- Histoire, archives et documentation du ministère |
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ministere |
- 24 septembre 2019
Le Comité d’histoire du ministère a pour mission de maintenir vivante la mémoire du ministère et de se consacrer à l’étude et à la recherche nécessaires pour assurer la conservatio...
- Missions et organisation |
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Politique publique |
- 15 avril 2022
La Direction générale de l’Aviation civile (DGAC) a pour mission de garantir la sécurité et la sûreté du transport aérien en plaçant la logique du développement durable au cœur de ...
- Drones (aéronefs télépilotés) |
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Politique publique |
- 18 mai 2022
La catégorie spécifique regroupe les opérations à risques modérés. Elle concerne plutôt les usages professionnels mais pas exclusivement. Tout dépend du niveau de risque de l’opéra...
- Accessibilité |
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Politique publique |
- 12 mars 2019
Le handicap, léger ou lourd, touche une personne sur six dans l’Union européenne (UE)- avec une proportion plus élevée pour les femmes que pour les hommes et un taux de pauvreté de...
- Construction et performance environnementale du bâtiment |
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Politique publique |
- 23 mai 2018
Le diagnostic de performance énergétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique d’un logement ou d’un bâtiment (étiquettes A à G), en évaluant sa consommation d’énergie et ...
- Littoral et milieu marin |
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Politique publique |
- 26 septembre 2018
La stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte a été mise en place en 2012 pour mieux anticiper les évolutions du littoral et faciliter l’adaptation des territoires à ...
- Produits chimiques spécifiques |
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Politique publique |
- 22 novembre 2017
Substances appauvrissant la couche d'ozone et gaz à effet de serre fluorés
- Biodiversité et paysages |
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Politique publique |
- 04 janvier 2018
Les plans nationaux d’actions (PNA) sont des outils stratégiques opérationnels qui visent à assurer la conservation ou le rétablissement dans un état de conservation favorable d’es...
- Énergies renouvelables et de récupération |
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Politique publique |
- 26 mars 2019
Les biocarburants et biocombustibles couvrent l'ensemble des carburants et combustibles liquides, solides ou gazeux produits à partir de la biomasse et destinés à une valorisation ...
- Aéronefs |
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Politique publique |
- 16 février 2021
Vous trouverez dans cette fiche des informations concernant les aéronefs en kit (CNSK) dans le domaine de la navigabilité.