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Trier par pertinenceLe ministre délégué chargé des transports, Clément Beaune, annonce le lancement de l’appel à projets pour des démonstrateurs de bateaux autonomes propres à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
Le ministère représente la France à l’organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) dans le cadre du comité des politiques de l’environnement . La participation aux travaux permet de nourrir la réflexion sur la politique environnementale française, via les travaux théoriques et empiriques présentés par le secrétariat de l’OCDE, l’échange d’expérience entre pays et la revue décennale des performances environnementales de la France.
La France a fait de l’information environnementale des citoyens un axe prioritaire de sa politique environnementale. Pour répondre à cet engagement, le ministère publie tous les quatre ans un rapport sur l’environnement et met à disposition des citoyens de nombreuses données environnementales. Ce dispositif est complété par le portail d’accès à l’information publique environnementale.
Réglementation sociale et durée de travail pour le secteur du transport fluvial en France.
Pour aller plus loin sur la réglementation et les formalités administratives dans le domaine fluvial pour les professionnels du transport fluvial et de la voie d'eau, consulter le site Internet Transport fluvial et professionnels de la voie d'eau : http://www.fluvial.developpement-durable.gouv.fr.
Le développement des modes de transport de marchandises massifiés, alternatifs et complémentaires à la route et permettant de contribuer activement à la réduction des émissions de gaz à effet de serre, constitue une priorité de la politique nationale des transports de marchandises.
Le transport fluvial est un mode de déplacement terrestre par voie d’eau de navigation intérieure (canaux, voies navigables, fleuves, rivières…) permettant le transport de marchandises ou de voyageurs. Il est possible de naviguer sur des rivières à courant libre, parfois aménagées ou chenalisées (sans barrages ni écluses mais à l’aide d’épis ou de digues destinés à resserrer et maintenir son chenal), sur des rivières canalisées (au moyen de barrages et d’écluses) ou sur des canaux (rivières artificielles). Le Ministère chargé des transports exerce la tutelle des principaux acteurs du transport fluvial et est responsable de l’entretien d’une grande partie de ses infrastructures de navigation.
Le projet de canal Seine-Nord-Europe (SNE) consiste en la création d’un canal à grand gabarit long de 107 km, entre Compiègne et le canal Dunkerque-Escaut. Il doit permettre le transport de chargements de fret atteignant 4 400 tonnes. Il s’insère dans la liaison fluviale Seine-Escaut et figure sur la liste des « projets prioritaires » du réseau trans-européen de transport (RTE-T). La direction des infrastructures de transport, qui assure le suivi des grands projets fluviaux au sein du Ministère chargé des transports, assure le pilotage du projet pour le compte du Ministère.
Règlementation concernant le travail de salariés détachés en France dans le transport fluvial.