guide pour l'accessibilité dans les espaces naturels (PDF - 2 Mo)

• Accessibilité |
• Publication |
• 09 août 2018

guide pour l'accessibilité dans les espaces naturels

Accessibilité des bâtiments : le Conseil d’État rectifie l'arrêté du 8 décembre 2014

• Accessibilité |
• Actualité |
• 29 juillet 2016

Une rédaction conjointe de la Délégation ministérielle à l'accessibilité (DMA) et de la Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP).

DMA, "Améliorer la qualité acoustique aux accueils des établissements recevant du public", mars 2018 (PDF - 2 Mo)

• Accessibilité |
• Publication |
• 30 mars 2018

Guide expliquant comment et pourquoi travailler la qualité acoustique de l'accueil de son ERP

DMA, Lauréats 2016-201 des belles pratiques et des bons usages en matière d'accessibilité de la cité (PDF - 10 Mo)

• Accessibilité |
• Publication |
• 17 novembre 2017

Recueil des lauréat du recueil "Belles pratiques et bons usages en matière d'accessibilité de la cité" 2016-2017

DMA, " Recueil 2011-2012 de belles pratiques et de bons usages en matière d’accessibilité de la cité", 2012 (PDF - 10 Mo)

• Accessibilité |
• Publication |
• 28 février 2017

Florilège des belles pratiques en matière d'accessibilité dans les secteurs du logement, des établissements recevant du public, des transports et de la voirie ayant répondu à un ap...

CEREMA, Mieux accueillir les piétons âgés dans l'espace public. Recommandations d'aménagement. Nov. 2016 (PDF - 2 Mo)

• Accessibilité |
• Publication |
• 16 février 2018

La fiche liste un certain nombre de recommandation d'aménagement de la voirie et de l'espace public afin de permettre leur usage par les piétons âgés en toute sécurité.

DMA, "Personnes âgées, dedans, dehors; de l'accessibilité du logement à celle de l'espace public", synthèse des débats, ... (PDF - 798.77 Ko)

• Accessibilité |
• Publication |
• 19 avril 2018

Synthèse des débats de la journée de colloque du 15 juin 2017 relative aux personnes âgées et à l'accessibilité du logement et de l'espace public

DMA, "Les actes du colloque Personnes âgées : dedans, dehors, de l'accessibilité du logement à celle de l'espace public"... (PDF - 798.77 Ko)

• Accessibilité |
• Publication |
• 30 mars 2018

Synthèse des débats

Cerema/DMA, Document d'aide à l'élaboration et à l'instruction d'une demande de solution d'effet équivalent, 2019 (PDF - 413.05 Ko)

• Accessibilité |
• Publication |
• 13 mars 2019

Document pédagogique et méthodologique sur le concept réglementaire des solutions d'effet équivalent

L'accessibilité du logement

• Accessibilité |
• Politique publique |
• 10 novembre 2016

L’accès au logement est un enjeu sociétal majeur et un droit universel. L’accessibilité et/ou l’adaptation du logement aux personnes handicapées sont réglementées. Cette fiche prés...