbonate et de résines époxyphénoliques. Cette substance chimique entre notamment en Europe dans la composition de nombreux matériaux contenant des aliments, tels que ceux en polycarbonate (biberons, vaisselle, récipients destinés au four micro-ondes et boîtes pour la conservation des aliments) ou les emballages avec un film protecteur ou un revêtement époxyphénolique (cannettes, boîtes de conserve et couvercles métalliques). Il est également utilisé comme révélateur pour l’impression des papiers thermiques ; sur demande de la France, cette utilisation sera prochainement interdite au niveau européen. L’Agence de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a identifié, dans une étude de filière publiée en 2011, une soixantaine de secteurs d’activités concernés par l’utilisation de BPA dans des produits et articles de consommation.