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    Politiques publiques (27)

    L’agriculture et l’alimentation durables

    • Intégration environnementale |
    • Politique publique |
    • 07 février 2019

    Le ministère veille à l'intégration des enjeux environnementaux dans les politiques agricoles et alimentaires aux échelles nationale et européenne. Il apporte notamment son soutien...

    Label bas-carbone : récompenser les acteurs de la lutte contre le changement climatique

    • Lutte contre le changement climatique |
    • Politique publique |
    • 29 août 2019

    Créé par le ministère de la Transition écologique et solidaire avec la collaboration de nombreux partenaires, le Label bas-carbone a pour objectif de contribuer à l’atteinte des ob...

    La commission de validation des données pour l’information spatialisée

    • Géo-information |
    • Politique publique |
    • 07 février 2019

    Les ministères en charge de l'environnement et de l’agriculture ont entrepris de faire converger leurs méthodes et outils relatifs à l’information géographique, notamment pour faci...

    Le conseil économique pour le développement durable

    • Conseil économique pour le développement durable |
    • Politique publique |
    • 24 septembre 2019

    Le conseil économique pour le développement durable (CEDD) est une commission consultative auprès du ministre chargé du développement durable, créée par décret du 1er décembre 2008...

    Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    • Lutte contre le changement climatique |
    • Politique publique |
    • 19 décembre 2018

    Introduite par la Loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte (LTECV), La Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC) est la feuille de route de la France pour lutter contre ...

    Le comité pour l’économie verte

    • Comité pour l'économie verte |
    • Politique publique |
    • 11 juillet 2019

    Le comité pour l’économie verte réunit les autorités et parties prenantes concernées par les enjeux de la fiscalité de l’énergie, de l’économie circulaire, de l’eau et de la biodiv...

    L'évaluation des politiques publiques et projets

    • Principes généraux de l'évaluation des politiques publiques |
    • Politique publique |
    • 07 février 2019

    L’évaluation socio-économique et environnementale est au cœur du rôle transversal du ministère pour la transition écologique et également dans ses politiques sectorielles. Elle vis...

    La collection Théma

    • Observation et statistiques |
    • Politique publique |
    • 28 octobre 2019

    La collection Théma a vocation à faire valoir l’expertise, la capacité d’analyse, d’évaluation et de recherche du ministère. L’objectif au travers de cette collection est de transm...

    Etude et recensement de la biodiversité sur les aéroports

    • Aviation et Environnement |
    • Politique publique |
    • 07 mars 2018

    Les aéroports sont des milieux naturels bien plus ouverts qu’on ne pourrait le penser et peuvent jouer un rôle positif sur leur environnement et le préserver.

    Biomasse énergie

    • Énergies renouvelables et de récupération |
    • Politique publique |
    • 26 mars 2018

    La biomasse-énergie est la principale source d’énergie renouvelable en France : elle représente plus de 55 % de la production d’énergie finale et contribue donc significativement à...

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